ANATOMIE CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES - AFAQAP

ANATOMIE CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES
6.1.1.2. Secteur libéral : exercice à l’acte en cabinet ou en laboratoire
L’activité libérale est exercée à plus de 90% en tant que spécialité médicale en cabinet privé de
pathologie (chapitre 9 : Nomenclatures et Financement).
Une autre partie de l’activité est exercée au sein de laboratoires de biologie médicale (entre 20 et
30 laboratoires "mixtes" biologie/ACP). Ces structures sont souvent détenues par des fonds
d’investissement.
Enfin, on compte moins d’une demi-douzaine de laboratoires exclusifs d’ACP.
En termes d’organisation, on observe une dispersion hétérogène des structures libérales en cabinet
sur le territoire, qui présentent une grande variabilité en nombre de pathologistes et en activité.
Ainsi, 18% des pathologistes exercent seuls (cabinet composé d’un médecin) : 45% des cabinets
sont dans ce cas en 2010 21 (versus 35% en 2008).
37% des pathologistes exercent au sein de cabinets de 1 à 3 médecins ; et 45% dans des cabinets
de 4 médecins et plus. La plus importante structure libérale compte un effectif de 22 praticiens.
L’exercice en groupe constitue une tendance croissante de la profession. En effet, la charge de
travail, le poids de la gestion (financière, ressources humaines, juridique) de la structure et
l’augmentation de l’activité en termes de diversité et de complexité, rendent de plus en plus difficile
l’exercice individuel et encouragent les regroupements des pathologistes au sein de structures de
taille moyenne à grande).
Il est également possible de combiner les différents modes d’exercice énoncés ci-dessus : activité
en cabinet libéral à temps partiel avec une activité hospitalière en établissement de santé, par
exemple.
Compte tenu des évolutions historiques, selon le mode d’exercice et le type de structure, deux
nomenclatures avec des modalités différentes de tarification, de facturation et de prise en charge
sont utilisées, par la Sécurité sociale comme par les mutuelles, pour le recensement et le
financement de l’activité d’ACP (cf. chapitre 9 / Nomenclatures et Financements).
6.2. Les différentes missions
Le médecin ACP, selon son mode d’exercice, statut, ou parcours professionnel, peut assumer
différentes missions.
6.2.1. Mission diagnostique du médecin ACP, des structures ACP, ACP à activité ciblée
L’acte médical d’ACP 22 impose une capacité diagnostique polyvalente 23 ; la formation initiale porte
sur tous les secteurs d’activité de la pathologie 24 . Le recrutement et l’expérience font que certains
médecins acquièrent une compétence plus approfondie dans un secteur ou plusieurs, entretenue
par la pratique et la formation continue. La polyvalence doit être entretenue et dans le programme
de DPC.
21 Source : CNAMTS – Données de liquidation inter régimes à fin d’année.
22 Cf. chapitre 2
23 L’ACP qui prend en charge l’examen
24 Secteurs d’activité : adulte ou pédiatrique, d’organe (rein et néphro pathologie, peau et dermato-pathologie) ou de type
de tumeurs (sarcomes) et de processus pathologique par exemple ; fœtopathologie.
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15/04/2012