INFORMATION AUX HABITANTS - Sénas
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<strong>INFORMATION</strong><br />
<strong>AUX</strong><br />
<strong>HABITANTS</strong><br />
Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le :<br />
MARDI 26 JUIN 2012<br />
à 19 heures 00<br />
Salle du Conseil de la Mairie<br />
ORDRE DU JOUR :<br />
Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 24 mai 2012<br />
Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article l. 2122.22 depuis le précédent<br />
conseil municipal :<br />
058/2012<br />
059/2012<br />
060/2012<br />
061/2012<br />
062/2012<br />
Désignation de Maître SEBAG, Avocat à Aix en Provence, pour représenter la Commune et<br />
défendre ses intérêts dans l’affaire qui oppose Monsieur Youssef ADNAN, Policier Municipal à<br />
Monsieur BRUN.<br />
Signature convention de formation professionnelle avec la Société SCENIC France Réalisation,<br />
pour une formation de base par un ingénieur en lumière, pour l’utilisation du pupitre du théâtre<br />
de l’Eden<br />
Signature contrat de location précaire d’une durée de 1 an avec M. & Mme CONTRERAS pour<br />
l’appartement, de propriété communale, situé au 2 impasse du Planet à Sénas.<br />
contrat avec la Société POLYTECH d’Aix en Provence, pour assurer la liaison IP (Internet<br />
Protocol) du terminal de paiement électronique de la Régie « Cantine et Centre Aéré ».<br />
Décision qui annule et remplace la précédente (n° 61/2012) pour modification de la durée du<br />
contrat passé avec la Société POLYTECH. La durée de ce contrat étant de 3 ans au lieu de 2 ans<br />
063/2012 Fixation du prix du ticket repas utilisé pour la soirée du 13 juillet 2012<br />
064/2012 Fixation des participations aux sorties organisées par la Maison des Jeunes en juillet 2012<br />
Signature d’une convention de mise à disposition avec l’Institut de la Forêt pour l’exposition<br />
065/2012<br />
itinérante « Insectissimo » présentée à l’Office du Tourisme du 3 au 31 juillet 2012<br />
Signature avec le groupe LI FESTEJAIRE de Beaucaire (30300), d’une convention pour une<br />
066/2012 animation folklorique durant le repas de midi du dimanche 26 août 2012 dans le cadre de la Fête<br />
de St Amand.<br />
Signature avec l’entreprise IGLOO à Ancelle (05260) d’une convention pour un séjour en pension<br />
067/2012<br />
complète + activités au Chalet Igloo du 9 au 13 juillet 2012 pour les enfants du Centre Aéré<br />
Signature avec l’entreprise IGLOO à Ancelle (05260) d’une convention pour un séjour en pension<br />
068/2012 complète + activités au Chalet Igloo du 23 au 27 juillet 2012 pour les adolescents de la Maison des<br />
Jeunes<br />
Signature avec l’association « IMAJEUX » d’Avignon, d’une convention pour le droit de<br />
069/2012 représentation du spectacle « LE NOEL DU PETIT MARCEL » le jeudi 6 décembre 2012 à 9h30 et<br />
10h30 au Centre Multi-Accueil « les Farfadets ».
Projets de délibération :<br />
1 Modification du tableau du personnel communal pour création de postes<br />
2<br />
3<br />
Nouvelle modification de la tranche 2011 du tableau des subventions déposées dans le cadre du<br />
Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2009-2011<br />
Autorisation versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association AFM Téléthon au titre de<br />
l’année 2012<br />
4 Modification du règlement intérieur du Centre Aéré et de la garderie Périscolaire<br />
5 Modification du règlement intérieur du Centre Multi-Accueil<br />
6 Modification du règlement intérieur du Marché Forains et Commerçants<br />
7<br />
8<br />
Vente sur voie publique en agglomération – Modification de la délibération n° 04.05.056 du 3 mai<br />
2004<br />
Signature de la convention de partenariat « Dispositif YES » avec la ville de Salon de Provence<br />
pour l’année 2012<br />
9 Modifications des statuts du SICCO, Syndicat Intercommunal des Collèges du Canton d’Orgon<br />
10<br />
11<br />
12<br />
13<br />
Avis du Conseil Municipal sur le projet de la Société LAFARGE GRANULATS SUD de<br />
poursuivre l’exploitation et l’extension de la carrière sise au lieu-dit « Les Iscles du mois de Mai »<br />
à Mallemort<br />
Signature d’un avenant à la convention de mise à disposition de parcelle de terrain passée avec<br />
Les Familles Rurales (délibération n° 11.05.044 du 10/05/2011….(Sous Réserve)<br />
Convention de Moyens et d’Objectifs entre l’Ecole de Musique « SENAS MUSIQUE » et<br />
la commune de SENAS<br />
Complément demande de subvention auprès du Conseil Général dans le cadre des travaux de<br />
Proximité 2012