INFORMATION AUX HABITANTS - Sénas

INFORMATION
AUX
HABITANTS
Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
MARDI 26 JUIN 2012
à 19 heures 00
Salle du Conseil de la Mairie
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 24 mai 2012
Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article l. 2122.22 depuis le précédent
conseil municipal :
058/2012
059/2012
060/2012
061/2012
062/2012
Désignation de Maître SEBAG, Avocat à Aix en Provence, pour représenter la Commune et
défendre ses intérêts dans l’affaire qui oppose Monsieur Youssef ADNAN, Policier Municipal à
Monsieur BRUN.
Signature convention de formation professionnelle avec la Société SCENIC France Réalisation,
pour une formation de base par un ingénieur en lumière, pour l’utilisation du pupitre du théâtre
de l’Eden
Signature contrat de location précaire d’une durée de 1 an avec M. & Mme CONTRERAS pour
l’appartement, de propriété communale, situé au 2 impasse du Planet à Sénas.
contrat avec la Société POLYTECH d’Aix en Provence, pour assurer la liaison IP (Internet
Protocol) du terminal de paiement électronique de la Régie « Cantine et Centre Aéré ».
Décision qui annule et remplace la précédente (n° 61/2012) pour modification de la durée du
contrat passé avec la Société POLYTECH. La durée de ce contrat étant de 3 ans au lieu de 2 ans
063/2012 Fixation du prix du ticket repas utilisé pour la soirée du 13 juillet 2012
064/2012 Fixation des participations aux sorties organisées par la Maison des Jeunes en juillet 2012
Signature d’une convention de mise à disposition avec l’Institut de la Forêt pour l’exposition
065/2012
itinérante « Insectissimo » présentée à l’Office du Tourisme du 3 au 31 juillet 2012
Signature avec le groupe LI FESTEJAIRE de Beaucaire (30300), d’une convention pour une
066/2012 animation folklorique durant le repas de midi du dimanche 26 août 2012 dans le cadre de la Fête
de St Amand.
Signature avec l’entreprise IGLOO à Ancelle (05260) d’une convention pour un séjour en pension
067/2012
complète + activités au Chalet Igloo du 9 au 13 juillet 2012 pour les enfants du Centre Aéré
Signature avec l’entreprise IGLOO à Ancelle (05260) d’une convention pour un séjour en pension
068/2012 complète + activités au Chalet Igloo du 23 au 27 juillet 2012 pour les adolescents de la Maison des
Jeunes
Signature avec l’association « IMAJEUX » d’Avignon, d’une convention pour le droit de
069/2012 représentation du spectacle « LE NOEL DU PETIT MARCEL » le jeudi 6 décembre 2012 à 9h30 et
10h30 au Centre Multi-Accueil « les Farfadets ».

Projets de délibération :
1 Modification du tableau du personnel communal pour création de postes
2
3
Nouvelle modification de la tranche 2011 du tableau des subventions déposées dans le cadre du
Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2009-2011
Autorisation versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association AFM Téléthon au titre de
l’année 2012
4 Modification du règlement intérieur du Centre Aéré et de la garderie Périscolaire
5 Modification du règlement intérieur du Centre Multi-Accueil
6 Modification du règlement intérieur du Marché Forains et Commerçants
7
8
Vente sur voie publique en agglomération – Modification de la délibération n° 04.05.056 du 3 mai
2004
Signature de la convention de partenariat « Dispositif YES » avec la ville de Salon de Provence
pour l’année 2012
9 Modifications des statuts du SICCO, Syndicat Intercommunal des Collèges du Canton d’Orgon
10
11
12
13
Avis du Conseil Municipal sur le projet de la Société LAFARGE GRANULATS SUD de
poursuivre l’exploitation et l’extension de la carrière sise au lieu-dit « Les Iscles du mois de Mai »
à Mallemort
Signature d’un avenant à la convention de mise à disposition de parcelle de terrain passée avec
Les Familles Rurales (délibération n° 11.05.044 du 10/05/2011….(Sous Réserve)
Convention de Moyens et d’Objectifs entre l’Ecole de Musique « SENAS MUSIQUE » et
la commune de SENAS
Complément demande de subvention auprès du Conseil Général dans le cadre des travaux de
Proximité 2012