FONSECA, David - Sciences Po

O. Beaud : Théorie de la fédération
L. Burgorgue Larsen : L’identité constitutionnelle saisie par les juges en Europe
D. Chagnollaud, M. Troper : Traité international de droit constitutionnel
J. Chevallier : L’Etat post-moderne
L. Cohen-Tanugi : Le droit sans l’Etat. Sur la démocratie en Amérique et en France
C. Colliot-Thélène : Le désenchantement de l’Etat, de Hegel à Max Weber
N. Elias : La civilisation et l’Etat
L. Jaume : Qu’est-ce que l’esprit européen ?
V. Lebon : Le constitutionnalisme européen
J. Marcou : Justice constitutionnelle et systèmes politiques : Etats-Unis, Europe, France
Y. Mény : Les politiques du mimétisme institutionnel. La greffe et le rejet
S. Pierré-Caps : Droits constitutionnels étrangers
M.-C. Ponthoreau : Droits constitutionnels comparé
P. Raynaud : Le juge et le philosophe. Essai sur le nouvel âge du juge
D. Rousseau : La justice constitutionnelle en Europe
S. Sassen : Critique de l’Etat. Territoire, autorité et droits, de l’époque médiévale à nos jours
H. Tourard : L’internationalisation des constitutions nationales
Présentation des modalités d’évaluation :
I/ Examen final (1/3 de la note finale)
Questions d'examen écrites par G. Tusseau
- choix entre 2 types différents d'exercices
* analyse de texte : décision, texte d'un auteur, projet/proposition de loi), etc.
* dissertation
Exigences méthodologiques
*introduction : la définition des termes utilisés dans la description de la question, le contour des aspects intéressants du
sujet, la thèse que vous défendrez, la construction de la démonstration
*contenu : nous n'avons aucune exigence formelle quant à la construction de votre travail (deux/trois parties, etc.). Le
cadre des besoins sont choisis afin de servir efficacement la démonstration.
Evaluation
*Langage et efficacité de la rhétorique
*Qualité du raisonnement et de la profondeur de l'argumentation
*Capacité d’utiliser explicitement les cours de G. Tusseau, les séminaires, les textes lus pendant le semestre ou chacun
des autres supports
II/ Contrôle continu (2/3 de la note finale)
A/Galop d’essai
-durant le semestre
-même type d’exercice proposé que pour le contrôle terminal avec les mêmes exigences méthodologiques
- coefficient 2
B/ Présentation orale principale
- sur bases hebdomadaires
- coefficient : 3
- par groupe de 2
- travail d'équipe
- chaque étudiant doit faire 1 présentation pendant le semestre
- pas plus de 20 mn
- sujet : question théorique - vous devez prendre position sur un sujet controversé et le défendre aussi d'une façon
convaincante que possible
- évaluation
*6 points : aspects formels (langue, matériau utilisé (références bibliographiques), temps etc.)
*6 points : la capacité à convaincre (évalué pendant la présentation et la discussion)
*8 points : qualités substantielles (la capacité à identifier les questions principales, pour élaborer des arguments riches et
utiliser les références bibliographiques)
C/Présentation orale secondaire
- sur bases hebdomadaires
- coefficient : 1
- exercice individuel
- chaque étudiant doit en faire une pendant le semestre
- pas plus de 15 mn
- choix de sujets :
*question théorique : vous devez aborder un aspect d’une question controversée, celle-ci étant débattue en tâchant de la
défendre d'une façon aussi convaincante que possible
*cas légal concret : vous jouez un rôle dans la description d’une décision d’une juridiction constitutionnelle ou en
présentant un texte juridique que vous tâcherez de défendre ou non
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