FONSECA, David - Sciences Po

Y. Mény : Politique comparée, chapitre relatif au régime présidentiel
S. Santander : L’émergence de nouvelles puissances ? Afrique du Sud, Chine, Inde, Mexique, Russie, lire le chapitre
relatif au Brésil
A. de Tocqueville : De la démocratie en Amérique
M.-F. Toinet : Le système politique des Etats-Unis
G. Tusseau : Contre les « modèles » de justice constitutionnelle. Essai de critique méthodologique
A. Wald : Le droit brésilien, d’hier, d’aujourd’hui, de demain
G. S. Wood : La création de la république américaine
E. Zoller (ss. dir.) : Le droit dans la culture américaine ; Histoire du gouvernement présidentiel aux Etats-Unis ; (ss. dir.)
Marbury v. Madison. Un dialogue franco-américain
SEANCE 5. LE REGIME PRIMOMINISTERIEL : ROYAUME-UNI ET INDE
- Le royaume Uni est habituellement présenté comme un idéal type, à deux égards : premièrement, il serait le modèle
« pur » du régime parlementaire ; deuxièmement, le droit coutumier britannique, sans « Constitution rigide », serait une
exception remarquable. L’objectif de la séance sera d’abord de montrer combien le modèle ne peut pas être « pur »,
parce qu’il est le produit d’une « histoire », qui ne répond à aucune nécessité, sinon celle de s’adapter aux circonstances.
Ensuite, il s’agira de montrer combien le « constitutionnalisme » semble gagner le Royaume-Uni depuis quelques
années, « rigidifiant » son droit. L’histoire politico-constitutionnelle récente de l’Inde, de ce point de vue, n’est pas
seulement le prolongement du Royaume-Uni, elle en serait le dépassement, par la promotion faite par le juge
constitutionnel de valeurs supra-constitutionnelles.
- Retour sur les problèmes de classification des régimes politiques et leur pureté.
- Bibliographie :
D. Baranger : Ecrire la constitution non-écrite. Une introduction au droit politique britannique
D. Chakrabarty : Provincialiser l’Europe. La pensée poscoloniale et la différence historique
M. Charlot : Le pouvoir politique en Grande-Bretagne
L. Dumont : Homo hierarchicus. Le système des castes et ses implications
C. Jaffrelot : la démocratie en Inde
Y. Mény : Politique comparée, chapitre relatif au régime parlementaire
M. J. Zins : La politique de l’Inde
S. Santander : L’émergence de nouvelles puissances ? Afrique du Sud, Chine, Inde, Mexique,
Russie, lire le chapitre relatif à l’Inde
SEANCE 6. LA DEMOCRATIE PARLEMENTAIRE DIRIGEE : ALLEMAGNE ET
ESPAGNE
-Pour qui veut bien défendre une vision « fédérale » de l’Europe, l’Allemagne (malgré ce qu’en dirait la cour de Karlsruhe)
et l’Espagne (cette « synthèse du droit constitutionnel ») seraient à cet égard exemplaires : leur régionalisme et leur
constitutionnalisme, jugés des plus avancés, seraient à l’avant-garde d’un fédéralisme et d’un constitutionnalisme
transnational. L’objectif de la séance sera de reconsidérer l’utilisation rhétorique qui est faite de ces deux Etats dans la
construction d’un certain discours juridico-politique.
- Bibliographie :
E.-W. Böckenförde : Le droit, l’Etat et la constitution démocratique : essais de théorie juridique, politique et
constitutionnelle
D. Chagnollaud : Droit constitutionnel contemporain. Tome 1 : Théorie générale, Les grands régimes étrangers
G. Couffignal : Le régime politique de l’Espagne
D. Fromont : Les effets juridiques des droits fondamentaux en Allemagne
J.-P. Fusi : Espagne, nations, nationalités et nationalismes : des rois catholiques à la monarchie constitutionnelle
O. Jouanjan (ss. dir.) : Figures de l’Etat de droit. Le « reechsstaat » dans l’histoire intellectuelle et constitutionnelle de
l’Allemagne
F.-X. T. Meindl : La notion de droit fondamental dans les jurisprudences et doctrines constitutionnelles allemandes et
françaises
Y. Mény : Politique comparée
F. Ruéda : Le contrôle de l’activité du pouvoir exécutif par le juge constitutionnel : les exemples français, allemand, et
espagnol
SEANCE 7.
ISRAEL
LES DEMOCRATIES CONSOCIATIVES : SUISSE, BELGIQUE,
- Montrer combien le « modèle » consociatif lui-même est le produit d’une histoire : à divers degrés, les régimes politicoconstitutionnel
suisse, belge et israélien répondent à une nécessité d’adaptation : articuler un ou plusieurs peuples
minoritaires et un peuple majoritaire dans un même ensemble politique et juridique. De ce point de vue, i l faudra revenir
sur les crises que peuvent connaître Belgique et Israël : ces crises ne sont pas seulement conjoncturelles ni
« pathologiques ». Elles sont également structurelles, consubstantielles à ce type de régime. Elles traduisent le fait que al
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