(EDIC) du Tchad - International Trade Centre

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Matières premières et biens 10 17 d’équipement Produits intermédiaires et autres 20 15 Biens de consommation 30 34 Source: CEMAC (2005) sur http://www.izf.net/TEC/tableau_taxes_ac.htm#annexe%201b Observations: Parmi les produits exonérés figurent le charbon, les livres, les journaux, les aéronefs et moteurs d’avions, les hélicoptères et parachutes. Les taux nominaux sont fixés conformément au TEC; en l’absence des données détaillées de toutes les exportations, les taux appliqués ont été estimés sur la base des catégories de produits typiques. Le tableau 3.2 ci-dessous présente la ventilation des tarifs par produit. Les taux tarifaires des colonnes A et B sont non pondérés, et ceux de la colonne C pondérés à l’importation (importations de 2001). En appliquant les taux de TEC aux importations de 2001, nous avons un taux tarifaire moyen de 12,9%. Les produits alimentaires, les boissons, et le tabac ont un taux relativement élevé de 25,5%; les textiles et les chaussures ont un taux supérieur à 28%; les produits alimentaires indispensables tels que les légumes sont également frappés d’un taux moyen de 28%. Par ailleurs, les métaux et les machines ont un taux inférieur de 15% et de 11%, respectivement. La mission de EDIC et les enquêtes subséquentes n’ont pas pu recueillir les données détaillées nécessaires pour calculer de façon détaillée les tarifs appliqués. Tableau 3.2 Taux des droits de douane par produit (en pourcentage) Taux moyen TEC Ecart-type du taux TEC Taux pondéré moyen des importations (A) (B) © Bétail 21,4 9,5 16,8 Légumes 18,8 10,9 28,0 Huile de cuisine 26,7 8,2 30,0 Aliments, boissons et tabac 26,5 7,3 25,5 Minéraux 10,7 3,8 10,3 Produits chimiques 11,9 8,0 7,5 Plastique, caoutchouc 18,3 10,0 15,3 Cuivre 29,4 1,8 26,7 Bois 27,1 7,6 29,7 Papier 15,4 11,3 11,8 Textile 26,3 6,9 28,0 Chaussures 29,2 2,8 29,9 32
Pierres, lunettes 24,8 9,1 25,5 Perles 30,0 0,0 30,0 Métaux 17,6 8,3 15,2 Machines 14,6 7,4 11,1 Véhicules 15,8 9,4 12,4 Optique 13,0 7,9 10,2 Armes 30,0 0,0 30,0 Autres produits manufacturés 28,0 5,2 11,0 Produits d’art 30,0 30,0 Produits spéciaux 0,0 0,0 Total 17,9 9,6 12,85 Sources: Comtrade ONU et CEMAC. Observations: calcul basé sur le TEC de 2001 et les importations Les importations au sein de la zone CEMAC sont soumises à un tarif préférentiel égal à 0% et à toutes les autres taxes indirectes qui peuvent être fixées par le pays destinataire. Autres taxes à l’importation. Hormis le tarit exterieur commun(TEC), certains produits sont soumis à des frais particuliers: droits d’accise, surtaxe provisoire, et TVA. Les droits d’accise est une taxe dont le taux varie entre 5 et 25% . Elle est percue genralemnet sur sur l’eau, les cigarettes, les armes 33 , l’alcool, et les produits de luxe. La surtaxe temporaire (ST) est une taxe instaurée lors de la mise en oeuvre de la réforme fiscalo-douaniere,elle vise à garantir aux industries de la sous région un temps leurnpermettant de se restructurer pour faire face à leur concurrrenece. Il convient de preciser que cette taxe nb’est plus percue depuis 2000. La taxe temporaire additionnelle (TTA) est percue exclusivemnet sur le sucre d’origine tiers mais a cessé d’etre prelevéee depuis 2004.. Une TVA de 18% est prélevée sur tous les produits importés, excepté les produits de base 34 . Charges ou frais de services prélevés sur les importations. En plus des droits de douane et des autres taxes prélevés sur les importations, certaines charges ou frais de services sont également prélevés sur toutes les importations: frais de stockage (en fonction du nombre de jours de stockage dans les hangars des douanes); et divers droits affectés à la Caisse Nationale de Retraite (CNRT) ou à l’Office National de Sécurité Alimentaire (ONASA), ou prélevés sur le transit du 33 Les droits d’accise s’élèvent à 5 pour l’eau, 20 pour les cigares, bijoux, téléviseurs, lecteurs vidéo, caméscopes, caméras, climatiseurs, bandes vidéo, récepteurs radio, disques lasers, machines à laver, antennes paraboliques; 25 pour les boissons alcooliques et les armes; 30 pour les alcool composés. (Source: Arrêté N° 12/MFI/DG/DIT/95 portant introduction des droits d’accise, du 3 février 1995, et Arrêté N°270/MFI/SE/DG/DIT/96 du 23 décembre 1996). 34 Produits de base exonérés de la TVA: viande, volaille, lait, semences, blé, riz, préparations alimentaires pour enfants, pain, engrais (intrants chimiques agricoles), insuline, quinine, produits pharmaceutiques et hospitaliers, livres et lunettes (Source: Mémo N°29/DGDD/DRDCCS/DLR/2004, du 12 avril 2004, en application des Directives de la CEMAC 1/99/CEMAC-028-CM-03, du 17 décembre 1999). 33
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Justino, P. and Lichfield, J. (2002
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