avis officiels - Immo Jura

avis officiels
La Semaine édite et publie en exclusivité les avis
officiels des communes du district de Moutier. Ce
cahier fait partie intégrante de l’hebdomadaire et
paraît une fois par semaine, le mercredi. Terme
pour la remise des publications et avis: au plus
tard le jeudi soir à 17 h.
Editeur: La Semaine, Aimé Charpilloz 21, 2735
Bévilard, tél. 032 491 60 80, fax 032 491 60 85,
e-mail: foadm@lasemaine.ch.
Imprimeur: Juillerat Chervet SA, 2610 Saint-Imier.
Tarif des insertions: partie officielle, sur 3 col. à
la page: 75 ct le mm + TVA (63 mm de large), abonnement
annuel: CHF 70.–. Lorsqu’un avis est retiré
par une personne compétente avant parution, il sera
facturé à plein tarif si la composition est terminée.
Belprahon
Ferraille et objets encombrants
Un grand ramassage sera organisé par la
commune le jeudi 29 septembre 2011, de 18 h
à 19 h 30. Une benne sera à disposition au
centre du village.
2744 Belprahon, le 7 septembre 2011
Conseil communal
Bévilard
Informations et délibérations
du Conseil municipal
Procès-verbal de l’Assemblée municipale du
4 avril 2011
Selon l’article 115 al. 3 du RO, après avoir
constaté qu’aucune opposition n’a été déposée
pendant le délai réglementaire au bureau
municipal, le Conseil municipal a approuvé le
PV de l’Assemblée municipale du 4 avril 2011.
Ce PV peut également être consulté sur le site
internet de la Municipalité (www.bevilard.ch).
Procès-verbal de l’Assemblée municipale du
6 juin 2011
Selon l’article 115 al. 3 du RO, après avoir
constaté qu’aucune opposition n’a été déposée
pendant le délai réglementaire au bureau
municipal, le Conseil municipal a approuvé le
PV de l’Assemblée municipale du 6 juin 2011.
Ce PV peut également être consulté sur le site
internet de la Municipalité (www.bevilard.ch).
2735 Bévilard, le 7 septembre 2011
Conseil municipal
Avis de construction
Feuille officielle d’avis
du district de Moutier
Requérants : Mme et M. Godel Marilina et
Ludovick, Chemin de l’Orgerie 3, 2710
Tavannes, représentés par Villatype SA, 2744
Belprahon.
Auteur du projet : Villatype SA, Le Champat 2,
2744 Belprahon.
Projet : construction d’une maison familiale de
5 chambres avec garage séparé, sur la parcelle
No 1275 sise Chemin des Anémones 2.
Zone : plan de quartier « Rière Champs
Pention », secteur 8.
Dimensions : longueur 13,00 m, largeur 9,64 m,
hauteur la plus élevée : 6,00 m.
Genre de construction : fondations en BA ;
construction portante : BA et briques ; plafonds
: dalle béton/lambrissage ; façades : crépi
ciment blanc cassé ; toit 1 pan avec inclinaison
7° et tuiles béton noires.
Protection des eaux : raccordement à la canalisation
communale, en système séparatif, et à
la STEP de Court.
Chauffage : pompe à chaleur « air-eau » extérieure.
Dépôt public de la demande, avec plans, jusqu’au
7 octobre 2011 inclusivement auprès du
secrétariat municipal, Aimé Charpilloz 2, 2735
Bévilard. Les oppositions ou réserves de droit,
dûment motivées et déposées par écrit, seront
reçues dans le même délai et à la même
adresse.
2735 Bévilard, 7 septembre 2011
Secrétariat municipal
Corcelles
Elections communales
Les élections générales de renouvellement des
autorités communales ont lieu tous les quatre
ans, pendant le dernier trimestre.
Les citoyennes et les citoyens ayant le droit de
vote en matière communale sont appelés à
procéder, par le système des urnes et le principe
de vote majoritaire, à l’élection des autorités
communales pour une nouvelle période de
4 ans débutant le 1er janvier 2012.
Sont à élire :
a) le maire ou la mairesse (qui cumule la présidence
de l’assemblée et celle du conseil
communal).
b) 4 membres du Conseil communal.
Le vote aura lieu le dimanche 20 novembre
2011 de 10 h à 12 h au bureau du secrétariat
communal, ou par correspondance jusqu’au
jour précèdent le scrutin (samedi) à 20 h.
Les listes des candidat(e)s doivent être déposées
au Secrétariat communal jusqu’au vendredi
14 octobre 2011, 17 h dernier délai,
conformément à l’article 22 du règlement communal
concernant les élections et votations
aux urnes.
Chaque liste de candidats et candidates doit
être signée par au moins dix électeurs et électrices.
Les candidats et candidates ne sont pas
autorisés à signer la liste sur laquelle ils et
elles se trouvent.
Les électeurs et électrices ne peuvent pas
signer plus qu'une liste de candidats et candidates
pour la même fonction. Ils et elles ne
peuvent pas non plus retirer leur signature
après le dépôt de la liste.
Les listes de candidats et candidates doivent
contenir le nom, le prénom, l'année de naissance,
la profession et l'adresse ainsi que l'accord
signé des candidats et candidates.
Chaque liste de candidats et candidates doit
porter une dénomination appropriée qui la distingue
des autres.
Elections tacites :
Si le nombre des candidats valablement présentés
se trouve être égal au nombre de sièges
à repourvoir, le Conseil communal proclamera
élus tacitement tous les candidats sans opération
électorale.
En cas de ballottage, un second tour de scrutin
aura lieu le dimanche 11 décembre 2011 aux
mêmes heures et dans le même local.
2747 Corcelles, le 7 septembre 2011
Conseil communal
Court
Avis de construction
Requérant : Monsieur Maurice Rossé, Rue du
Vélé 10, 2738 Court.
Emplacement : parcelle No 1669, au lieu-dit rue
du Vélé 10, Commune de Court.
Projet : construction d’un dépôt et d’un local
d’exposition à l’Est du bâtiment existant et
pose d’un avant-toit côté Sud.
Dimensions : selon plans déposés.
Genre de construction : selon plans déposés.
Zone : Industrielle.
Dérogations requises : 80 LR et 53 RCC.
Dépôt de la demande, avec plans, jusqu’au 7
octobre 2011 inclusivement auprès de l'administration
communale de Court. Les oppositions
ou réserves de droit faites par écrit et
motivées seront reçues dans le même délai à la
Préfecture du Jura bernois, rue de la Préfecture
2, 2608 Courtelary.
Les éventuelles demandes de compensation
des charges selon les art. 30 ss LC seront
reçues dans le même délai et à la même
adresse.
2608 Courtelary, le 7 septembre 2011
Le préfet : J.-Ph. Marti
Mise au concours
Numéro 31
mercredi 7 septembre 2011
Eschert
La Commune mixte d’Eschert met au concours
un poste de
responsable de la tonte du gazon
et divers travaux extérieurs.
Entrée en fonctionimmédiate ou à convenir.
Délai de postulation : 15 septembre 2011.
Pour tout renseignements complémentaires,
merci de contacter directement M. Rémy
Minder au 079 408 90 79.