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Ce qu'il faut connaître du bagne - Manioc

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DEUXIÈME PARTIE.<br />

LE BAGNE MILITAIRE.<br />

INTRODUCTION<br />

HISTORIQUE.<br />

Les origines <strong>du</strong> <strong>bagne</strong> militaire sont sensiblement les<br />

mêmes que celles <strong>du</strong> <strong>bagne</strong> civil.<br />

Les premiers établissements pénitentiaires de l'armée<br />

furent les « ateliers <strong>du</strong> boulet ». Les condamnés, —<br />

comme le nom l'indique, — travaillaient enchaînés et<br />

entravés par un boulet.<br />

C'est une ordonnance de 1514 qui a institué la juridiction<br />

militaire en France. La Révolution a réservé aux<br />

tribunaux militaires une série de lois importantes; mais<br />

c'est sous le Directoire qu'a été consacrée l'œuvre<br />

d'organisation proprement dite. En effet, la loi <strong>du</strong><br />

i3 brumaire an V (3 novembre 1796) a institué les conseils<br />

de guerre permanents; — la loi <strong>du</strong> 21 brumaire an V<br />

(11 novembre 1796), n'est autre qu'un véritable code<br />

pénal; la loi <strong>du</strong> 18 vendémiaire an VI (9 octobre 1797) a<br />

créé la juridiction de révision et la loi <strong>du</strong> 9 juin l857<br />

est devenue la charte pénitentiaire militaire jusqu'au<br />

9 mars 1928.<br />

En ce qui concerne les établissements pénitentiaires,<br />

les ateliers <strong>du</strong> boulet ont été supprimés et remplacés<br />

par les ateliers de travaux publics, puis ont été institués

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