VERBAL du Conseil de la Faculté de Chimie Séance du 4 Avril 2011

PROCES – VERBAL
du Conseil de la Faculté de Chimie
Séance du 4 Avril 2011
Membre du Conseil : 29
Présents (élus et personnalités ext.) : 14
Absents / Excusés : 16
Dont procuration : 05
Invités présents : 01
Invités absents/excusés : 07
Membres élus et personnalités extérieures :
Etaient présents : M. PLANEIX, Mme BULACH, M. MANDON, M. GISSELBRECHT, P. ADAM, Mme DE
NICOLA, M. JEANDON, M. DAGORNE, Mme GIMENEZ-ARNAU, M. BAUDRON, M. COPPE, Mme
LAINE, Mme BEGIN (procuration et représente M. GUILLON), M. RUFFIN,
Etaient absents et/ou excusés : Mme HELLWIG (excusé, procuration à Mme BULACH mais présente à
16h30), M. BARILLON (excusé mais présent à 17h), M. GIUSEPPONE (excusé), Mme DANIEL
(excusée, procuration à M. GISSELBRECHT), Mme SCHURHAMMER (excusée), M. BERTANI, M. DE
FREMONT, Mme ROUX, Mme JUNG (excusée, procuration à M. PLANEIX), M. BAUER, M. DREYFUS,
M. DOLMAIRE, M. MALLOUK, M. EHRET, M. STEBE, M. JAAFAR.
Invités présents : M. LE NY
Invités absents et/ou excusés : Mme BARZOUKAS, Mme FRITSCH, Mme FERLAY (excusée), M.
HOSSEINI, M. ROHMER (excusé), Mme GROSDEMANGE-BILLIARD, M. SIRLIN
Ordre du jour :
1. Informations générales
2. Approbation des PV du 14 janvier 2011 et 31 janvier 2011
3. Projet d’investissement pédagogique pour 2011
4. Validation des MCC (2011-2012)
5. Convention ECPM-Faculté
6. Référentiel des enseignants-chercheurs
7. Point sur l’offre de formation 2013-2017
8. Désignation d’un représentant de la Faculté au conseil du SCD
9. Divers
La séance est ouverte à 15h00 par Jean-Marc PLANEIX

1) Informations générales
a ) Concours Enseignants-chercheurs 2011 : 4 postes
Les Comités de Sélection pour chacun des postes mis au concours ont été constitués. Leur composition
doit maintenant être validée par le Conseil Scientifique puis par le Conseil de l’Administration en
formation restreinte de l’UdS.
La clôture des inscriptions est effective depuis le 25 mars, mais la vérification de leur recevabilité n’étant
terminée, il se peut que le nombre de dossiers définitivement retenu soit différent de celui des dossiers
déposés et qui est le suivant :
pour le poste de chaire CNRS/UdS « Etudes théoriques et informatiques des processus d’autoassemblages
supramoléculaires » publié en 31 e section du CNU + 13 e section du CNRS : 11 dossiers
déposés
pour le poste de PR « Méthodologies RMN pour l’étude des systèmes complexes » publié en 31 e
section : 10 dossiers déposés,
pour le poste MCF « Nano-chimie, microscopies en champs proches » publié en 31 e section : 16
dossiers de candidature
pour le poste MCF « Chimie moléculaire et de coordination » publié en 32 e section : 40 dossiers
déposés.
Les dates des réunions des comités de sélection ont également été arrêtées :
POSTES
Section
Date 1ère réunion Date : 2e réunion :
sélection des dossiers audition des candidats
Chaire CNRS -UdS31e CNU + 13 CNRS
Mardi 12 avril
Jeudi 28 avril
PR 31e Mercredi 20 avril Lundi 23 mai
MCF 31e Mercredi 13 avril Vendredi 6 mai
MCF 32e Mardi 3 mai Vendredi 20 mai
b) Référent ALUMNI :
Mme Agnès Villanueva du service de la Communication a été chargée du dossier ALUMNI (alumnus en
latin - alumni au pluriel- est un ancien élève d'un établissement scolaire ou universitaire). Elle va
constituer un fichier des anciens diplômés afin de créer la « communauté des ALUMNI » dans le but de
favoriser le rayonnement et la notoriété de l'Université et de pouvoir créer un lien social fort entre
étudiants. Chaque composante doit désigner un référent ALUMNI qui sera l’interlocuteur privilégié du
Service de Communication.
M. Planeix précise que la faculté détient déjà une liste des anciens étudiants. L’un des objectifs du
dossier « Alumni » pour la Faculté sera de faire participer les anciens étudiants à nos différentes
formations, de les inviter à des conférences et colloques, de leur demander de témoigner sur les
parcours universitaire et professionnel, etc…. ce qui devrait permettre de motiver plus fortement nos
étudiants.
Un appel à volontaire pour ce rôle de référent ALUMNI est lancé et les membres du Conseil sont
sollicités pour diffuser largement cette information.
c) Dialogue de gestion :
M. Planeix précise que notre document « dialogue de gestion » récapitulant les objectifs et les moyens
demandés par notre faculté pour 2012 devra être transmis en central pour le 13 mai 2011 et non pour la
fin de l’année comme précédemment. Il faut donc organiser rapidement les discussions en ce qui
concerne les postes d’enseignants-chercheurs et de BIATOSS et réfléchir aux projets/actions que notre
composante souhaite engager prioritairement en 2012.

La date de remise du dialogue de gestion a été avancée afin que les projets et actions proposés par les
composantes puissent être intégrés dans la préparation du budget 2012.
M. Mandon demande à ce que la date soit toutefois repoussée afin que les résultats des concours de
recrutement 2011 soient connus. Il est également relevé la difficulté de définir des profils pour des postes
vacants ou susceptibles de l’être dans un délai aussi court.
M. Planeix propose comme hypothèse de travail : tous les postes mis au concours cette année sont
pourvus. De ce fait, 2 postes seulement devraient être vacants : ceux de M. Jean-François NICOUD
(retraite au 1/10/2011) et de Mme AGNUS (en retraite au 1/09/2012). Un correctif sera transmis en
septembre si certains concours devaient être infructueux.
Les Directeurs d’Unités vont être réunis dans un 1 er temps, puis la Commission Recherche début mai. Le
Conseil de Faculté sera convoqué dans les 15 jours suivant ces consultations. Ceci devrait nous
permettre de remettre notre dialogue de gestion pour fin mai.
d) Evaluation des formations :
Un questionnaire intitulé « Management de la qualité des formations » a été mis en place en central.
Clarisse Huguenard, référent « qualité » pour notre Faculté, a bien voulu collecter nos résultats.
Un questionnaire a été transmis par mail (adresse Unistra) aux étudiants de L3 et M2, l’enquête se
limitant dans un 1 er temps aux années de fin de cycle. Les membres du conseil estiment qu’iI serait
souhaitable d’associer un responsable de master 2 à l’élaboration des questionnaires. Les résultats de
ces évaluations sont utiles et doivent nous permettre de renforcer nos maquettes. Malheureusement le
taux de réponse reste très faible, principalement sur les M2 qui ne sont plus présents à la Faculté pour
cause de stage. Sylvie Bégin de l’ECPM précise qu’un moyen de pression est possible en corrélant la
remise des notes à la remise des réponses aux questionnaires.
e) AERES :
M. Planeix précise qu’une réunion de présentation de l’AERES était organisée ce matin sur l’évaluation.
L’AERES est composée de trois sections d’évaluation : la section des établissements, la section des
unités de recherche et la section des formations et diplômes.
Concernant l’évaluation des formations, le suivi du devenir des étudiants va être l’élément essentiel qui
permettra d’apprécier la performance de chaque formation ainsi que les dispositifs mis en place par les
Etablissements pour cette insertion.
2) Approbation des PV du 14 et 31 janvier 2011 :
a) Approbation du PV du 14 janvier 2011 :
Mme Chantal Daniel demande une rectification dans la partie 3 - poste EC : Chaire d’Excellence. Dans
la phrase « C. Daniel demande si les directeurs d’unités intéressés doivent quitter la séance » il y a lieu
d’écrire : « ……si les porteurs de projet doivent quitter la séance » et non pas les « directeurs d’unités ».
Cette modification étant apportée, le PV est adopté à l’unanimité.
b) Approbation du PV du 31 janvier 2011 :
Le PV est adopté à l’unanimité.
3) Projet d’investissement pédagogique pour 2011 : Renouvellement et acquisition d’équipement
pédagogique
La faculté de Chimie propose, au titre de la dotation partagée (40 % financé par la composante et 60 %
par le CEVU), de mener plusieurs opérations visant essentiellement à la modernisation des équipements
informatiques et à l’acquisition et au remplacement de matériels liés aux enseignements de Licence et de
Master. Pour ces opérations, la faculté prévoit d’investir 20 K€, conformément au budget voté pour 2011.
Le projet présenté aux membres du Conseil a été préparé par Jean-Marc Weibel en accord avec

l’ensemble des responsables des TP. Le total de l’investissement prévu est de 50.6 K€ (donc 30K€ pour
le CEVU), se répartissant comme suit :
1) Serveur - Spartan
2) Infra-Rouge
3) Réfractomètres
4) Agitateurs, bain de sable et spectromètre
5) Elévateurs
6) Evaporateur rotatif
7) Pompe à palette
12
15
2,4
12,5
3,6
2,9
2,2
Total général 50,6
M. Planeix rappelle que l’investissement pédagogique pour 2010 s’est élevé à 75 500 € (dont 37.000 €
financés par le CEVU) et que la Faculté a fait un gros effort sur ses ressources propres. Le CFAU a
également permis de faire un investissement intéressant (financé à 70% par le CFAU) au titre du Master
CB2A : équipement audio-visuel de la salle master et achat de 2 chromatographes pour la salle de TP du
4 e étage.
Le Conseil approuve, à l’unanimité, le projet d’investissement pédagogique pour 2011.
4) Validation des Modalités de contrôle des Connaissances (MCC) de 2011-2012 :
Avant d’être présentées au CEVU puis au CA, les MCC doivent être validées par le Conseil de la faculté.
M. Le Ny présente les MCC pour les masters, celles des licences seront présentées lors d’un prochain
conseil.
Dans la plupart des masters, les MCC sont inchangées par rapport à l’année dernière. M. Le Ny rappelle
toutefois que pour l’année universitaire 2010-2011 les spécialités CPMI et SA ont mutualisé le S1 pour en
faire un tronc commun et que 15% d’UE spécifiques sont proposées en S2. Les spécialités ChemoInfo et
ISDD se joignent à cette mutualisation pour 2011/2012 en proposant 24 ECTS mutualisés avec SA et
CPMI sur le S1 et 6 ECTS spécifiques ; le S2 comportant en totalité des UE spécifiques.
Il a été demandé au M1 SCP d’intégrer en 2011/2012 le C2I 2N (Certificat Informatique et Internet niveau
2) pour 6 ECTS, cette compétence étant déclinée dans le référentiel des enseignants des collèges et des
lycées. En effet il est demandé aux enseignants d’intégrer l’outil informatique dans leur enseignement et
dans l’évaluation de leurs élèves.
Les MCC des Masters présentées sont approuvées à l’unanimité.
5) Convention ECPM-Faculté :
La Faculté de Chimie et l’ECPM se sont rapprochées afin d’établir et de proposer des passerelles entre la
formation CP2I (Cycle préparatoire intégré international) de l’ECPM et la Licence MPC de la Faculté de
Chimie. La proposition de convention établie pour 2011-2012, qui a été approuvée par le Conseil de
l’ECPM, est distribuée aux membres du Conseil.
Cette convention prévoit :
- Au niveau du CP2I de l’ECPM :
• Passerelle de la 1 ère année du CPI vers le L2 MPC
• Passerelle de la 2ème année du CPI vers le L3 MPC
• Equivalence L2 MPC suite à ces deux années de CPI.

- Au niveau de la Faculté :
• Accueil de quelques élèves de L1 MPC en 2 ème année du CPI
• Passerelle possible pour quelques excellents L2 MPC vers la 1 ère année de l’ECPM
Une commission mixte Faculté de Chimie / ECPM étudiera et validera les dossiers des étudiants
souhaitant bénéficier de ces passerelles ou d’une équivalence. Ils pourront être convoqués à un
entretien.
A. De Nicola se dit favorable à ces passerelles et propose qu’elles soient étendues aux étudiants de la
Licence Chimie. Après discussion, le Conseil demande les modifications suivantes quant aux passerelles
possibles :
- au niveau du CP2I : Passerelle de la 2 e année
• Passerelle de la 2ème année du CPI vers le L3 MPC ou L3 Chimie parcours Chimie/Physique
- au niveau de la Faculté
• Passerelle possible pour quelques excellents L2 MPC ou L2 Chimie vers la 1 ère année de l’ECPM
De même il est demandé une parité au niveau des membres ECPM / Faculté. La commission telle que
prévue comprend 6 membres de l’ECPM et 5 membres de la Faculté. Le conseil demande que le
responsable de la licence de Chimie puisse être rajouté ce qui équilibrera les représentations.
Sous réserve de l’obtention de ces modifications, la convention est approuvée à l’unanimité.
Afin de permettre à Sylvie Bégin, représentante de l’ECPM, de pouvoir quitter la séance, l’examen
des deux points suivants de l’ordre du jour est inversé.
6) L’offre de formation 2013/2017 :
M. Planeix rappelle que l’offre de formation 2013/2017 a fait l’objet d’un premier examen lors du conseil
du 31 janvier dernier. Il rappelle les objectifs qui ont été fixés pour l’élaboration de notre future offre :
• Mutualisation importance et gain en cohérence,
• Recentrage au sein d’une seule mention « chimie »
• Regroupement sous la forme d’un tronc commun dans des domaines thématiques
Forte mutualisation en M1S1comme pour le master CPAM (Chimie Physique, Analytique et
matériaux), CV MS (Chimie Verte, Moléculaire et Supramoléculaire) etc…
• Développer la dimension internationale de l’offre
Elaboration d’un Master Erasmus Mundus pour le Master CMS et
Construction d’un parcours bilatéral franco-allemand en biophysique ou biochimie
• Etre en synergie avec l’offre de l’ECPM
Permettre des passerelles avec les formations de l’ECPM
Permettre aux étudiants de M2 CMS de prendre des UE transverses de l’ECPM
• Structurer les filières en assurant une meilleure insertion professionnelle.
M. Planeix présente les modifications qui ont été apportées aux maquettes depuis la dernière
présentation :
- la fusion du parcours Nanomatériaux et Biophysicochimie (spécialité NBPC), de ce fait le master
Biophysicochimie, Nanochimie et Matériaux n’aura plus que 2 parcours.
- l’intitulé du parcours Biologie change en Biotechnologie (spécialité SACEB). Il faudra être attentif à la
dénomination « biotechnologie » également utilisée par l’ESBS.
Il y a une volonté forte de conserver l’alternance de ce parcours sur 2 ans comme pour le Master
CB2A. Cette demande ne pourra aboutir que si les règles fixées sont respectées.
M. Planeix demande aux responsables actuels d'associer aux réflexions un enseignant-chercheur de
Chimie.

Il est demandé que chaque enseignant-chercheur puisse consulter le contenu des nouvelles maquettes
sur SIGMA et puissent intervenir sur les UE dont il est responsable.
M. Le Ny précise que ceci est déjà possible et que les enseignants-chercheurs peuvent se connecter via
leur ENT : https://ent.unistra.fr – onglet GESTION – puis SIGMA
7) Désignation d’un représentant Chimie au SCD :
Les statuts du Service Commun de Documentation (SCD) prévoient que « chaque UFR, Institut ou Ecole
désigne pour quatre ans un enseignant-chercheur, ou un enseignant, ou un chercheur pour être
l’interlocuteur du SCD ». Un appel à candidature a été envoyé par mail aux enseignants-chercheurs,
enseignants et chercheurs de la Faculté, auquel deux personnes ont répondu : Michel MIESCH et Alain
STRICH.
M. De Nicola précise que M. Miesch a déjà joué ce rôle dans le passé.
Le vote à bulletins secrets donne les résultats suivants : 16 voix pour M. MIESCH et 1 voix pour M.
STRICH.
M. Miesch est donc désigné pour être l’interlocuteur de la faculté de Chimie auprès du SCD.
8) Référentiel d’activités des enseignants-chercheurs :
Le référentiel permet la reconnaissance des activités des enseignants-chercheurs autres que celles
correspondant à leur double mission d’enseignement et de recherche. L’arrêté du 31 juillet 2009 listait les
activités donnant droit à une reconnaissance. Les heures prévues dans ce référentiel englobent les
anciennes PRP (prime pour responsabilité pédagogique) ou PCA (prime pour charges administratives).
L’Université a demandé à l’ensemble des composantes de lister et de chiffrer les activités qu’elles
souhaitent voir reconnaitre, sur la base d’une grille commune établie en central.
Le retour de ces grilles était demandé pour le 1 er avril. Un arbitrage et une validation seront donnés par le
CEVU et le CS en avril et en mai. La notification des heures attribuées à chaque composante devrait être
transmise pour fin mai.
Un document est distribué aux membres du conseil listant les activités proposées ainsi que la
reconnaissance horaire prévue pour cette activité. M. Planeix précise qu’ 1 heure équivalent TD de
présentiel (HTD) correspond à 4,2 h de travail effectif.
A l’examen du tableau, les précisions suivantes sont apportées :
- les activités qui ont listées correspondent en grande partie aux PRP attribuées les années précédentes,
- le forfait alloué en licence, correspondant aux effectifs étudiants par année, a été distribué en totalité
mais répartit différemment en privilégiant le L1 où les responsables fournissent un travail plus
conséquent.
- le forfait alloué en master n’a pas été consommé en totalité. L’économie réalisée ayant été utilisée pour
une reconnaissance du travail d’encadrement des étudiants dans les laboratoires.
- les activités correspondant à une charge de mission feront l’objet d’une lettre de mission détaillant en
précision les missions à accomplir.
- en ce qui concerne les activités de recherche, une demande a été envoyée aux directeurs d’unités pour
qu’ils signalent les activités qui selon eux pourraient être intégrées dans le référentiel.
En ce qui concerne l’encadrement des stages de M2, le conseil souhaite que celui-ci ne soit pas reconnu
car cela risque de créer des distorsions entre enseignants-chercheurs et chercheurs. Jusqu’à présent les
laboratoires accueillent bénévolement les M2 car cela leur permet d’avoir un vivier de doctorants. Si
l’encadrement devient une activité rémunérée, cela risque de pénaliser les petites structures.

Petra Hellwig demande si une vérification du travail fourni sera faite. M. Planeix répond que la liste
précise des missions attachées à la fonction devrait permettre une évaluation à l’issue de la mission. De
plus l’acceptation de la mission pourrait être assortie d’un engagement formel des personnes.
Il est demandé si ce référentiel limite le nombre d’heures de décharge attribué. M. Planeix pense que la
limite de 96H ETD reste valable mais apportera la précision lorsque nous aurons un retour du service de
la DRH.
M. Planeix précise que la discussion va se poursuivre en formation restreinte puis c’est le conseil en
formation restreinte aux enseignants-chercheurs qui doit se prononcer sur ce référentiel.
La séance est levée à 17h30