PROCÈS-VERBAL du Conseil de la Faculté de chimie

PROCÈS-VERBAL
du Conseil de la Faculté de chimie
Séance du 5 novembre 2012
Membre du Conseil : 28
Présents (élus et personnalités ext.) : 14
Absents / Excusés : 14
Dont procuration : 04
Invités présents : 00
Invités absents/excusés : 07
Membres élus et personnalités extérieures :
Etaient présents : Jean-Marc Planeix, Véronique Bulach, Laurent Douce,
Petra Hellwig, Stéphane Bellemin-Laponnaz, Dominique Mandon,
Dominique Matt, Michel Miesch, Marco Ceccini, Christophe Jeandon,
Rachel Schurhammer, Elena Gimenez-Arnau, Angélique Sour, Martine
Roux.
Etaient absents et/ou excusés :
Yonas Eshete, Antoine Goujon, Benjamin Meyer, Lucile Andna (excusée),
Claire Bernardon, Marine Levy, Rémi Barillon (excusé, procuration à Petra
Hellwig), Stéphanie Durot, (excusée, procuration à Angélique Sour),
Samuel Dagorne (excusé), Adrian-Mihail Stadler, Pauline Lainé, Jean-Louis
Schmitt, Daniel Guillon, Monique Jung (excusée, procuration à Christophe
Jeandon), Yves Le Tallec, Henri Dreyfus excusé, (procuration à Jean-Marc.
Planeix), Grégory Buzolich.
Invités absents et/ou excusés :
Jean-Pierre Le Ny (excusé), Marguerite Barzoukas, Valérie Fritsch
(excusée), Jean-Pierre Djukic, Wais Hosseini, Michel Rohmer,(excusé)
Catherine Grosdemange-Billiard (excusée).

Ordre du jour
1. Informations générales
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2012
3. Projet de budget 2013
4. Évolution de la structure de l'offre de formation
5. Modalités des demandes de professeurs invités
6. Points divers:
La séance est ouverte à 14h40 par Jean-Marc Planeix.
Jean-Marc Planeix annonce qu’un conseil restreint aura lieu après cette
séance du conseil pour examiner des dossiers de candidatures de
professeurs invités.
1 - Informations générales
1.1 Élections
Jean-Marc Planeix rappelle l’échéancier de ces élections qui visent à
renouveler les représentants de la communauté universitaire dans les trois
conseils centraux de l’Université de Strasbourg pour les quatre ans à venir
(deux ans pour les étudiants).
Dates des scrutins :
- 20 novembre : collèges des personnels et élections CROUS
- 27 et 28 novembre : collèges des étudiants
- 18 décembre : élection du président par le CA
- 22 janvier : élection des vice-présidents par le congrès
Affichage des listes électorales :
30 octobre : personnels
6 novembre : étudiants
Dépôt de candidatures :
6 novembre avant midi : personnels
13 novembre avant midi : étudiants
Affichage des candidatures :
8 novembre : personnels
15 novembre : étudiants
8 bureaux de vote seront mis en place pour les collèges des personnels et
30 pour les collèges des étudiants.
M. Planeix précise que les personnels sont invités à vérifier qu’ils sont bien
inscrits sur les listes électorales, notamment les chargés de recherche ou
les directeurs de recherche. En cas de non-inscription, il suffit d’écrire au
service élection qui, après vérification, inscrira sur les listes toutes les
personnes ayant droit de vote. Cette démarche doit s’effectuer
impérativement avant le 14 novembre.
Toutes les informations sur les élections sont disponibles sur l’ENT.

1.2 Commémoration des événements de 1943 à Clermont-Ferrand
Cette année, la Faculté de chimie sera associée à cette commémoration
qui honorera, entre autres, Mathilde Brini, ancienne professeure de chimie
à Strasbourg. Des étudiants préparent actuellement un témoignage sur la
vie de cette femme, chef de travaux en chimie auprès du professeur
Kirrmann à Clermont-Ferrand lors de la rafle du 25 novembre 1943.
Jean-Marc Planeix donne le déroulé de la cérémonie qui commencera par
l’inauguration de l’Aula Marc Bloch du Palais universitaire et invite la
communauté des chimistes à être présente en nombre ce jour-là.
En amont de cette cérémonie, une projection du film de Barcha Bauer
« L’Université résistante » est prévue le jeudi 22 novembre dans
l’Amphithéâtre Fischer à 12h30 et 18h.
Jean-Marc Planeix invite l’ensemble des membres du Conseil à participer à
ces temps forts de la vie de notre université.
1.3 Assises territoriales de la recherche
Jean-Marc Planeix revient sur les Assises territoriales de la recherche qui
se sont déroulées les 15 et 16 octobre au Palais universitaire.
Celles-ci avaient pour objectif de préparer les Assises nationales prévues
les 27 et 28 novembre, prélude à une nouvelle loi annoncée pour début
2013.
Ces deux journées ont été consacrées aux propositions des ateliers
organisés autour de 5 thématiques :
trois thèmes nationaux :
- agir pour la réussite de tous les étudiants
- donner une nouvelle ambition pour la recherche
- contribuer à la définition du nouveau paysage de l'enseignement supérieur
et de la recherche
et deux thèmes définis au plan territorial :
- mixité des universités et des organismes de recherche
- dimension européenne et transfrontalière de l'enseignement supérieur et
de la recherche en Alsace
Michel Granet, rapporteur territorial devrait rendre son rapport à la minovembre.
Jean-Marc Planeix a été chargé de coordonner les travaux des ateliers sur
la mixité des universités et des organismes de recherche.
Il commente le ppt joint en annexe du présent procès-verbal et présente les
propositions regroupées en 3 grandes thématiques : la mixité et son
contexte régional, la gouvernance croisée, les acteurs et leur situation.
Dominique Matt fait remarquer que bon nombre de ces propositions sont
des propositions de bon sens. Celles-ci devraient être regroupées avec
celles de l’Académie des sciences.

Jean-Marc Planeix ajoute qu’une telle consultation faite dans la
transparence et de cette envergure n’a pas eu lieu depuis longtemps. Il
invite l’assemblée à se rendre sur le site des assises territoriales pour
consulter l’ensemble des contributions :
http://www.assises-esr.fr/les-assises-territoriales/alsace
2 – Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Le procès-verbal de la séance du 28 septembre 2012 est approuvé à
l’unanimité moins 1 abstention.
3 – Projet de budget 2013
Jean-Marc Planeix commente un ppt présenté au conseil d’administration
de l’université du 23 octobre dernier qui a décidé de la répartition
budgétaire entre le niveau central, d’une part et les composantes et
services communs, d’autre part (dotation niveau 1/niveau 2).
Jean-Marc Planeix souligne les contraintes qui pèsent sur le budget de
l’université :
- un taux de rigidité financière de près de 83,6% (compte financier 2011) et
donc l’absence de marges de manœuvre
- une stagnation des subventions d’Etat, empêchant de dégager
annuellement une réelle capacité d’autofinancement, seule à même de
couvrir les investissements nécessaires
- une baisse du fonds de roulement passant de 87 M€ début 2009 à 36 M€
fin 2011.
Aussi, l’université s’est-elle engagée vis-à-vis de l’autorité de tutelle, le
recteur, à poursuivre les mesures de maitrise budgétaire déjà engagées
pour reconquérir des marges de manœuvre par une reconstitution du fonds
de roulement.
Après cet exposé sur les contraintes qui ont prévalu sur le budget de
l’université. M. Planeix passe la parole à Christophe Jeandon qui présente
le budget de la Faculté.
Laurent Douce intervient d’emblée pour annoncer qu’il votera contre ce
budget. En effet, il se demande à quoi sert la commission des finances qui
s’est tenue récemment et pour quelle raison aucun document n’a été
envoyé préalablement.
M. Planeix lui répond que la commission est un lieu de discussion et de
travail. Sa mission est d’instruire les dossiers.
Christophe Jeandon précise qu’en amont de la commission des finances,
un travail de préparation important a été réalisé sur le budget avec tous les
gestionnaires de comptes et qu’il n’a pas pu faire envoyer les documents
avant la tenue de la commission.
Il reprend la présentation du budget 2013 de la Faculté :

- la dotation attribuée à la Faculté de chimie pour 2013 est de 198 249 €
comprenant :
134 443 € de dotation administrative et pédagogique
63 806 € de dotation pour l’entretien des bâtiments
- les ressources propres de la Faculté ont été estimées à 1 565 000 €
comprenant :
120 000 € de subvention provenant des formations en
alternance
40 000 € de taxe d’apprentissage
5 000 € de refacturations diverses (locations de salles et de
la cafétéria)
1 400 000 € de chiffre d’affaires pour le magasin de chimie
(en dépenses et en recettes)
ce qui donne au total un budget de 1 736 249 € en recettes et en
dépenses.
Ce budget est réparti en dépenses sur 7 comptes financiers :
- CHM1 « Logistique immobilière et sécurité » : 63 806 €
- CHM2 « Pilotage et logistique de la composante » : 54 443 €
- CHM3 « Formations diplômes nationaux » : 203 000 €
- CHM 71 «Magasin de chimie » : 1 276 000 €
- CHM 72 « Location bouteilles de gaz » : 100 000 €
- Paie7CHM « Paie Faculté de chimie » : 42 000 €
- Paie7CHMAG « Paie magasin de chimie » : 24 000 €
Christophe Jeandon précise que nous n’avons obtenu cette année aucune
dotation au titre du dialogue de gestion pour financer des actions dans le
domaine de l’hygiène et de la sécurité. Nous avions obtenu 10 000 € en
2012.
A l’initiative de Laurent Douce, une vive discussion s’engage autour du
montant alloué aux relations internationales dans le budget 2013.
Ce montant est passé de 9 000 € en 2012 à 6000 € en 2013. Il estime que
cette baisse ne semble pas cohérente notre politique volontariste en termes
d’accompagnement des étudiants à la mobilité.
Christophe Jeandon explique que cette baisse d’allocation a été faite en
concertation avec les responsables des relations internationales et au
regard des dépenses réalisées sur ce budget les 3 dernières années,
celles-ci correspondaient en effet à une moyenne de 6000 €
M. Douce regrette que l’ensemble des enseignants ne soient pas au
courant des montants de crédits disponibles. Il s’étonne d’ailleurs de façon
générale que des reliquats subsistent encore sur l’année 2012.
Christophe Jeandon lui répond que les responsables des relations
internationales connaissent le montant des sommes qui leur sont allouées
et qu’ils en informent régulièrement la communauté.
Il ajoute aussi que la Direction des relations internationales a changé le
calendrier de la procédure, une seule campagne de mobilité a remplacé les
deux campagnes qui existaient préalablement et que cela peut constituer
un frein à la mobilité de nos étudiants.

De son côté Véronique Bulach regrette que la Faculté n’ait pas organisé
pour la semaine de la mobilité.
Concernant le retard dans l’exécution du budget, M. Jeandon précise que
l’exécution du budget n’est pas linéaire et que le retard pris est dû entre
autres au départ de Mme Pinard.
Depuis le mois de juin et jusqu’à l’arrivée de Mme Got, les engagements de
dépenses ont connu un ralentissement.
Mais tout sera fait pour que la réalisation des dépenses engagées soit
assurée, notamment pour les opérations de maintenance des bâtiments.
Une proposition d’augmentation du budget consacré aux relations
internationales de 6 000 € à 9 000 € est soumise au vote.
Cette proposition est finalement rejetée (3 voix pour, 4 voix contre et 11
abstentions)
Une dernière précision est apportée concernant le magasin de chimie.
Cette structure a un budget à part de 1 276 000 M€ et celui-ci doit être en
équilibre.
M. Matt demande si cette structure peut faire des bénéfices.
Jean-Marc Planeix répond que cette structure est stratégique pour la
recherche et que c’est une structure d’appui aux laboratoires et qu’elle peut
présenter des excédents.
M. Matt précise que certains laboratoires ont des dettes au magasin.
Á ce sujet, Elena Gimenez-Arnau répond que les finances du magasin ont
été assainies grâce au travail de Francine Pinard et de Christophe Jeandon.
Dominique Mandon souhaite savoir ce que des structures comme la
Fondation, l’IdEx ou le RTRA apportent en termes de budget.
Jean-Marc Planeix rappelle que la Fondation comme le RTRA n’ont pas
vocation à abonder le budget de la Faculté de chimie, budget qui est alloué
par le niveau central aux missions de formation et à leur organisation.
De son côté, l’IdEx organise des appels à projets dont certains relèvent de
la formation. Ces financements éventuellement obtenus viennent compléter
le budget.
Le projet de budget est soumis au vote du conseil et approuvé : 14 voix
pour, 1 voix contre et 3 abstentions.
4 – Évolution de la structure de l’offre de formation
Jean-Marc Planeix rappelle que l’AERES a donné la note B à nos masters
en invoquant les points faibles suivants :
• L’absence de données sur l’origine des étudiants et un
manque d’analyse du devenir des diplômés, qui ne permettent
pas d’évaluer pleinement l’efficacité de la formation.
• Quelques effectifs très faibles sur certaines spécialités.
• Pour les 3 spécialités de chimie physique, une distinction
complète de certains parcours d’une même spécialité dès le 2 e

semestre qui nuit à l’homogénéité et à la lisibilité de la
mention. De facto, à la vue du programme, certains parcours
apparaissent comme des spécialités à part entière.
• Une faible proportion d’intervenants extérieurs et de
professionnels.
• Un faible taux de réussite pour certaines spécialités en M1
(SA).
La nouvelle arborescence soumise au vote du conseil présente deux
troncs communs en M1 plus lisibles. En M2 une spécialité a été
supprimée, on passe ainsi à 5 spécialités et 7 parcours constitués
d’UE mutualisées et d’UE spécifiques, 3 d’entre eux ayant une
déclinaison en alternance.
M. Mandon souhaite savoir si on peut demander à nouveau une
spécialité dans deux ans et quelle est la place du parcours dans
l’architecture LMD.
M. Planeix lui répond que l’on peut tout à fait redemander une
spécialité dans deux ans et précise que le parcours est indiqué sur le
supplément au diplôme.
M. Douce souhaite savoir s’il y a des mutualisations et Mme Bulach
demande quel est le devenir d’un parcours s’il y a un ou deux
étudiants inscrits.
M. Planeix indique qu’un gros effort de mutualisation est réalisé et il
attire l’attention sur le coût que ferait peser sur les charges
d’enseignement, le maintien d’un parcours avec deux étudiants.
M. Planeix estime de plus que nous devons assurer la promotion de
nos filières par une vraie politique de communication notamment en
participant à des salons et en allant dans les lycées pour présenter
nos licences. Il faut aussi faire un effort dans ce sens pour les
masters.
M. Matt estime que les commentaires de l’AERES sont durs et
injustes.
La nouvelle structure est soumise au vote du conseil et approuvée
moins 1 abstention.
5 – Modalités des demandes de professeurs invités
Jean-Marc Planeix rappelle la procédure de recrutement des professeurs
invités qui intervient en mai/juin de chaque année. Ces recrutements sont
effectués sur un support de professeur vacant (12 mois de professeurs
invités).
Il souhaite mettre en place une procédure interne à la Faculté (voir ci-joint)
qui prévoit un examen des candidatures par le conseil non plus au fil de
l’eau quand elles arrivent mais deux fois dans l’année : début novembre et
début février. Ainsi les candidatures pourront être comparées l’une à l’autre.

Il ajoute que la participation aux enseignements de la Faculté fera partie
des critères examinés pour le recrutement d’un professeur invité.
De son point de vue, il serait opportun de réserver des postes de
professeurs invités pour les enseignants issus des institutions avec
lesquelles nous voulons conclure des accords internationaux.
Dominique Matt estime que l’invitation d’un professeur étranger est une
opération de prestige pour la Faculté et qu’on ne peut imposer à un
professeur invité de participer aux enseignements.
Elena Gimenez-Arnau attire l’attention sur le risque de voir ces
enseignements retirés à des titulaires.
Laurent Douce souhaite savoir comment sont décomptées les heures sur
les cours des enseignants.
Jean-Marc Planeix répond qu’on devrait prévoir dans la nouvelle offre de
formation des UE pour les interventions extérieures. L’invitant doit prendre
contact avec les responsables de filières pour envisager les diverses
possibilités d’intervention.
Il souhaite que le critère : « participation aux enseignements de la Faculté »
soit clairement affiché et qu’il soit pris en compte dans le classement des
professeurs invités.
Michel Miesch, ajoute à son tour que les interventions des professeurs
invités sont très appréciées des étudiants.
Jean-Marc Planeix rappelle que nous devons pouvoir justifier notre
contingent de professeurs invités. L’année dernière, nous avons eu 11 mois
de professeurs alors que nous devions en avoir seulement 6 mois, les 6
autres mois étant réservés au central.
Pour Véronique Bulach, il n’est pas choquant de demander à un professeur
invité d’assurer quelques heures d’enseignement.
Le vote sur la procédure interne à la Faculté de recrutement des
professeurs invités est différé.
Cette proposition devra d’abord être soumise pour avis aux responsables
d’équipes.
6 – Points divers
M. Planeix revient sur la question de M. Mandon concernant l’apport de la
Fondation à la Faculté de chimie.
Il mentionne le programme de bourses d’études de la Fondation et la
chaire AXA – Université de Strasbourg en chimie supramoléculaire. Cette
chaire permanente est occupée par le professeur Luisa de Cola au sein de
l’Institut de Science et d’Ingénierie Supramoléculaires (ISIS).
M. Matt intervient pour préciser que des actions sont lancées en chimie et
qu’elles échappent à la Faculté.
M. Planeix précise que dans les aspects structurants concernant la
recherche en chimie, la Faculté est malheureusement aujourd’hui exclue
d’un projet qui la concerne pourtant au plus haut point, celui de la
Fédération de recherche chimie Esplanade.

M. Bellemin approuve en disant qu’on n’est pas au courant de ce qui se
passe.
M. Planeix fait remarquer que la chimie strasbourgeoise est composée de
différentes structures ayant différents statuts et modes de fonctionnement.
Il est difficile de trouver un cadre institutionnel de collaboration qui couvre
ces différentes structures et leurs diverses missions.
Il regrette cependant une tentation trop forte de séparer la formation et la
recherche.
La séance est levée à 18h15 et le conseil restreint est reporté à une date
ultérieure.