PV Conseil_14_09_2011 - Faculté de Chimie

PROCES – VERBAL
du Conseil de la Faculté de Chimie
Séance du 14 septembre 2011
Membres du Conseil : 29
Présents (élus et personnalités ext.) : 19
Absents / Excusés : 10
Dont procuration : 02
Invités présents : 03
Invités absents/excusés : 04
Membres élus et personnalités extérieures :
Etaient présents : Jean-Marc PLANEIX, Véronique BULACH, Petra HELLWIG, Rémi BARILLON, Chantal DANIEL,
Dominique MANDON, Jean-Paul GISSELBRECHT, Pierre ADAM, Rachel SCHURHAMMER, Philippe BERTANI,
Christophe JEANDON, Samuel DAGORNE, Elena GIMENEZ-ARNAU, Pierre DE FREMONT, Martine ROUX,
Maurice COPPE, Monique JUNG, Henri DREYFUS, Hervé RUFFIN.
Etaient absents et/ou excusés : Nicolas GIUSEPPONE (excusé), Stéphane BAUDRON (excusé, procuration à
Elena GIMENEZ-ARNAU), Antoinette DE NICOLA (excusée, procuration à C. JEANDON), Pauline LAINE, Jacques
EHRET, Pierre-Nicolas STEBE, Nader MALLOUK, Hassen JAAFAR, Daniel GUILLON, M. LE TALLEC (excusé).
Membres invités :
Invités présents : Marguerite BARZOUKAS, Jean-Pierre DJUKIC, Jean-Pierre LE NY,
Invités absents et/ou excusés : Valérie FRITSCH (excusée), Mir Wais HOSSEINI, Catherine GROSDEMANGE-
BILLIARD (excusée), Michel ROHMER.
Ordre du jour :
1) Informations générales
2) Approbation du PV du 17 juin 2011
3) DBM1 du budget 2011 et lettre d’orientation budgétaire du budget 2012
4) Offre de formation 2013-2017
5) Point sur l’alternance
6) Divers
La séance est ouverte à 14h30 par Jean-Marc PLANEIX
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1) Informations générales :
a) Personnalité extérieure au conseil de la Faculté représentant le monde de l’Industrie
M. Nicolas Dolmaire de la Sté SOPREMA, qui avait accepté de siéger au Conseil de la Faculté, ne faisant
plus partie de la Sté SOPREMA et étant actuellement à l’étranger, a démissionné. M. Planeix propose aux
membres du Conseil d’offrir son siège de représentant du monde socio-économique au Conseil de la
Faculté à M. Grégory BUZOLICH, DRH à la Sté Rhodia de Chalempé. M. Buzolich est l’un des membres
de la Sté Rhodia qui s’est mobilisé pour recevoir nos étudiants de L1 lors de la journée de visite de cette
entreprise ; il a également accepté d’animer un atelier lors du forum faculté/entreprises organisé à la
Faculté le 15 juin dernier.
Après avoir présenté le parcours de M. Buzolich, M. Planeix demande aux membres du conseil de se
prononcer sur cette candidature, qui est acceptée à l’unanimité.
b) Contrats des Doctorants avec charge d’enseignement.
M. Planeix rappelle que les doctorants qui bénéficient d’un contrat doctoral sur 3 ans peuvent opter pour
une charge d’enseignement de 64 h équivalent TD. L’an dernier la Faculté avait obtenu 18 postes pour le
recrutement de tels doctorants en 1 ère année. Cette année la situation budgétaire de l’Université a conduit
à une restriction drastique et nous n’avons eu que 3 nouveaux postes proposés dans un 1 er temps, puis un
4 e après négociation et 2 moniteurs normaliens sont venus compléter définitivement ce contingent. Cette
diminution du nombre de doctorants représente plus de 700h d’enseignement non assurées.
Toutefois, étant donné la baisse des effectifs, la mutualisation des enseignements mise en place
notamment avec le tronc commun en M1 et l’implication des personnels CNRS qui ont accepté de
s’engager, et M. Planeix tient à les en remercier, la rentrée devrait se faire sereinement.
Christophe Jeandon tient à souligner que cette politique de restriction pénalise avant tout les doctorants
pour qui cette formation est importante dans leur future carrière et leur apporte une expérience indéniable.
M. Planeix précise qu’il est envisagé de réduire à 2 ans le contrat d’enseignement des doctorants afin de
permettre une rotation et qu’ainsi un plus grand nombre puisse assurer des enseignements.
Les composantes ont également eu, pour la 1 ère année, la responsabilité du recrutement de ces doctorants.
Pour cette tâche, la faculté a mis en place une commission comprenant :
- les responsables de filières de licence dans lesquelles les futurs recrutés devront s’investir
- un représentant des salles de TP assurant la coordination des enseignements pratiques
- deux représentants des deux comités d’experts des 31 ème et 32 ème sections
- le Directeur de l’Ecole Doctorale des Sciences Chimiques
- le directeur et le directeur adjoint de la faculté de chimie
Pour permettre une comparaison des mérites des candidats indépendamment de leur cursus, la commission
a décidé, pour cette année, de s’appuyer sur la méthode mise en œuvre au sein de l’école doctorale en
intégrant les évaluations faites lors des auditions de l’école doctorale qui constitue une évaluation identique
de tous les candidats. Une réflexion va être menée avec les moniteurs et les enseignants pour prendre en
compte également les motivations et l’engagement dans la formation parmi les futurs critères de
recrutement.
c) Point sur les inscriptions administratives
On observe globalement une baisse des effectifs. On s’attend à une baisse des effectifs de 30% sur
l’ensemble des composantes de l’UdS.
Marguerite Barzoukas précise qu’en Licence MPC 2 e année les effectifs sont en légère hausse, par contre
en 3 e année on récupère le faible nombre de l’an dernier.
Rémi Barillon précise que pour la licence Chimie il y a 77 inscrits en L2 et 70 en L3.
Sur les masters on retrouve également cette tendance à la baisse, mis à part le master CMS qui attire plus
d’étudiants que l’an dernier. Les masters Chimie Verte et CB2A semblent stables.
Ces chiffres confortent la politique de mutualisation et le travail fait sur la visibilité de nos masters.
En ce qui concerne la préparation à l’agrégation, le nombre d’inscrits est en baisse alors que cette filière a
eu cette année encore les meilleurs résultats au concours, hors ENS. L’impact très négatif de la réforme
de la mastérisation en est sans doute le principal responsable.
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2) Approbation du procès-verbal du 17 juin 2011 :
Le procès-verbal du conseil du 17 juin est approuvé à l’unanimité.
3) DBM et lettre d’orientation budgétaire 2012 :
a) DBM et exécution du budget 2011
Christophe Jeandon rappelle les règles fixées par l’Université en matière budgétaire : le budget est annuel
et doit être établi avec le plus de précision possible. Le budget ouvert doit être dépensé sur l’année civile.
Aucun report, sauf exception dûment argumentée, n’est autorisé sur l’exercice suivant. Ce non report
pose problème pour les recettes nouvelles (non prévues au budget) et qui ne sont encaissées qu’en fin
d’année.
En ce qui concerne cette DBM (décision budgétaire modificative), qui est la 1 ère et seule DBM de l’exercice
2011, Christophe Jeandon précise qu’elle a été faite à minima. La faculté avait demandé une augmentation
du budget initial de 75 155.42 € dont :
- 38 876.23 € en recettes nouvelles
- 36 279.19 € de reports (sur réserve 2010)
Sur ce montant demandé en reports, seuls 12 500 € (au titre de l’investissement pédagogique) ont été
acceptés.
Les membres du conseil déplorent d’avoir à se prononcer sur une DBM déjà arbitrée en central. Ils se
retrouvent ainsi devant un document qu’ils ne peuvent qu’avaliser.
La DBM 1 est ainsi adoptée à l’unanimité.
Christophe Jeandon présente ensuite l’exécution budgétaire 2011. Actuellement la Faculté a dépensé,
tous comptes confondus, environ 66% de son budget. Etant donné qu’il reste encore un trimestre à
couvrir, la Faculté devrait dépenser la quasi totalité de son budget d’ici la fin de l’année.
b) Lettre d’orientation budgétaire 2012
La lettre d’orientation budgétaire énumère les contraintes fortes qui pèsent sur le budget 2012 de l’UdS :
- l’UdS a un taux de rigidité financière de 85% correspondant aux dépenses contraintes,
- la masse salariale, qui représente la plus grosse partie de ces dépenses est en augmentation constante ;
l’augmentation est de 6% pour 2011,
- l’UdS doit supporter seule la politique indemnitaire votée en faveur des personnels BIATOSS ainsi que la
mise en place du référentiel des enseignants-chercheurs, aucune allocation ministérielle supplémentaire
n’ayant été allouée,
- les amortissements pèsent lourdement sur le résultat financier mais sont les garants d’une réelle politique
d’investissement,
- plusieurs ressources attendues non pas été versées et les collectivités territoriales se désengagent sur
plusieurs actions,
- les activités de valorisation vont être gérées au 1 er janvier 2012 par une Société d’Accélération du
Transfert de Technologies (SATT). Dans un 1 er temps cette société gérera les nouveaux contrats, mais le
temps de sa mise en place, elle ne reversera aucun prélèvement à l’UdS.
Ainsi le budget 2012 impose d’opérer des choix stratégiques et de réaliser d’importantes économies car la
dotation ministérielle n’augmentera pas. Le plafond des emplois devra être strictement respecté, et le
recours aux emplois sur ressources propres pourra être limité. Il est annoncé une diminution de 8% des
heures complémentaires.
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4) Offre de formation :
a) offre de formation 2013-2017
M. Planeix rappelle à l’intention des personnalités extérieures présentes à cette séance du conseil le
schéma général de l’offre de formation de la Faculté pour la période 2013 à 2017 :
- une licence mention Chimie avec 3 spécialités :
* spécialité Chimie comprenant 3 parcours en L3 (Chimie, Chimie Physique, Parcours international).
* spécialité Math, Physique, Chimie (MPC) comprenant 2 parcours en L3 (Sciences de la Matière,
Professorat des Ecoles)
* spécialité Chimie de Synthèse : licence professionnelle (en alternance) en L3
- un master mention Chimie avec :
* 5 parcours en M1 : Chimie et Biologie – Chimie Verte, Moléculaire et Supramoléculaire – Chimie
Physique, Analytique et Matériaux – ChemoInformatique et In Silico Drug Design – Préparation à
l’Agrégation de Chimie.
* 6 spécialités en M2 :
1. Chimie et Biologie
2. Chimie Moléculaire et Supramoléculaire (CMS)
3. Chimie Verte (parcours recherche et alternance)
4. Sciences Analytiques : chimie, environnement, biologie (3 parcours : environnement – Bio-
Industrie (apprentissage) – Ingénierie)
5. Nanomatériaux et Biophysicochimie (3 parcours : Sciences Physiques et Chimiques – Chimie
des Matériaux – Biophysicochimie et Nanosciences (binational))
6. ChemoInformatique et Modélisation (2 parcours : ChemoInformatique – Chimie Théorique)
M. Planeix propose d’aborder en priorité la question des formations en alternance, afin de permettre aux
personnalités extérieures présentes de quitter la séance en temps voulu.
b) diplômes en alternance
La faculté a travaillé sur un an, depuis octobre 2010, afin de proposer une offre de formation cohérente et
lisible. La stratégie adoptée a visé en priorité le développement de filières permettant une meilleure
insertion professionnelle.
C’est pourquoi la licence professionnelle « Chimie de Synthèse » en apprentissage a été demandée en
création sur la 3 e année. Cette licence correspond à une demande des partenaires industriels et la Faculté
a travaillé en étroite collaboration avec l’IUT pour sa mise en place.
Sur l’offre de formation Master, la Faculté a fait un gros travail d’adaptation à la demande industrielle et de
diversification. Pour 4 spécialités (environnement, matériaux, sciences analytiques, Chimie et Biologie) la
Faculté a travaillé en étroite collaboration avec l’ECPM afin de proposer une offre diversifiée.
Un effort a également été fait pour développer l’alternance : la spécialité chimie verte sera en alternance
sur le M2 de même que le parcours Bio-Industrie de la spécialité Sciences Analytiques, Chimie,
Environnement, Biologie et le parcours Chimie des matériaux de la spécialité nanomatériaux et
biophysicochimie.
Un parcours Biophysicochimie et Nanosciences fera l’objet d’une demande de soutien dans un cadre binational
(franco-allemand).
La Faculté a également pour ambition de proposer pour le master CMS un parcours de master Erasmus-
Mundus avec l’opportunité pour les étudiants de valider au moins un semestre dans une des universités
partenaires. Ce master s’appuie sur le laboratoire d’excellence Chimie des Systèmes Complexes porté par
M. Jean-Marie Lehn et reconnu internationalement.
De plus le master Chimie Verte devrait participer, en tant que partenaire, dans un projet de master
Erasmus Mundus qui devrait être soumis l’an prochain.
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Pour les formations en alternance et en apprentissage la Faculté s’appuie à la fois sur le CFAU (Centre de
Formation des apprentis universitaire) de l’UHA et sur AFi24, organisme gestionnaire de Centres de
Formations d’Apprentis. La Région devra piloter la répartition des fonds entre ces 2 centres. Les dossiers
d’ouverture de ces formations seront soumis par le CFAU à la Région pour la campagne 2012.
AFi24 est actuellement implanté en régions Ile-de-France, Centre et Nord Pas-de-Calais. Cet organisme
se chargera de la recherche des entreprises partenaires et nous fera bénéficier des outils performants dont
il dispose pour le suivi des apprentis. Une convention est actuellement en préparation pour ce partenariat
CFAU/AFi24/Faculté de Chimie.
Mme Monique Jung, représentante de la Région Alsace, souhaite être informée de l’évolution de ce
dossier et demande à M. Planeix de lui transmettre des informations sur le travail fait entre l’IUT, l’ECPM et
la Faculté de Chimie ainsi qu’avec AFi24 et le CFAU.
Concernant la licence professionnelle « Chimie de synthèse »
Le dossier de création de cette licence a été transmis à l’ensemble des membres du Conseil. La faculté
souhaite proposer cette licence dès la rentrée de septembre 2012. Aline Maisse et Véronique Bulach en
tant que responsables de cette licence ont préparé le dossier qui sera déposé, après vote du conseil,
devant le CEVU puis le CA pour validation.
Véronique Bulach précise que pour le dépôt de ce dossier il faut pouvoir joindre des lettres d’intention
d’entreprises. Il est important à ce stade du dossier de montrer que des collaborations sont possibles. M.
Planeix propose de contacter l’UIC d’Alsace afin d’obtenir des contacts avec les PME/PMI régionales. La
CGPME /PMI pourrait également être contactée. M. Planeix précise qu’AFi24 déclare avoir déjà 8
entreprises prêtes à prendre des apprentis dans ce domaine.
En réponse aux demandes des membres du conseil sur la pertinence de créer une licence professionnelle
« chimie de synthèse », M. Planeix précise que :
- la demande des entreprises porte sur des techniciens de paillasses suffisamment formés pour être
indépendants et pouvoir « analyser »,
- cette licence peut être proposée sur la base de ce qui existe actuellement à la Faculté, notamment
en matière de TP,
- la faculté peut espérer obtenir une dotation de 3 à 5000€/étudiant. Cette dotation doit permettre de
financer :
* les remboursements des frais de déplacement des tuteurs pour les visites en entreprise,
* le paiement des enseignements faits par les professionnels,
* les frais couvrant l’organisation des enseignements expérimentaux.
- le conseil de perfectionnement prévu associera l’équipe de formation, des étudiants ainsi que des
représentants des entreprises partenaires et de l’UIC en Alsace. Cette représentation permettra
d’assurer la promotion de cette formation et son adaptation aux demandes des industriels.
Suite à ces explications, M. Planeix demande aux membres du conseil de se prononcer sur cette
création : elle est approuvée à l’unanimité.
Généralités
Les membres du conseil souhaitent revenir sur l’offre de formation 2013-2017 et plus particulièrement sur
l’organisation administrative. M. Planeix rappelle que l’offre de formation de chaque composante a été
évaluée en interne par des collègues d’autres composantes. Les maquettes qui ont obtenues la note B ou
C ont donné lieu à une nouvelle évaluation interne qui sera seule transmise à l’AERES.
Les maquettes ont été transmises aux composantes fin juillet pour une ultime relecture et une mise en
forme de la liste des UE. Le retour en central de l’ensemble des documents est fixé au 16 septembre.
Véronique Bulach tient à préciser que le travail administratif fait par les enseignants sur l’offre de formation
a été énorme. SIGMA a obligé chaque responsable a rempli deux fois, voire trois, le document. Les
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enseignants-chercheurs sont de plus en plus sollicités pour du travail administratif (SIGMA, AERES,
SosieWebEns, …), ce qui les empêchent de faire correctement leur cœur de métier : l’enseignement et la
recherche.
Rémi Barillon rajoute que la majeure partie des remarques faites sur l’offre de formation en licence a
portée plutôt sur la forme (mise en page, présentation) que sur le fond.
Pour revenir sur le travail administratif demandé aux enseignants, Rachel Schurhammer déplore que les
mises à jour des logiciels soient faites toujours au plus mauvais moment, comme par exemple pour Moodle
qui a été mis à jour en pleine rentrée universitaire. De même ADE connait de gros blocages au moment de
la rentrée et l’utilisation de ce logiciel est trop complexe. Une simple modification de salle est un vrai
parcours du combattant.
Marguerite Barzoukas pense que la décision de mettre en place Alizée (en remplacement d’Apogée) en
même temps que la nouvelle offre de formation va constituer une double peine pour les services de
scolarité.
Christophe Jeandon souhaite qu’il y ait une cohérence entre la date de rentrée, fixée au 5 septembre, et la
date de nomination des doctorants-moniteurs, qui interviennent dans les enseignements de TP dès le 15
septembre, et qui est elle fixée au 1 er octobre.
Jean-Pierre Djukic demande comment s’appliquera la diminution des heures d’enseignement de 8% pour
la Faculté. M. Planeix précise que cette diminution était demandée par la lettre d’orientation budgétaire et
qu’elle devrait être absorbée pour une part par la baisse de nos effectifs et du nombre de groupes de TD et
TP qui en découle, et pour une autre part par l’optimisation des mutualisations résultant de la mise en
place des troncs communs en master et d’une application plus stricte des seuils d’ouverture des UE à
faible effectif.
Une réflexion devra également être menée sur les enseignements redondants, qui selon une enquête faite
auprès des étudiants seraient non « négligeables ».
M. Planeix rappelle par ailleurs que l’habilitation des formations par l’AERES n’est en aucune manière une
validation ou une garantie du volume d’enseignements prévu dans les maquettes mais une évaluation de
la cohérence et de la pertinence des contenus.
Par ailleurs la diminution des heures complémentaires aura pour conséquence positive de diminuer la
surcharge actuelle d’enseignement des enseignants-chercheurs.
5) Divers :
a) Ouvrage d’art édité par le Pôle Chimie Alsace
Dans le cadre de l’année internationale de la chimie le Pôle Chimie Alsace va éditer un ouvrage d’art ayant
pour titre « Alsace Alchimie d’une terre de savoirs » destiné à mettre en valeur les acteurs scientifiques,
institutionnels et économiques de la région.
Il sera préfacé par Philippe Richert, Ministre et Président du Conseil Régional d’Alsace. Il mettra en
exergue des personnalités scientifiques, Jean-Marie LEHN y figurera, des entreprises de pointe ainsi que
des institutions qui contribuent au rayonnement de l’Alsace. La Faculté de Chimie y figurera sur une double
page.
De plus, nous pourrons aussi bénéficier d’exemplaires ayant une préface spécifique pour la Faculté à
condition de s’engager sur l’acquisition de 50 à 100 exemplaires de cet ouvrage, vendu au prix de 35€HT,
ce qui représente un budget de 1 750€ ou 3 500€.
Cet ouvrage d’art pourrait être remis en cadeau aux professeurs invités, aux collègues des universités
européennes ou étrangères, à nos partenaires que nous recevons ou auprès de qui nous nous rendons.
Actuellement 4 structures académiques sont présentées dans cet ouvrage : le CNRS, la Faculté de
Chimie, l’Ecole de Chimie de Mulhouse et l’ECPM.
Cet ouvrage d’une quarantaine de pages pourra être pour notre Faculté un outil de communication de
prestige.
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M. Planeix demande aux membres du conseil de bien vouloir réfléchir à cette proposition pour la prochaine
séance du conseil.
b) recrutement d’un assistant en gestion de projets.
M. Planeix rappelle que nous avons obtenu un poste d’assistant ingénieur, en tant que contractuel
permanent, lors du dialogue de gestion 2010. Le recrutement de cette personne est en cours. Elle sera
chargée en priorité du montage des projets d’enseignement orientés vers l’international (master bi-national
franco-allemand, master erasmus mundus) et de la partie communication de la Faculté. La traduction du
site web de la Faculté lui sera également confiée ainsi que la partie « communication » des activités de la
Faculté.
La séance est levée à 18h00
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