Editions Francis Lefebvre Mementis Navis fiscal - Navis droit des ...

Service Commun de la Documentation
Editions Francis Lefebvre
Mementis
Navis fiscal - Navis droit des affaires
Guide de l'utilisateur
Mise à jour : septembre 2009

Contenu
➢
La bibliothèque Mémentis comprend l'accès en texte intégral des manuels encyclopédiques et
pratiques de l'éditeur Francis Lefebvre : Fiscal, Social, Comptable, Sociétés commerciales,
Sociétés civiles, Contrats et droits de l'entreprise, Concurrence-Consommation, Droit commercial,
Associations-Fondations, Patrimoine, Urbanisme et construction, Gestion immobilière, Groupes de
sociétés, Audit et commissariat aux comptes, Cessions de parts et actions, Vente immobilière,
Paie, Baux commerciaux.
La mise à jour des mémentos est effectuée soit à l'aide d'additifs, soit à l'aide d'informations
publiées dans les revues d'actualisation correspondant à chacun des mémentos.
➢
Le Navis Fiscal comprend : le Mémento Fiscal, les archives du Mémento Fiscal, l'ensemble des
séries de la documentation pratique, le Code fiscal, les archives du code fiscal, les bulletins
fiscaux, les feuillets rapides, les revues de jurisprudence depuis 1975, les bulletins des conclusions
fiscales depuis 2001, le formulaire des procédures fiscales, les dossiers Thèmexpress.
➢
Le Navis Droit des affaires comprend : les Mémentos Sociétés commerciales, Sociétés civiles,
Droit commercial, Baux commerciaux, Concurrence consommation, Cessions de parts et actions,
Groupes de sociétés, le Bulletin rapide de droit des affaires (BRDA), le Bulletin du patrimoine et
des sociétés civiles (BPAT), les textes cités dans les mémentos (Constitution, textes européens et
internationnaux, codes, lois, ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires...).
Il contient également les réponses ministérielles et les décisions de jurisprudence citées dans les
mémentos depuis 1980 pour la partie Sociétés, depuis 1990 pour la partie Contrats, la RJDA
depuis 1991 et les documents émanant des organismes suivants : AMF, Comité consultatif du
RCS, CNIL, COB, Commission des clauses abusives, Conseil (et Commission) de la concurrence,
CMF, CBV, CRBF, CRC, CNCC, CUCNC et les formulaires (Sociétés, contrats et baux)

Accès et modes de consultation
L'accès au site des éditions Francis Lefebvre se fait par la validation d'un identifiant. Lors de votre
première connexion, vous devez vous créer un identifiant personnel. Entrez le, validez-le puis remplissez
les champs obligatoires demandés sur le formulaire. Mémorisez bien ce mot de passe : il est obligatoire
pour accéder au site et vous permet de gérer votre espace personnel.
Il existe 3 modes de consultation :
●
Par la fonction Rechercher qui est déclinée en plusieurs modes : recherche en texte intégral , en mode
avancé ou par source.
●
Par la fonction Naviguer qui permet d'accèder directement à un document
●
Par la fonction Actualités et Zoom sur qui présente les actualités du jour et des articles détaillés sur un
point d'actualité.
Pour la consultation du Navis Fiscal et du Navis Droit des affaires, 2 fonctions supplémentaires sont
proposées :
●
La rédaction d'actes
●
L'accès à des dossiers thématiques

La fonction Rechercher : les 3 modes
Choix de la consultation
du Mémentis ou du Navis
Pour effectuer une recherche
sur une seule matière,
sélectionnez l'onglet
concerné
Accès à la recherche
avancée
Termes de recherche à
saisir pour le mode en
texte intégral
Accès à la recherche par
source
Accès à vos dernières
recherches

Recherche par source
et recherche avancée
Choisissez le type de la
source
Accès à vos favoris :
recherches, dossiers,
notes, actes en
rédaction, historique de
navigation, alertes e-mail
Saisissez vos termes de
recherche en indiquant si
besoin leur proximité
En fonction de la source
choisie, complétez les
informations demandées
Sélectionnez le thème de
votre recherche

Résultats de la recherche
Récapitulatif de la
recherche
Possibilité de modifier ou
d'enregistrer sa recherche
Nombre de résultats par
terme
Lien vers le texte
comportant les mots
recherchés

Gérer les recherches
et personnaliser les documents
Pour gérer les recherches, il est
possible :
●
de les enregistrer sur un espace
commun ou personnel
●
d'effectuer une veille active qui
permet la réception par mail des
dernières mises à jour
Pour exploiter les documents, il est
possible d'imprimer ou d'exporter :
●
un paragraphe
●
un niveau de titre
●
une sélection
avec les notes associées
Pour personnaliser les documents, il est
possible :
●
d'insérer une note enregistrée sur l'espace
commun ou personnel
●
de créer un dossier en l'enregistrant sur
l'espace commun ou personnel, et d'y insérer
un extrait de l'ouvrage
Les recherches de sources ne peuvent pas être enregistrées

La fonction Naviguer
Accès au document voulu par la page
navigation ou par le menu déroulant
de l'onglet Naviguer de la page
d'accueil
Choix d'une option de consultation :
●
Accès direct à l'ouvrage par l'option
naviquer
●
Accès par la table alphabétique du
document
●
Accès par numéro de paragraphe
ou de page
Pour personnaliser les documents, il est
possible :
●
d'insérer une note enregistrée sur l'espace
commun ou personnel
●
de créer un dossier en l'enregistrant sur
l'espace commun ou personnel, et d'y insérer
un extrait de l'ouvrage
3 modes de lecture :
●
Texte uniquement
●
Texte et sommaire
●
Sommaire uniquement

La fonction Actualités
Possibilité de paramétrer des flux
RSS et d'accéder au site OMNIDROIT
Par défaut, les actualités sont
présentées par ordre chronologique
qui s'active également en cliquant sur
Toute l'actualité. Un tri par matière est
possible en cliquant sur la matière
voulue.
Accès à des articles
détaillés sur un point
d'actualité

Les autres fonctions des Navis
Accès direct aux actes (lettres,
contrats, statuts...) :
• en sélectionnant la matière dans le
menu déroulant (sauf si l'onglet
matière est déjà activé)
• en sélectionnant la partie du
sommaire dans lequel se trouve l'acte
souhaité
• Ou accès aux actes en cours de
rédaction
Accès aux dossiers Thèmexpress :
●
en sélectionnant la matière dans le
menu déroulant (sauf si l'onglet
matière est déjà activé)
●
en sélectionnant le titre du dossier
à consulter
●
Ou accès direct à la liste mise à
jour de vos dossiers