Entreprendre sept 08.. - BECI
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oîte à outils<br />
CONSEIL <strong>BECI</strong><br />
Le droit Intellectuel, un actif de croissance !<br />
Votre entreprise investit dans le futur et innove tous azimut Vous imaginez une marque<br />
attractive et exprimant votre identité En bref, vous êtes créatif. Cette créativité, il vous<br />
faut la protéger et la valoriser.<br />
L<br />
a propriété intellectuelle est un<br />
ensemble de droits protégeant<br />
la création et l’innovation.<br />
Brevets, marques, dessins et modèles,<br />
droits d’auteur sont l’ADN qui permet<br />
de reconnaître ou d’identifier les inventions<br />
des entreprises, l’originalité<br />
et l’origine de leurs produits et services,<br />
ainsi que la créativité d’un individu.<br />
C’est en, quelque sorte l’expression<br />
d’un droit à la différence, protégeant<br />
l’innovation, ossature même du développement<br />
économique.<br />
Le droit intellectuel empêche les tiers<br />
d’exploiter votre innovation sans votre<br />
accord. En d’autres termes, c’est un<br />
droit au monopole, certes limité dans<br />
le temps et l’espace, mais licite. A ce titre,<br />
c’est donc une exception majeure<br />
au principe général de la libre concurrence<br />
et de la libre circulation, qui régit<br />
normalement la vie économique.<br />
Un droit intellectuel n’est pas l’autre.<br />
Obtenir un brevet pour protéger une<br />
innovation technique est une chose,<br />
mais donner une marque distinctive à<br />
la nouvelle machine qui résulte de votre<br />
invention peut également s’avérer<br />
nécessaire.<br />
Préservez votre avance<br />
Une fois créés, les droits intellectuels<br />
vivent. La plupart d’entre eux requièrent<br />
un entretien durant toute leur durée<br />
de vie. Vous devez, par exemple, enregistrer<br />
tout changement d’adresse ou<br />
toute cession de vos droits. Une petite<br />
modification de votre logo peut impliquer<br />
un nouveau dépôt et le paiement<br />
de taxes périodiques est indispensable<br />
au maintien de vos droits. Rester vigilant<br />
vous permet donc de préserver<br />
votre avance. Car vos concurrents ne<br />
baissent pas les armes.<br />
Une radioscopie régulière de vos droits<br />
intellectuels vous permet de réduire<br />
vos coûts. Car votre entreprise et votre<br />
marché évoluent en permanence. Imaginez<br />
: vous changez de stratégie de<br />
marque et optez pour un nom fort et<br />
unique. Que faites-vous de vos autres<br />
marques L’évolution technologique<br />
peut aussi rattraper votre invention.<br />
Un brevet a-t-il alors encore économiquement<br />
un sens Un audit régulier<br />
rationalise ainsi votre portefeuille et<br />
en renforce l’efficacité.<br />
D’autre part, la valorisation de vos<br />
droits peut révéler d’importantes plusvalues<br />
latentes. L’expression comptable<br />
ou financière peut alors soutenir utilement<br />
la croissance de votre entreprise,<br />
vos acquisitions, vos fusions ou encore<br />
le prix de cession de votre portefeuille.<br />
Généralement évoquée en termes de<br />
coût fréquemment jugé excessif, la<br />
propriété intellectuelle doit être considérée<br />
aujourd’hui comme un actif prioritaire<br />
parce que le droit intellectuel est<br />
un titre de propriété. Il constitue en<br />
outre une des composantes d’autant<br />
plus significatives du patrimoine de<br />
la société qu’il encadre l’expression<br />
des cerveaux des chercheurs ou<br />
des compétences marketing et<br />
commerciales des entreprises.<br />
Un élément de<br />
motivation<br />
Si le capital humain est incontestablement<br />
le premier<br />
actif d’une entreprise, il doit<br />
être motivé, fédéré, reconnu,<br />
en d’autres termes, valorisé.<br />
Le droit intellectuel est par essence<br />
l’expression de cette valorisation<br />
en ce qu’il traduit et<br />
exprime la puissance créatrice<br />
des collaborateurs. Une société<br />
titulaire d’un portefeuille dynamique<br />
de brevets et de marques motivera ses<br />
employés et attirera naturellement à<br />
soi de nouveaux cerveaux. La propriété<br />
intellectuelle se trouve ainsi consacrée<br />
comme un actif à la fois de reconnaissance<br />
et de croissance. ●<br />
Dominique Hubart<br />
Groupe GEVERS<br />
dominique.hubart@gevers.eu<br />
Ce sujet vous intéresse <br />
Beci organise un séminaire consacré à la propriété<br />
Intellectuelle, le 16 octobre 2008 en collaboration<br />
avec GEVERS.<br />
Plus d’infos et inscription :<br />
Talin Afsar<br />
t 02 643 78 21<br />
ta@beci.be<br />
Mirella Zaccagnini<br />
t 02 643 78 46<br />
mz@beci.be<br />
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N° 9 - SEPTEMBRE 2008 - ENTREPRENDRE