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Entreprendre sept 08.. - BECI

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oîte à outils<br />

CONSEIL <strong>BECI</strong><br />

Le droit Intellectuel, un actif de croissance !<br />

Votre entreprise investit dans le futur et innove tous azimut Vous imaginez une marque<br />

attractive et exprimant votre identité En bref, vous êtes créatif. Cette créativité, il vous<br />

faut la protéger et la valoriser.<br />

L<br />

a propriété intellectuelle est un<br />

ensemble de droits protégeant<br />

la création et l’innovation.<br />

Brevets, marques, dessins et modèles,<br />

droits d’auteur sont l’ADN qui permet<br />

de reconnaître ou d’identifier les inventions<br />

des entreprises, l’originalité<br />

et l’origine de leurs produits et services,<br />

ainsi que la créativité d’un individu.<br />

C’est en, quelque sorte l’expression<br />

d’un droit à la différence, protégeant<br />

l’innovation, ossature même du développement<br />

économique.<br />

Le droit intellectuel empêche les tiers<br />

d’exploiter votre innovation sans votre<br />

accord. En d’autres termes, c’est un<br />

droit au monopole, certes limité dans<br />

le temps et l’espace, mais licite. A ce titre,<br />

c’est donc une exception majeure<br />

au principe général de la libre concurrence<br />

et de la libre circulation, qui régit<br />

normalement la vie économique.<br />

Un droit intellectuel n’est pas l’autre.<br />

Obtenir un brevet pour protéger une<br />

innovation technique est une chose,<br />

mais donner une marque distinctive à<br />

la nouvelle machine qui résulte de votre<br />

invention peut également s’avérer<br />

nécessaire.<br />

Préservez votre avance<br />

Une fois créés, les droits intellectuels<br />

vivent. La plupart d’entre eux requièrent<br />

un entretien durant toute leur durée<br />

de vie. Vous devez, par exemple, enregistrer<br />

tout changement d’adresse ou<br />

toute cession de vos droits. Une petite<br />

modification de votre logo peut impliquer<br />

un nouveau dépôt et le paiement<br />

de taxes périodiques est indispensable<br />

au maintien de vos droits. Rester vigilant<br />

vous permet donc de préserver<br />

votre avance. Car vos concurrents ne<br />

baissent pas les armes.<br />

Une radioscopie régulière de vos droits<br />

intellectuels vous permet de réduire<br />

vos coûts. Car votre entreprise et votre<br />

marché évoluent en permanence. Imaginez<br />

: vous changez de stratégie de<br />

marque et optez pour un nom fort et<br />

unique. Que faites-vous de vos autres<br />

marques L’évolution technologique<br />

peut aussi rattraper votre invention.<br />

Un brevet a-t-il alors encore économiquement<br />

un sens Un audit régulier<br />

rationalise ainsi votre portefeuille et<br />

en renforce l’efficacité.<br />

D’autre part, la valorisation de vos<br />

droits peut révéler d’importantes plusvalues<br />

latentes. L’expression comptable<br />

ou financière peut alors soutenir utilement<br />

la croissance de votre entreprise,<br />

vos acquisitions, vos fusions ou encore<br />

le prix de cession de votre portefeuille.<br />

Généralement évoquée en termes de<br />

coût fréquemment jugé excessif, la<br />

propriété intellectuelle doit être considérée<br />

aujourd’hui comme un actif prioritaire<br />

parce que le droit intellectuel est<br />

un titre de propriété. Il constitue en<br />

outre une des composantes d’autant<br />

plus significatives du patrimoine de<br />

la société qu’il encadre l’expression<br />

des cerveaux des chercheurs ou<br />

des compétences marketing et<br />

commerciales des entreprises.<br />

Un élément de<br />

motivation<br />

Si le capital humain est incontestablement<br />

le premier<br />

actif d’une entreprise, il doit<br />

être motivé, fédéré, reconnu,<br />

en d’autres termes, valorisé.<br />

Le droit intellectuel est par essence<br />

l’expression de cette valorisation<br />

en ce qu’il traduit et<br />

exprime la puissance créatrice<br />

des collaborateurs. Une société<br />

titulaire d’un portefeuille dynamique<br />

de brevets et de marques motivera ses<br />

employés et attirera naturellement à<br />

soi de nouveaux cerveaux. La propriété<br />

intellectuelle se trouve ainsi consacrée<br />

comme un actif à la fois de reconnaissance<br />

et de croissance. ●<br />

Dominique Hubart<br />

Groupe GEVERS<br />

dominique.hubart@gevers.eu<br />

Ce sujet vous intéresse <br />

Beci organise un séminaire consacré à la propriété<br />

Intellectuelle, le 16 octobre 2008 en collaboration<br />

avec GEVERS.<br />

Plus d’infos et inscription :<br />

Talin Afsar<br />

t 02 643 78 21<br />

ta@beci.be<br />

Mirella Zaccagnini<br />

t 02 643 78 46<br />

mz@beci.be<br />

27<br />

N° 9 - SEPTEMBRE 2008 - ENTREPRENDRE

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