CCTP Caces-Fimox - Mairie de Cestas

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MAPA : Réalisation d’actions de formation CACES, FIMO/FCO, Permis C, EC et EB 1/6 ARTICLE 1 – OBJET DU MARCHE – DISPOSITIONS GENERALES 1.1 – Objet du Marché Le présent marché a pour objet l’organisation de formations : - CACES - Formation Continue Obligatoire ( FCO ) - Formation Initiale Minimale Obligatoire ( FIMO ) - Permis C, Ec et Eb pour les agents de la Ville de Cestas tel que défini dans son plan de formation 2012-2014 1.2 – Décomposition en lots Le marché comporte 3 lots : LOT N°1 : Formation CACES : Montant minimum annuel : 3 000€HT maximum : 15 000€HT LOT N°2 : Formation Continue Obligatoire : Montant minimum annuel : 2 000€HT maximum : 15 000€HT LOT N°3 : Formation Initiale Minimale Obligatoire et Permis C, EC et EB : Montant minimum annuel: 1 000€ HT maximum : 10 000€HT 1.3 – Objectifs des actions de formation A l’issue de la formation, les stagiaires devront être capables : - Pour le lot n°1 : Formation CACES : Maintenir et compléter le niveau de connaissances théoriques, pratiques, techniques et de sécurité des conducteurs d’engins - Pour le lot n°2 : Formation FCO marchandise et voyageur : Permettre au conducteur de se perfectionner à une conduite rationnelle axée sur les règles de sécurité, de reconnaitre, d'appliquer et respecter les règlementations du transport ainsi que les règles relatives à la santé, sécurité routière, sécurité environnementale, le service et la logistique. - Pour le lot n°3 : Formation FIMO marchandise et voyageur : Être capable de conduire un véhicule de transport de voyageurs et ou de marchandises selon des principes professionnels. avoir des notions sur la conduite rationnelle savoir utiliser l'ensemble des documents nécessaires à la réalisation des transports. Assurer les bases professionnelles nécessaires pour exercer l'emploi de conducteur routier voyageur et ou marchandises eu égard des conditions générales de la pratique du métier et des conditions particulières de sécurité. - Obtention des permis de conduire de catégories C, Ec et Eb. LANGUE EXIGEE POUR L’OFFRE DE FORMATION : FRANÇAIS Les formations seront organisées dans le respect des contraintes des services et des horaires des agents.
ARTICLE 2 – DISPOSITIONS TECHNIQUES 2.1 – Précision technique de la formation Lieu de formation : Les formations seront réalisées de préférence en intra, pour les formations en inter ou sur site du prestataire elles devront se dérouler dans un périmètre équivalent à 1 heure de trajet maximum. Programmation des sessions : Éviter les vacances scolaires en fonction des contraintes des services. Calendrier : A établir avec le service formation et prévention des risques professionnels en début d’année Horaires : Ils peuvent être adaptés en fonction des contraintes de service. Les formations peuvent débuter à partir de 08h00 Le respect des horaires lors des formations relève de la responsabilité du formateur. Les horaires peuvent être adaptés à l’initiative du formateur, en aucun cas la durée de la formation ne pourra être inférieure à celle définie au départ. Locaux : Ils seront mis à la disposition par la ville de CESTAS. Le prestataire pourra proposer de réaliser les formations dans ses locaux s’il juge plus efficace du fait de la présence de matériel pédagogique adapté. Matériel pédagogique : Pour les formations permis de conduire poids lourds, remorque, FIMO et FCO transport de marchandise les véhicules seront mis à disposition par le prestataire. Pour les formations FCO Transport de personne le véhicule sera mis à disposition par la ville de CESTAS. Pour les formations à la conduite en sécurité (CACES) les engins ou le matériel seront mis à disposition par la ville de CESTAS ou à défaut loués par la ville de CESTAS pour les formations intra. Logistique : Elle sera mise en œuvre par les services formation et prévention des risques professionnels de la direction des ressources humaines de la ville de CESTAS. Bilan de formation : A la fin de chaque action de formation, une synthèse sera adressée au service prévention des risques professionnels dans le mois suivant celle-ci.
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