CCTP Caces-Fimox - Mairie de Cestas

Arrondissement de bordeaux
Mairie de Cestas
2 Avenue du Baron HAUSSMANN
33610 CESTAS
TEL : 05 56 78 13 00
FA X : 05 57 83 59 64
CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES
PARTICULIERES –CCTP-
OBJET DU MARCHE
REALISATION D’ACTIONS DE FORMATION :
Formations CACES, formations FIMO/FCO, Permis C, EC et EB
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

MAPA : Réalisation d’actions de formation CACES, FIMO/FCO, Permis C, EC et EB 1/6
ARTICLE 1 – OBJET DU MARCHE – DISPOSITIONS GENERALES
1.1 – Objet du Marché
Le présent marché a pour objet l’organisation de formations :
- CACES
- Formation Continue Obligatoire ( FCO )
- Formation Initiale Minimale Obligatoire ( FIMO )
- Permis C, Ec et Eb
pour les agents de la Ville de Cestas tel que défini dans son plan de formation 2012-2014
1.2 – Décomposition en lots
Le marché comporte 3 lots :
LOT N°1 : Formation CACES : Montant minimum annuel : 3 000€HT maximum : 15 000€HT
LOT N°2 : Formation Continue Obligatoire : Montant minimum annuel : 2 000€HT maximum : 15 000€HT
LOT N°3 : Formation Initiale Minimale Obligatoire et Permis C, EC et EB :
Montant minimum annuel: 1 000€ HT
maximum : 10 000€HT
1.3 – Objectifs des actions de formation
A l’issue de la formation, les stagiaires devront être capables :
- Pour le lot n°1 : Formation CACES : Maintenir et compléter le niveau de connaissances
théoriques, pratiques, techniques et de sécurité des conducteurs d’engins
- Pour le lot n°2 : Formation FCO marchandise et voyageur : Permettre au conducteur de se
perfectionner à une conduite rationnelle axée sur les règles de sécurité, de reconnaitre,
d'appliquer et respecter les règlementations du transport ainsi que les règles relatives à la
santé, sécurité routière, sécurité environnementale, le service et la logistique.
- Pour le lot n°3 : Formation FIMO marchandise et voyageur : Être capable de conduire un
véhicule de transport de voyageurs et ou de marchandises selon des principes professionnels.
avoir des notions sur la conduite rationnelle savoir utiliser l'ensemble des documents
nécessaires à la réalisation des transports. Assurer les bases professionnelles nécessaires pour
exercer l'emploi de conducteur routier voyageur et ou marchandises eu égard des conditions
générales de la pratique du métier et des conditions particulières de sécurité.
- Obtention des permis de conduire de catégories C, Ec et Eb.
LANGUE EXIGEE POUR L’OFFRE DE FORMATION : FRANÇAIS
Les formations seront organisées dans le respect des contraintes des services et des horaires des
agents.

ARTICLE 2 – DISPOSITIONS TECHNIQUES
2.1 – Précision technique de la formation
Lieu de formation :
Les formations seront réalisées de préférence en intra, pour les formations en inter ou sur site du
prestataire elles devront se dérouler dans un périmètre équivalent à 1 heure de trajet maximum.
Programmation des sessions :
Éviter les vacances scolaires en fonction des contraintes des services.
Calendrier :
A établir avec le service formation et prévention des risques professionnels en début d’année
Horaires :
Ils peuvent être adaptés en fonction des contraintes de service.
Les formations peuvent débuter à partir de 08h00
Le respect des horaires lors des formations relève de la responsabilité du formateur. Les horaires
peuvent être adaptés à l’initiative du formateur, en aucun cas la durée de la formation ne pourra
être inférieure à celle définie au départ.
Locaux :
Ils seront mis à la disposition par la ville de CESTAS. Le prestataire pourra proposer de réaliser les
formations dans ses locaux s’il juge plus efficace du fait de la présence de matériel pédagogique
adapté.
Matériel pédagogique :
Pour les formations permis de conduire poids lourds, remorque, FIMO et FCO transport de
marchandise les véhicules seront mis à disposition par le prestataire.
Pour les formations FCO Transport de personne le véhicule sera mis à disposition par la ville de
CESTAS.
Pour les formations à la conduite en sécurité (CACES) les engins ou le matériel seront mis à
disposition par la ville de CESTAS ou à défaut loués par la ville de CESTAS pour les formations intra.
Logistique :
Elle sera mise en œuvre par les services formation et prévention des risques professionnels de la
direction des ressources humaines de la ville de CESTAS.
Bilan de formation :
A la fin de chaque action de formation, une synthèse sera adressée au service prévention des
risques professionnels dans le mois suivant celle-ci.

MAPA : Réalisation d’actions de formation CACES, FIMO/FCO, Permis PL, EC et EB 2/6
2-2. – Détail des prestations
LOT N°1 : FORMATION CACES
La formation concernera les CACES suivants :
Le nombre total de formations est estimé à : 115 formations CACES environ soit 42 formations initiales et
73 recyclages selon le détail ci-dessous :
Récapitulatif des formations CACES selon le tableau ci-dessous pour la période 2012 / 2014
Ce tableau est donné à titre indicatif et n’engage d’aucune façon la ville de CESTAS.
QUANTITÉ PRÉVISIONNELLE
DÉSIGNATION
Nombre d’agents pour les 3 ans
INITIALE
RECYCLAGE
R 372-1 10 5
R 372 -2 2 3
R 372-3 1 0
R 372-4 4 9
R 372-6 1 2
R 372-7 5 0
R 372-8 1 5
R 372-9 2 0
R 372-10 2 0
R 386-1A 5 17
R 386-1B 3 0
R 386-3A 5 0
R 386-3B 7 13
R 389-3 1 18
R 389-4 0 2
R 390 5 11

MApA : Réalisation d’actions de formation CACES, FIMO/FCO, Permis PL, EC et EB 3/6
LOT N°2 : FORMATION FCO
Tableau Récapitulatif des formations FCO (formation continue obligatoire Marchandise transport
de voyageurs) pour la période 2012 / 2014
Ce tableau est donné à titre indicatif et n’engage d’aucune façon la ville de CESTAS.
QUANTITE PREVISIONNELLE
DESIGNATION
Nombre d’agents pour les 3 ans
Marchandises
Voyageurs
F.C.O 38 16
LOT N°3 : FORMATION FIMO et PERMIS Catégories C, Ec et Eb
QUANTITE PREVISIONNELLE
DESIGNATION
Nombre d’agents pour les 3 ans
Marchandises
Voyageurs
F.I.M.O 3 3
QUANTITE PREVISIONNELLE
DESIGNATION
Nombre d’agents pour les 3 ans
- Permis de conduire catégorie C 3
- Permis de conduire catégorie Ec 3
Permis de conduire catégorie Eb 4