Référentiel de certification NF340 - Sacs cabas - Marque NF

Mise à jour
Pour prendre en compte l’approbation des Règles générales de la marque NF
Environnement du 23 avril 2012, le présent document doit être lu en tenant compte
des modifications suivantes :
‣ Remplacement de Règles générales NF Environnement du 3 février 2011 par
Règles générales NF Environnement du 23 avril 2012 ;
‣ Remplacement des références aux articles 11 « Sanctions » et articles 13
« Suspension ou retrait sur demande du titulaire » des anciennes Règles
générales par l’article 11 « Suspension, retrait du droit d’usage» ;
‣ Remplacement des références à l’article 14 des anciennes Règles générales
par l’article 13 des nouvelles Règles générales;
‣ Remplacement des références à l’article 15 des anciennes Règles générales
par l’article 14 des nouvelles Règles générales;
‣ Remplacement des références à l’article 16 des anciennes Règles générales
par l’article 15 des nouvelles Règles générales;
‣ Remplacement des références à l’article 17 des anciennes Règles générales
par l’article 16 des nouvelles Règles générales;
‣ Remplacement des références à l’article 18 des anciennes Règles générales
par l’article 17 des nouvelles Règles générales;
Les nouvelles Règles générales sont disponibles sur www.marque-nf.com
15/06/2012