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02rapport de gestion
Tableau récapitulatif des rémunérations
de Monsieur Bruno Rousset, Président du Conseil d’administration
Exercice 2010 Exercice 2011
Montants dus Montants versés Montants dus Montants versés
Rémunération fixe 100 000 €* 100 000 €* 100 000 €* 100 000 €*
Rémunération variable Néant Néant Néant Néant
Rémunération exceptionnelle Néant Néant Néant Néant
Jetons de présence Néant Néant Néant Néant
Avantages en nature 7 152 € 7 152 € 7 223 € 7 223€
TOTAL 107 152 €* 107 152 €* 107 223 €** 107 223 € **
*répartis de la façon suivante :
70 000 € au titre de son mandat de Directeur Général d’APRIL ;
30 000 € au titre de son mandat de Directeur Général d’Evolem SA ;
7 152 € correspondant aux avantages en nature. La société APRIL met à disposition de Monsieur Bruno Rousset de façon permanente un véhicule. L’utilisation
privée de ce véhicule constitue un avantage en nature calculé sur la base d’un forfait annuel de 12 % du coût d’achat.
**répartis de la façon suivante :
70 000 € au titre de son mandat de Président du Conseil d’administration d’APRIL ;
30 000 € au titre de son mandat de Président-directeur général d’Evolem SA ;
7 223 € correspondant aux avantages en nature. La société APRIL met à disposition de Monsieur Bruno Rousset de façon permanente un véhicule. L’utilisation
privée de ce véhicule constitue un avantage en nature calculé sur la base d’un forfait annuel de 12 % du coût d’achat (soit 7 223 € pour l’année 2011).
Stock-options
Aucune option de souscription ou d’achat d’actions n’a
été attribuée à Monsieur Bruno Rousset par l’émetteur
ni par une société du groupe au cours de l’exercice clos
le 31 décembre 2011.
Aucune option de souscription ou d’achat d’actions n’a
été levée par Monsieur Bruno Rousset au cours de l’exercice
clos le 31 décembre 2011.
Actions de performance
Aucune action de performance n’a été attribuée
à Monsieur Bruno Rousset par l’émetteur ni par
une société du groupe au cours de l’exercice clos
le 31 décembre 2011.
Aucune action de performance n’est devenue disponible
pour Monsieur Bruno Rousset durant l’exercice
clos le 31 décembre 2011.
Dirigeants
Mandataires
Sociaux
Bruno Rousset,
Président-directeur
général
Date du dernier
renouvellement :
21/04/2011
Date de fin de mandat :
AG 2013 statuant sur
les comptes 2012
Contrat de travail
Régime de retraite
supplémentaire
Indemnités ou
avantages dus ou
susceptibles d’être
dus à raison de la
cessation ou du
changement de
fonctions
Indemnités
relatives à une
clause de non
concurrence
Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non
X X X X
*Le Conseil d’administration du 24 février 2011 a décidé de dissocier les fonctions de Président du Conseil et de Directeur Général. Depuis le 1er mars 2011, Monsieur
Bruno Rousset exerce les fonctions de Président du Conseil d’administration.
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