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Direction Générale
Âge Fonction Nombre d’actions
APRIL détenues
Date de
la première
nomination (**)
Date de la
première nomination
en qualité de
Directeur Général
Patrick Petitjean 55 ans Directeur Général
APRIL (*)
500 23/04/2009 21/04/2011
(*) Lors du Conseil d’administration du 24 février 2011, Monsieur Patrick Petitjean a démissionné de ses fonctions d’administrateur et été nommé Directeur général
d’APRIL en remplacement de Monsieur Bruno Rousset, à partir du 1er mars 2011.
(**) L’Assemblée générale du 28 août 2007 a changé le mode d’administration et de direction de la société par l’adoption de la formule à Conseil d’administration. A
cette occasion, elle a nommé pour la première fois certains membres composant le Conseil d’administration.
Certains membres de l’actuel Conseil d’administration occupaient des postes de mandataires dans les organes de gouvernance de la société (Conseil de
surveillance et Directoire) avant l’Assemblée générale du 28 août 2007.
Patrick Petitjean est diplômé en Sciences Économiques
et Gestion ainsi que du Centre de Perfectionnement
aux Affaires de Lyon. Après une quinzaine d’années au
sein de l’OPAC, il rejoint en 2000 le groupe APRIL en
qualité de Président-directeur général d’APRIL Santé
Prévoyance et d’APRIL Prévoyance Santé. Depuis
le 24 février 2011, Monsieur Petitjean exerce les
fonctions de Directeur Général d’APRIL.
Les autres fonctions et mandats des administrateurs
d’APRIL figurent ci-après dans le rapport de gestion,
pages 53 et suivantes.
À la connaissance de la société, les seuls liens familiaux
existant entre des membres du Conseil d’administration
et la Direction générale sont entre Bruno Rousset
et Jean-Pierre Rousset qui sont frères.
1.5.1.2 Fonctionnement des organes
d’administration et de direction
Conseil d’administration
Nombre de réunions du Conseil d’administration au
cours du dernier exercice clos : six.
Le Conseil d’administration d’APRIL assume l’ensemble
des missions définies par la loi. Il est également conçu
grâce à la présence de plusieurs membres indépendants,
comme une force d’alerte, de critique et de
propositions.
Au cours de l’exercice écoulé, outre les décisions
prévues par les textes légaux et réglementaires, le
Conseil d’administration a évoqué les principaux
thèmes suivants :
– l’évolution de la gouvernance du groupe ;
– la mise en place d’un Comité stratégique ;
– la stratégie générale du groupe et la vision du
fondateur ;
– focus sur l’activité de portage de risques en Iard ;
– focus sur la réglementation Solvency II.
Composition et fonctionnement des Comités du
Conseil d’administration :
Le Comité de développement durable a tenu cinq réunions
au cours de l’exercice écoulé. Il est composé du
Président du Conseil d’administration et de cinq administrateurs
dont trois sont indépendants :
– Philippe Marcel ;
– Bernard Belletante ;
– Bruno Bonnell ;
– Jean-Pierre Rousset ;
– Bruno Rousset ;
– Jacques Tassi.
Il a pour mission de se saisir des grandes questions
stratégiques et organisationnelles de l’entreprise
(culture du groupe, politique en matière de ressources
humaines, règles de gouvernance, principes de
rémunération etc.). Il présente un rapport au Conseil
d’administration et suscite des actions du management.
Le Président du Comité de développement durable est
Philippe Marcel, administrateur indépendant.
Le Comité d’audit est en charge d’assurer le suivi :
– du processus d’élaboration de l’information financière
;
– de l’efficacité des systèmes de contrôle interne et de
gestion des risques ;
– du contrôle légal des comptes par les Commissaires
aux comptes ;
– de l’indépendance des Commissaires aux comptes.
Ce comité joue le rôle du Comité d’audit des compagnies
d’assurances du groupe par application du mécanisme
d’exemption prévu à l’article L.823-20 du Code du
commerce.
Le Comité d’audit a tenu cinq réunions au cours de
l’exercice écoulé. Il est présidé par Madame Dominique
Takizawa et est composé de cinq administrateurs, dont
quatre sont indépendants au sens du règlement intérieur
du Conseil ;
– Dominique Takizawa ;
– André Arrago ;
– Jean-Claude Augros ;
– Bernard Belletante ;
– Guy Rigaud.
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