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05
ANNEXES
Table de concordance (suite)
INFORMATIONS
14. Organes d’administration, de direction, de surveillance
et de Direction générale
• Informations concernant les membres des organes
d’administration et de direction de la société
• Conflits d’intérêts au niveau des organes
d’administration, de direction et de la direction générale
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
§ Pages
1.5.1
41-45
1.5.1.3
44-45
15. Rémunérations et avantages 2.1.12 61-75
16. Fonctionnement des organes d’administration et de
Direction
Rapport du Président du
Conseil d’administration
84
17. Salariés 2.1.8 57-60
18. Principaux actionnaires 1.2.3 11
19. Opérations avec des apparentés
• Annexe aux comptes consolidés
• Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur
les conventions règlementées
3.8 154
200-201
20. Informations financières concernant le patrimoine,
la situation financière et les résultats de la société
• Informations financières historiques
• Informations financières pro-forma
• États financiers – comptes sociaux
• Vérification des informations financières historiques
annuelles
• Dates des dernières informations financières
• Informations financières intermédiaires et autres
• Politiques et distribution de dividendes
• Procédures judiciaires et d’arbitrage
• Changement significatif de la situation financière ou
commerciale
21. Informations complémentaires
• Capital social
• Annexe aux comptes sociaux
• Actes constitutifs et statuts
Table des matières –
note de bas de page
N/A
Partie 4
Table des matières –
note de bas de page
Table des matières –
note de bas de page
N/A
1.2.5
1.3.6.3
1.4.1
1.2.2.2
Partie 4
1.2.1.1
2
N/A
175
2
2
N/A
13
34-35
36
8
175-209
5
22. Contrats importants N/A N/A
23. Informations provenant de tiers, déclarations d’experts
et déclarations d’intérêts
N/A
N/A
24. Documents accessibles au public
• Site de l’émetteur : http://www.april.fr/
• Site de l’AMF : http://www.amf-france.org/
1.1.5 4
25. Information sur les participations
• Périmètre de consolidation (annexe comptes consolidés)
• Titres de participations (annexe comptes sociaux)
• Description des principaux investissements
3.3
4.1.3
1.3.4.1
119-125
180
22-27
216