OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS - Ville de Nancy

Subventions aux associations sportives
Année 2011
Afin d'étudier votre demande de subvention, vous trouverez ci­joint un exemplaire de la fiche de
renseignements sportifs à retourner complété, accompagné des documents précisés en page 3 du
dossier de demande de subvention téléchargeable sur le site internet de la Ville de Nancy
(www.nancy.fr), dans la rubrique « associative » « Nancy et ses asso’s » puis dans l’onglet « documents
utiles ».
Nous vous remercions de remplir ces questionnaires avec le plus grand soin et de joindre les documents
demandés.
Nous attirons votre attention sur la nécessité de produire des documents approuvés par l'Assemblée
Générale de votre association.
Les pages 7 et 8 sont à remplir uniquement si votre association n'édite pas de comptes sous forme de
bilan (actif / passif).
Afin de permettre leur examen dans les meilleurs délais, ces documents sont à renvoyer avant le
12 novembre 2010, date impérative à la Direction Financière de la Ville de Nancy, CO n° 1 54035
NANCY CEDEX.
Pour toutes précisions ou renseignements complémentaires, vous pouvez joindre :
­ à la Direction des Sports : M. Christophe JAMET ( 03.83.85.34.65 (poste 2652)
mail : christophe.jamet@mairie­nancy.fr
­ à l'Office Municipal des Sports : M. Louis JACQUOT ( 03.83.40.22.30
mail : oms­nancy@wanadoo.fr
VILLE DE NANCY – OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS
FICHE DE RENSEIGNEMENTS POUR LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT
EXERCICE 2011 (saison sportive 2010/2011)
Remplir une fiche par discipline affiliée à une fédération (1)
NOM DU CLUB : .....................................................................................................................
Discipline : ...............................................................................................................................
Fédération d'affiliation ..............................................................................................................
Agrément Jeunesse et Sport n°................................................................................................
Adhésion à l’Office Municipal des Sports n° .............................................................................
Finances/Subv/Historique/Fiche renseignements sportifs 20/10/10/1

ADHERENTS DE L’ASSOCIATION
LICENCIES
Nombre de seniors
Saison 2009/2010
Saison précédente
Masculin Féminin Masculin Féminin
Nombre de – 18 ans
Total des licenciés Œ
AUTRES ADHERENTS
NON LICENCIES
Nombre de pratiquants loisirs
Nombre écoles de sport
(si non licenciés)
Autres
Total des non licenciés
Total Π+
Répartition géographique des adhérents
Nancy Grand Nancy Autres
Finances/Subv/Historique/Fiche renseignements sportifs 20/10/10/2

NIVEAU DE PRATIQUE DES LICENCIES
• Chaque licencié ne doit être comptabilisé qu’une fois à son meilleur niveau.
• Pour les sports collectifs, joindre la liste complète des équipes engagées en championnat, en
précisant la catégorie d’âge et le niveau de championnat
• Présenter votre niveau de pratique compétitive dans la hiérarchie de votre discipline
Niveau de championnat
‣ NIVEAU NATIONAL
(classer du plus élevé au moins élevé)
Nombre de
licenciés
seniors
jeunes
Nombre et catégorie
des équipes engagées
Nombre de km
parcourus
annuellement
en compétition
­ 1 er niveau national
­ 2 ème niveau
­ 3 ème niveau
­ 4 ème niveau
‣ NIVEAU INTER REGIONAL
­ 1 er niveau
­ 2 ème niveau
­
‣ NIVEAU REGIONAL
­ 1 er niveau
­ 2 ème niveau
­ 3 ème niveau
­
‣ NIVEAU DEPARTEMENTAL
­ 1 er niveau
­ 2 ème niveau
­ 3 ème niveau
­
TOTAL
• meilleur niveau de pratique pour une équipe jeune :
• meilleur niveau de pratique pour l’équipe senior :
• résultats significatifs :
­
­
­
(1) en cas de doute pour remplir cette fiche, n'hésitez pas à nous interroger.
Finances/Subv/Historique/Fiche renseignements sportifs 20/10/10/3

FORMATION ET ENCADREMENT
­ Prise en compte des formations effectuées lors de la saison sportive précédente
ΠDirigeants
Liste des participants
Intitulé de la formation Nombre de jours
de formation
Diplôme
obtenu
Oui Non
Entraîneurs
­ Formation qualifiante dont l’objectif est un diplôme sportif reconnu par l'Etat ou la Fédération
Liste des participants
Diplômes
(Intitulé exact)
Nombre de jours
de formation
Diplôme
obtenu
Oui Non
Ž Athlètes
Formation qualifiante dont l'objectif est un diplôme sportif reconnu par l'Etat ou la Fédération
Liste des participants
Diplômes
(Intitulé exact)
Nombre de jours
de formation
Diplôme
obtenu
Oui Non
Finances/Subv/Historique/Fiche renseignements sportifs 20/10/10/4

Encadrement
• Pour cette rubrique, faire apparaître les noms et le niveau de qualification précis des
encadrants du club :
Brevet d’Etat 3 ème , 2 ème , 1 er degré, DEJEPS, BPJEPS
Diplômes fédéraux 3 ème , 2 ème , 1 er degré ou brevets professionnels
Non diplômés ainsi que les juges et arbitres.
Nom de l’encadrant Niveau de qualification Equipes ou niveaux
encadrés
Nombre d’heures
mensuelles
ACTIONS EN DIRECTION DES JEUNES
Ecoles de Sport : s’adresse aux jeunes, bénéficiant d’une formation en groupe
Discipline
Nombre d'enfants
concernés /âge
Jours, horaires, nombre
de séances
Coût de l’inscription /an
perçu par le club
‚ Animations en milieu scolaire :
Type d'action
Etablissement
concerné
Nombre d'enfants
concernés /âge
Dates
Coût de l'activité
perçu par le club
Finances/Subv/Historique/Fiche renseignements sportifs 20/10/10/5

ƒ Stages/ animations vacances
Stages club
Nombre
d’enfants
concernés/âge
Dates
Durée du stage
(nombre d’heures)
Coût de l’activité
perçu par le club
Stages Ville de
Nancy
COUT DE LA PRATIQUE DE L'ACTIVITE
Indiquer les différentes catégories (­ 18 ans, + 18 ans, dirigeants …)
CATEGORIE D’AGE
MONTANT
COTISATION
ANNUELLE
LICENCE FEDERALE
COUT TOTAL
· Réductions tarifaires accordées (public(s) concerné(s), montant(s), …………………………………...
.......................................................................................................................................................
· Equipement(s) mis à disposition des pratiquants par le club............................................................
.............................................................................................................................................................
· Montant des engagements aux compétitions officielles fédérales à la charge du club : ...................
­ à la charge des pratiquants : ..............................................................................................................
· Montant des déplacements dans le cadre des compétitions officielles fédérales :
­ à la charge du club : ...........................................................................................................................
­ à la charge des pratiquants.................................................................................................................
Finances/Subv/Historique/Fiche renseignements sportifs 20/10/10/6

FINANCEMENTS SOLLICITES (autre que Ville de Nancy)
Etat
Région
Département
Commune (s)
Autres (sponsors privés)
Obtenus année N Sollicités N + 1
ACTIVITES SPORTIVES ET SOCIALES
Participation à des évènements sportifs ou à caractère social (Forum associatif, Manifestations Office
Municipal des Sports, Activités caritatives, Tournois…) : ......................................................................
.................................................................................................................................................
.................................................................................................................................................
.................................................................................................................................................
.................................................................................................................................................
.................................................................................................................................................
Actions conduites en faveur du handicap : ……………………………………………………………………..
……………………………………………………………………………………………………………………….
………………………………………………………………………………………………………………………..
………………………………………………………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………………………………………………….
Initiatives éco­citoyennes (développement durable, tri sélectif lors des manifestations…) : ………………
…………………………………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………………………
Finances/Subv/Historique/Fiche renseignements sportifs 20/10/10/7

LOCAUX UTILISES PAR LE CLUB
Nom de l’association : ............................................................................ Année ........
• Locaux mis à disposition par la ville
Adresse Usage Superficie Charges Annuelles
Sportif Administratif A titre Gratuit Loyers Impôts et
Taxes
Autres
charges *
‚
ƒ
„
…
• Locaux privés
Adresse Usage Superficie Location Propriété Charges Annuelles
Sportif Administratif Loyers Impôts et
Taxes
Autres
charges *
‚
ƒ
„
…
* charges liées aux locaux : eau, gaz, électricité, chauffage, assurance des locaux
Finances/Subv/Historique/Fichsubv/20/10/10/1