COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 9 mars 2011
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 9 mars 2011
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 9 mars 2011
You also want an ePaper? Increase the reach of your titles
YUMPU automatically turns print PDFs into web optimized ePapers that Google loves.
<strong>COMPTE</strong>-<strong>REN<strong>DU</strong></strong> <strong>DU</strong> <strong>CONSEIL</strong> <strong>COMMUNAUTAIRE</strong> <strong>du</strong> 9 <strong>mars</strong> <strong>2011</strong><br />
Il informe des 2 premières réunions de travail <strong>du</strong> 4 novembre 2010 et <strong>du</strong> 27 janvier <strong>2011</strong>. Au cours de ces réunions,<br />
les différents outils pour une gestion concertée de la ressource en eau ont été présentés. Afin de faire le choix sur<br />
l’outil le plus approprié, il est proposé de faire une étude d’opportunité. Cette étude a un coût estimatif compris<br />
entre 40 000 à 45 000 euros, ce qui surprend car lors de la dernière réunion le coût annoncé était de 20 000 euros.<br />
Il est précisé que la réflexion à l’échelle de ce bassin est portée par le Syndicat Mixte des Monts de la Madeleine.<br />
Lucien MOULLIER ajoute que sur la précédente opération, le financement de l’étude avait été calculé en fonction<br />
<strong>du</strong> nombre d’habitants et <strong>du</strong> linéaire de rivière. Thierry LEMAITRE s’étonne car en tant qu’élu <strong>du</strong> SYMYLAV<br />
(syndicat <strong>du</strong> bassin versant Anzon Vizezy Lignon), il n’est pas informé de ce projet.<br />
Il est rappelé que le SYMYLAV a été destinataire des comptes-ren<strong>du</strong>s des 2 premières réunions de travail. Une<br />
copie des comptes-ren<strong>du</strong>s sera adressée à Thierry LEMAITRE.<br />
Avis favorable à l’unanimité pour le lancement d’une étude d‘opportunité.<br />
10. Information sur la campagne de fouilles au Grand pré<br />
Daniel CHARLIN, Vice président, évoque le programme de fouilles préventives sur le Grand Pré. Elles ont été<br />
menées <strong>du</strong> 22 février au 2 <strong>mars</strong> par l’INRAP (Institut National de Recherche et d’Archéologie Préventive) Le<br />
zonage des fouilles et un reportage photographique sont projetés en séance.<br />
Le rapport de l’INRAP sera connu sous 2 mois. Selon les résultats des sondages, les aménagements ne seront pas<br />
possibles sur les sites répertoriés. Daniel CHARLIN informe que des éléments intéressants <strong>du</strong> point de vue<br />
archéologique et scientifiques ont été trouvés.<br />
11. Questions diverses<br />
Ludovic BUISSON, Vice-président, évoque le passage à l’horaire d’été pour la déchèterie à compter <strong>du</strong> 28 <strong>mars</strong> et<br />
l’extension des horaires d’ouverture le vendredi et samedi en continu de 9 h à19 h.<br />
Il informe que la société SITA MOS est toujours en recherche d’un gardien pour la déchèterie et qu’elle relance la<br />
procé<strong>du</strong>re de recrutement.<br />
Il informe ensuite que la visite <strong>du</strong> site de tri de Firminy aura lieu le 28 avril. Il demande que les personnes<br />
intéressées par la visite se fassent connaître au plus tard le 4 avril.<br />
Josiane BALDINI, Vice-présidente, rappelle le plan paysager intercommunal et les aides financières liées à la<br />
valorisation architecturale <strong>du</strong> Conseil général de la Loire. Elle précise que le Conseil Général a modifié le<br />
règlement d’attribution en mettant en priorité les dossiers de subvention pour les communes qui ont inscrit une<br />
problématique paysagère dans leur contrat.<br />
Pierre DREVET, délégué de Sainte Agathe la Bouteresse, intervient pour faire le point sur le devenir <strong>du</strong> site<br />
Imérys. Il informe d’un accord entre la société Imérys et une entreprise privée qui va racheter le site et installer des<br />
panneaux solaires et de la prise en charge par cette dernière de la démolition <strong>du</strong> bâtiment de la briqueterie.<br />
Mme Agnès TARIT, maire de la commune de Débats Rivière D’Orpra, informe de la 3 ème édition d’un classeur par<br />
Inter Forêt Bois 42. Ce classeur contiendra des informations sur la filière bois, les conférences techniques<br />
organisées par l’association et les réalisations exemplaires de bâtiments<br />
Le coût de parution d’une fiche est de 350 euros. Elle propose que la communauté de communes communique au<br />
travers de ce classeur. Après discussion, il est décidé avec 4 abstentions de donner une suite favorable à cette<br />
participation<br />
René COUTURIER, délégué de Trelins, souhaite faire part de son mécontentement concernant le SDIS (service<br />
départemental d’incendie et de secours). Il rappelle le montant des cotisations versées par les communes : pour<br />
Trelins 20 euros par habitant, pour Boën : 40 euros par habitant et 200 euros par habitant pour Saint Etienne. Il<br />
informe de l’incendie d’une maison qui a eu lieu le matin même dans le hameau de Valézy et pour lequel le SDIS<br />
n’a pas pu intervenir <strong>du</strong> fait de l’absence de réseau d’incendie dans ce hameau. Une réserve incendie à proximité<br />
n’a pas pu être utilisée faute de moto pompe. Il demande qu’un courrier de mécontentement soit envoyé au SDIS.<br />
La proposition est approuvée.<br />
Projet éolien sur les Monts <strong>du</strong> Forez :<br />
Lucien MOULLIER fait part <strong>du</strong> courrier d’une administrée qui sensibilise les élus sur les nuisances liées à cette<br />
installation. André REYNAUD, délégué de Saint Laurent sur Rochefort, informe ses collègues qu’une association<br />
Page 7 sur 8