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COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 9 mars 2011

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<strong>COMPTE</strong>-<strong>REN<strong>DU</strong></strong> <strong>DU</strong> <strong>CONSEIL</strong> <strong>COMMUNAUTAIRE</strong> <strong>du</strong> 9 <strong>mars</strong> <strong>2011</strong><br />

Il informe des 2 premières réunions de travail <strong>du</strong> 4 novembre 2010 et <strong>du</strong> 27 janvier <strong>2011</strong>. Au cours de ces réunions,<br />

les différents outils pour une gestion concertée de la ressource en eau ont été présentés. Afin de faire le choix sur<br />

l’outil le plus approprié, il est proposé de faire une étude d’opportunité. Cette étude a un coût estimatif compris<br />

entre 40 000 à 45 000 euros, ce qui surprend car lors de la dernière réunion le coût annoncé était de 20 000 euros.<br />

Il est précisé que la réflexion à l’échelle de ce bassin est portée par le Syndicat Mixte des Monts de la Madeleine.<br />

Lucien MOULLIER ajoute que sur la précédente opération, le financement de l’étude avait été calculé en fonction<br />

<strong>du</strong> nombre d’habitants et <strong>du</strong> linéaire de rivière. Thierry LEMAITRE s’étonne car en tant qu’élu <strong>du</strong> SYMYLAV<br />

(syndicat <strong>du</strong> bassin versant Anzon Vizezy Lignon), il n’est pas informé de ce projet.<br />

Il est rappelé que le SYMYLAV a été destinataire des comptes-ren<strong>du</strong>s des 2 premières réunions de travail. Une<br />

copie des comptes-ren<strong>du</strong>s sera adressée à Thierry LEMAITRE.<br />

Avis favorable à l’unanimité pour le lancement d’une étude d‘opportunité.<br />

10. Information sur la campagne de fouilles au Grand pré<br />

Daniel CHARLIN, Vice président, évoque le programme de fouilles préventives sur le Grand Pré. Elles ont été<br />

menées <strong>du</strong> 22 février au 2 <strong>mars</strong> par l’INRAP (Institut National de Recherche et d’Archéologie Préventive) Le<br />

zonage des fouilles et un reportage photographique sont projetés en séance.<br />

Le rapport de l’INRAP sera connu sous 2 mois. Selon les résultats des sondages, les aménagements ne seront pas<br />

possibles sur les sites répertoriés. Daniel CHARLIN informe que des éléments intéressants <strong>du</strong> point de vue<br />

archéologique et scientifiques ont été trouvés.<br />

11. Questions diverses<br />

Ludovic BUISSON, Vice-président, évoque le passage à l’horaire d’été pour la déchèterie à compter <strong>du</strong> 28 <strong>mars</strong> et<br />

l’extension des horaires d’ouverture le vendredi et samedi en continu de 9 h à19 h.<br />

Il informe que la société SITA MOS est toujours en recherche d’un gardien pour la déchèterie et qu’elle relance la<br />

procé<strong>du</strong>re de recrutement.<br />

Il informe ensuite que la visite <strong>du</strong> site de tri de Firminy aura lieu le 28 avril. Il demande que les personnes<br />

intéressées par la visite se fassent connaître au plus tard le 4 avril.<br />

Josiane BALDINI, Vice-présidente, rappelle le plan paysager intercommunal et les aides financières liées à la<br />

valorisation architecturale <strong>du</strong> Conseil général de la Loire. Elle précise que le Conseil Général a modifié le<br />

règlement d’attribution en mettant en priorité les dossiers de subvention pour les communes qui ont inscrit une<br />

problématique paysagère dans leur contrat.<br />

Pierre DREVET, délégué de Sainte Agathe la Bouteresse, intervient pour faire le point sur le devenir <strong>du</strong> site<br />

Imérys. Il informe d’un accord entre la société Imérys et une entreprise privée qui va racheter le site et installer des<br />

panneaux solaires et de la prise en charge par cette dernière de la démolition <strong>du</strong> bâtiment de la briqueterie.<br />

Mme Agnès TARIT, maire de la commune de Débats Rivière D’Orpra, informe de la 3 ème édition d’un classeur par<br />

Inter Forêt Bois 42. Ce classeur contiendra des informations sur la filière bois, les conférences techniques<br />

organisées par l’association et les réalisations exemplaires de bâtiments<br />

Le coût de parution d’une fiche est de 350 euros. Elle propose que la communauté de communes communique au<br />

travers de ce classeur. Après discussion, il est décidé avec 4 abstentions de donner une suite favorable à cette<br />

participation<br />

René COUTURIER, délégué de Trelins, souhaite faire part de son mécontentement concernant le SDIS (service<br />

départemental d’incendie et de secours). Il rappelle le montant des cotisations versées par les communes : pour<br />

Trelins 20 euros par habitant, pour Boën : 40 euros par habitant et 200 euros par habitant pour Saint Etienne. Il<br />

informe de l’incendie d’une maison qui a eu lieu le matin même dans le hameau de Valézy et pour lequel le SDIS<br />

n’a pas pu intervenir <strong>du</strong> fait de l’absence de réseau d’incendie dans ce hameau. Une réserve incendie à proximité<br />

n’a pas pu être utilisée faute de moto pompe. Il demande qu’un courrier de mécontentement soit envoyé au SDIS.<br />

La proposition est approuvée.<br />

Projet éolien sur les Monts <strong>du</strong> Forez :<br />

Lucien MOULLIER fait part <strong>du</strong> courrier d’une administrée qui sensibilise les élus sur les nuisances liées à cette<br />

installation. André REYNAUD, délégué de Saint Laurent sur Rochefort, informe ses collègues qu’une association<br />

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