COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 9 mars 2011

COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 9 mars 2011
- Les partenariats avec l’Opéra Théâtre et la Comédie de Saint Etienne;
- « L’Astrée en scène et en musique », organisée par le Centre culturel de Goutelas le 19 juin 2011 sur
quatre sites de la Communauté de communes du Pays d’Astrée à l’occasion de la Fête de la Musique;
- L’organisation du 50ème anniversaire de la restauration du château de Goutelas (colloque universitaire sur
Honoré d’Urfé et fête populaire les 14 / 15 / 16 juillet);
- Les Boënnales du livre le dimanche 15 mai.
Lucien MOULLIER signale que le Centre culturel de Goutelas ne souhaite plus supporter le solde de 20 % à sa
charge l’an dernier pour l’organisation de la fête de la musique. Il propose de voter une subvention de 1 700 euros.
En ce qui concerne l’organisation du 50 ème anniversaire de Goutelas, il donne lecture du programme de la
manifestation : organisation d’un colloque les 10 et 11 juin 2011 et présentation de la réédition du roman L’Astrée
aux éditions Champion à la Bâtie d’Urfé. Les 14, 15 et 16 juillet 2011 aura lieu le «Grand Branle de Goutelas». Le
budget total de la manifestation est de 88 470 euros. LePrésident propose de verser une subvention d’un montant de
15 000 euros.
Il indique que les Boënnales organisées par le comité des fêtes de Boën seront complétées par un marché du livre
d’occasion, des bouquinistes et la traditionnelle fête des fleurs. Il propose de verser une subvention de 3 000 euros
à l’association qui ne bénéficie plus de la subvention de la Région Rhône-Alpes, le deuxième contrat de pays
n’étant pas encore été signé.
Le Président propose de voter individuellement chaque subvention.
Après vote à main levée la subvention pour les « Boënnales » est approuvée avec 1 abstention.
La subvention pour « l’Astrée en scène et en musique » est approuvée avec 1 abstention.
La subvention pour le 50 ème anniversaire de Goutelas est approuvée avec 1 abstention.
8. Projet de coopération intercommunautaire pour des missions d’ingénierie publique
Lucien MOULLIER, Président, présente l’avancée de la réflexion dans le cadre du projet de coopération
intracommunautaire. Il informe de la dernière rencontre du 2 février dernier avec les 3 autres EPCI (Val d’Aix et
Isable, Montagnes du Haut Forez et Pays d’Urfé) qui tend vers la définition de 4 types de besoins en ingénierie,
pour lesquels il serait imaginé un groupement de commandes sur la base d’une consultation à bons de commandes
sans mini ni maxi. Les 4 types de besoins identifiés sont les suivants :
- Urbanisme,
- Assainissement, eau potable,
- Voirie, infrastructure et aménagement urbains,
- Bâtiments
Lucien MOULLIER propose de laisser passer les élections cantonales. Il précise que concernant le volet
assainissement, le Conseil Général quelle que soit l’issue des élections cantonales, envisage la création d’une
cellule assainissement pour les communes de moins de 2000 habitants.
Bernard MIOCHE, Maire de Leigneux, propose de faire inscrire dans le cadre du futur CDDRA des Pays du Forez
les sommes liées à l’ingénierie et suggère que le Pays du Forez prenne en charge le groupement de commande.
Lucien MOULLIER ajoute que l’Etat fournissait cette assistance à maitrise d’ouvrage jusqu’en 2005.
Jean-Baptiste RICHARD, élu de Marcoux, rappelle que lors de la création du poste de technicien cette assistance
était prévue et que le technicien serait mis à disposition des communes pour assurer cette mission d’assistance.
Ludovic BUISSON, Vice-président, en charge de l’environnement, intervient en précisant que les missions
confiées à Jérôme VENET occupent déjà tout son temps de travail.
M. Daniel CHARLIN, 3 ème Vice-président en charge des ressources humaines, ajoute que sa fiche de poste prévoit
seulement les missions déchets environnement et marchés publics. Le Président souhaite que le temps nécessaire
soit dégagé pour permettre à Jérôme VENET d’être mis à disposition des communes pour le volet voirie.
Hubert COURDOUR, Maire de Cezay, rappelle que l’ATESAT est encore en place et qu’il convient de l’utiliser
tant qu’elle sera maintenue par le Gouvernement.
Après discussion, le principe de poursuivre la réflexion avec les autres communautés de communes, dans le cadre
d’un marché groupé portant sur une consultation à bons de commande est approuvée à l’unanimité.
9. Bassin versant de l’Aix : étude préalable à une opération collective
Lucien MOULLIER, Président, donne la parole à M. Daniel CHARLIN qui rappelle que le bassin versant de l’Aix
est le dernier bassin versant de la Loire sans opération de gestion collective de la ressource en eau.
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