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Calari que J.
PREMIÈRE PARTIE 51
Teutonicus traite la question de la juridiction
sur les seiviteurs et hommes dépendant des églises. L'évêque
avait confié à certains laïques l'administration temporelle
des domaines de son église, et, comme ces administrateurs
molestaient et dépouillaient les paysans, le pape écrit au
prélat : « S'il en est ainsi, vous devez juger scrupuleusement
le cause entre ceux-ci et les paysans de votre église » *.
Il est clair qu'il n'y avait dans cette phrase allusion à
aucune juridiction de l'évêque sur ces paysans. C'est pourtant
ce qu'y voyaient certains docteurs qui en concluent que
les hommes de l'Église relèvent, comme les clercs euxmêmes,
de la justice ecclésiastique. Les décrétistes ^ discutaient
sur ce texte, non pas l'existence, mais la portée du
privilège. La glose rapporte à ce sujet deux opinions :
l'une
accorde le privilège aux rustici ecclesiae, c'est-à-dire à tous
les resséants des domaines de 1 église ^
; l'autre restreint le
privilège aux servi et liberti de l'église, mais le refuse aux
paysans libres*. Huguccio, en mentionnant un litige sur
cette question entre l'évêque et la justice municipale de
Bologne, exclut seulement de la juridiction ecclésiastique
les serviteurs à gages, mais y admet les servos et lihertos^.
Conformément à la glose du décret, Innocent III
1. Dist. LXXXIX, c. 5; Greg. /", jx, ep. 204, Monumenta Genn., II, p. 191.
2. Les premiers décrétistes ne se sont pas posé la question. Ni Roland
Bandineili, ni Paucapalea, niiRufln, ni Etienne de Tournai n'en disent rien.
3. « Et est contra rectores» civitatum, qui compellunt rusticos ecclesiarum
coram se respondere ». Glose sur les mots inter eos, Dist. LXXXIX, c. S.
« Nec laicus potest conveniri sub ecciesiastico judice ... nisi rustici ecclesiae
conveniantur ». Gtose sur les mots quod clericus, C. XI, 9, 1, § 1. Cette
dernière glose serait empruntée à Laurent d'Espagne, dit Torquemada. « Ad
quartam questionem de servientibus dicit hic glossa, quae est pro majori parte
Laurentii, quod etiam gaudent hoc privilegio » {in eodem).
4. « Alii dicunt servos et libertés ecclesiae sequi forum dominae, id est
ecclesiae, rusticos autem non, sed saeculare, nisi ecclesia ab imperatore
con secuta esset justiciam super eos (C'est-à-dire ; si l'église n'a d'ailleurs
juridiction temporelle), ibid.
5. Sur le c. 5, D. LXXXIX.