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CHAPITRE
III
LA DOCTRINE DES DÉCRÉTALISTES ET
LE LIBER SEXTUS
§ 1. — La doctrine.
Le recueil
des Décrétales de Grégoire IX n'apporta guères
d'éléments nouveaux dans la discussion. A la liste des décrétales
déjà étudiées il n'y a à ajouter que le c. excommunicamus
S, dans lequel Grégoire IX reprend et résume la procédure
antérieurement réglée pour le cas d'hérésie '.
Mais si elle n'apporte rien de nouveau, la compilation de
Raymond de Penafort avait du moins l'avantage de grouper
pour la première fois tous les textes, de provoquer et de
faciliter le développement de la doctrine.
Dans leurs commentaires les docteurs vont i*' décider des
effets de la dégradation sur le privilège, 2" fixer les cas de
livraison au bras séculier, 3° déterminer le caractère de cette
livraison, 4° en préciser la procédure, 5° préparer ainsi la
différenciation entre la déposition simple et la dégradation.
Puis, à la fin du xni* siècle, Boniface VIII, utilisant tout ce
travail de doctrine, fixera définitivement, sur bien des points
tout au moins, le
droit ecclésiastique.
Cette doctrine classique peut se dégager de l'examen synoptique
des grands canonistes. 11 n'y a point entre eux de
divergences
sensibles.
Effets de la dégradation. — La question de l'inadmissibilité
i. C. 15, X, V, VII.