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DEUXIEME PARTIE 41
§6. — La Doctrine depuis Huguccio jusqu'aux Décrétales
DE Grégoire IX.
Pendant le
même temps que la législation papale oscillait
entre les solutions les plus diverses, une doctrine se formait,
utilisant les décrétales étudiées ci-dessus au fur et à mesure
que les compilations officielles et privées les mettaient en
circulation. Sur la base de textes aussi contradictoires il
n'était pas aisé de construire une théorie générale. Aussi y
a-t-il de grandes divergences entre canonisles. Mais ces
divergences ne portent que sur la théorie générale des
effets de la dégradation. Sur l'existenxîe de la traditio curise
sseculari et sur ses cas d'application les docteurs sont à peu
près d'accord, parce que les textes leur fournissaient des
indications précises *.
Deux principes opposés ont été enseignés :
1° la dégradation fait perdre en principe tout ordre et tout
privilège;
2° la dégradation laisse au contraire intacts l'ordre et le
privilège, sauf exceptions résultant des textes formels sur la
traditio curix sœculari.
tur ut infra proxim. auth. § slatuimus ». Et sur l'auth. sUifuîmiis, verbo in
criminali : « corrigit ergo auth. clericus quse coram prœside ire prius permittebat
in civili crimine ». Voir Bartole sur l'auth. clericus : « Istud est
hodie correctum. Indistincte clericus non posset coram judice seculari conveniri,
ideo sequitur auth. statuivius in qua glossa quaerit quae sint civilia
crimina et qufe ecclesiastica. Die ut in ea habetis ».
1. La procédure des novelles n'est bien entendu plus acceptée par
aucun canoniste. A ceux qui s'en tenaient de trop prés à la lettre du c. 45
C. XI, q. 1 on avait vite fait de faire remarquer que d'innombrables textes
canoniques avaient, depuis Justinien, abrogé cette procédure. « Ut in criminali
causa ecclesiastica ecclesiasticum judicera, in forensi criminali forensem.
Sic magister G. (un décrétiste français, sans doute Ganduiphus) exponit et
hœc est mens autentici. Gui tamen hodie abrogatum est per innumera
décréta super posita, quai jubent clericum in omni causa coram ecclesiastico
judice accusari. » Thaner, Glose d'Etienne de Tournay, S. B. de TAead, de
Vienne, LXXIX, 187S, p. 228, n» 22.