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INTRODUCTION
Il a reproduit, comme Abbon, la constitution 115, 10 de
YEpitome, avec une fausse attribution bien entendu ' ; mais
tandis qu'Abbon la donnait exactement, Burchard a pris
soin d'en faire disparaître les motsd'oii l'on pouvait conclure
au droit de l'empereur de faire poursuivre un évêque en
cour séculière.
Mais d'autre part on y trouve les conciles mérovingiens
avec leurs formules « sine sciencia pontificis » ou « absque
audientia episcopi », qui supposent une instance séculière
consécutive au jugement ecclésiastique ^ On y trouve encore
le c. 22 du concile de Mayence permettant de remettre au
judicit/m principis les clercs incorrigibles ^
Il me paraît résulter de là que Burchard condamne le
système des novelles donnant la prépondérance à
la juridiction
séculière et permettant à l'empereur de suspendre le
privilège, mais que d'autre part il accepte la collaboration
des deux juridictions d'après le système franc.
Les collections canoniques de la réforme du XI" siècle.
— Il semble difficile de découvrir sur notre question la
1. Comme décrétale du pape Boniface aux évoques de Gaule (1, 168).
2. XVI, 22 et 36.
3. VIII, 57. Burchard a rapporté (I, 220) un texte tiré de la version la plus
étendue du concile de Tribur de 895, dite Vulgate (P. Fournier, op. cit.,
p. 33), dans lequel on pourrait être tenté de voir une application de la peine
séculière au clerc coupable de faux en lettres apostoliques. Cela résulterait
du moins de l'interprétation qu ont donnée de ce canon (c. 30) les éditeurs
des Capitulaires [Mon. Germ., Cap., II, p. 231, n. 69). Si un clerc est arrêté
porteur d'une fausse lettre du pape, Tévêque le détiendra en prison jusqu'à
ce que le pape consulté ait fait savoir « quid de talibus juste ordine lex
romana statuât diffinire ». C'est donc d'après la loi séculière, d'après le droit
romain, tel que l'on pouvait alors le connaître par le Code théodosien ou
plutôt le Bréviaire d'Alaric (IX, 15, ad legem Corneliam de falso, 1. 1) que le
coupable sera puni. Mais je ne crois pas pouvoir accepter cette interprétation.
Les évêques de Gaule n'avaient pas besoin de consulter le pape chaque fois
qu'il y avait un faussaire à juger, pour savoir ce que contenait le Bréviaire
d'Alaric. Si le pape est consulté, c'est qu'il lui appartient d'apprécier, avec
l'importance du faux, la peine que la loi de l'Église romaine, la tradition
romaine impose. Conrat, Geschichle des rômischen Rechts, I, p. 21, n. 5,
penche également vers cette interprétation.