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leprivilegiumfor01gnuoft

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INTRODUCTION<br />

On peut mesTirer l'importance du privilegium fori par le<br />

nombre de personnes qui avaient droit de s'en réclamer,<br />

c'est ce que j'ai essayé de faire dans la première partie de<br />

cet ouvrage.<br />

Mais quelque importance que lÉglise attache<br />

à se réserver la juridiction sur les membres du clergé, il lui<br />

a toujours fallu, dans cerlains cas au moins, accepter ou<br />

même solliciter la collaboration du juge séculier. Jamais le<br />

privilège n'a été absolu ni en matière pénale, ni en matière<br />

civile.<br />

L'étendue de ces exceptions ratione materiae au privilegium<br />

fori a beaucoup varié suivant la matière et suivant les temps :<br />

suivant la matière, car les exceptions ont toujours été<br />

plus<br />

importantes en matière civile qu'en matière pénale, parce<br />

qu'il a toujours paru plus grave de toucher à la personne du<br />

clerc qu'à ses biens ;<br />

suivant les temps, car l'importance de<br />

ces exceptions a suivi le mouvement général de flux et de<br />

reflux de la puissance de l'Eglise. C'est au xiii^ siècle, au<br />

centre de la période choisie comme objet de ces études, que<br />

la juridiction de l'Eglise atteint son apogée, que les exceptions<br />

^w privilegium fori sont réduites au minimum. Au xii® siècle<br />

le<br />

privilège est encore en voie de croissance, à la fin du xiv®<br />

il<br />

y a déjà des signes de déclin.<br />

Il faudra donc étudier successivement en matière pénale,<br />

puis en matière civile, cette évolution du privilège. En<br />

matière pénale, les exceptions au privilège peuvent se ramener<br />

à trois systèmes :

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