leprivilegiumfor01gnuoft

3'^0 LE t>RiViLEGIUM FORI
d'un genre de vie onminel ;
-/
mais, en délournant légèrement
le sens du lexle,on pouvait entendre l'incorrigibilité de la
persévérance dans le crime et non dans la contumace. Certains
canonistes l'avaient fait V Dès lors on se trouvait en
présence d'un cas assez analogue à celui du clerc privé du
privilège pour s'être livré sœvis et enormitatibus. La persévérance
dans le crime, la récidive, constituait, sans condition
de tenue, un nouveau cas d'apostasie.
Mais, tandis que les canonistes n'admettaient naturellement
l'incorrigibilité et l'abandon au bras séculier qu'après
les multiples interventions de la justice ecclésiastique prévues
par la décrétalo, les gens du roi appelaient incorrigibles
et sujets de la justice temporelle ceux qui persévéraient
dans le crime, même et surtout quand ils n'avaient
pas été punis
C'est
par la juridiction spirituelle.
peut-être cette notion que voulait faire valoir le procureur
du roi, quand il s'opposait à la restitution à l'évoque
d'un clerc criminel, parce que celui-ci avait été deux fois
banni du royaume pour crimes. Encore peut-il y avoir là
une simple contestation d'état. En tout cas le clerc fut restitué
à son ordinaire, l'évêque de Senlis .
Mais je trouve la notion d'incorrigibilité précisée dans des
textes normands du xv^ siècle. En 1407 l'échiquier refuse de
l'admettre. Mais un maiiuscrit annoté de la coutume de Normandie
du premier quart du xv« siècle affirme que^ d'après la
jurisprudence du parlement de Paris, le privilège était perdu
pour récidive, au moins quand le clerc, une première fois
rendu pour crimes, n'avait pas été puni par l'official d'une
peine afflictive. La perte du privilège est ici légitimée,
explique-t-on, d'une part par la récidive et l'endurcissement
dans le crime, d'autre part par la
négligence du juge eccléi.
Voir supra p. 113.
2. « Item procurator regius dicit quod neutri eorum débet reddi neque tradi
sed puairi per curiam quia bannitus est bis a regno pro suis maleficiis. »
X2A 4, 173 vo, sep. 1342.