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PREMIÈRE PARTIE
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OU même quelque grade ecclésiastique, menaient une vie
entièrement soculiè.re. Ce sera plus tard la doctrine de
TEglise elle-même que, du moins parmi les clercs mineurs»
ceux-là seuls jouissent du privilège, qui sont attachés au
service de l'Eglise. On pouvait dès notre époque alléguer en
ce sens, outre les anciens textes canoniques, l'autorité du
droit romain. La constitution par laquelle Juslinien exemptait
les membres du clergé de toute charge de tutelle et de
curatelle, était limitée en effet au clergé en exercice *. D'Ableiges
rappelle cette loi f/ëneraliter et en réâuftie exactement
le principe d'ailleurs parfaitement méconnu dans tout le
reste de ses développements "-. Les gens du roi se sont parfois
aussi appuyés sur le même texte pour contester le
privilège
aux clercs menant une vie séculière. En 1400 le procureur
du roi proposait que « nul ne doit joir de privilège de
clerc fors ceulx qui sont de l'église selon droit civil. » Mais
l'évêque de Paris lui répondait justement que « quant on
traitte de droit de cléricature, on doit
avoir regart au droit
canon ^w. Nous savons déjà par tout ce qui précède et l'on
pourra vérifier encore ici, que tel était bien le point de vue
de nos juges séculiers.
Le droit canonique a connu deux grands systèmes de
déchéance du privilège : la déchéance à la suite de monitions
et la déchéance ipso jure. Le système de la déchéance ipso
jure est assurément le plus
favorable à la juridiction temporelle,
aussi l'effort de la doctrine a-t-il consisté à en diminuer
autant que possible le domaine d'application.
Le système des monitions au contraire permet auxévêques
de maintenir à leur gré sous leur juridiction ou d'abandon-
1. L. generaliter, 52, C, de episcopis et clericis, I, m.
2. » Le privilège des clercs s'extend seullement à ceûlx qui servent continuellement
à l'esglise toutes autres autres choses laissées, si comme dit la
loy generalifer C. de epkcopi.t et clericis, et dit la loy que, pour ce qu'il a
délaissé toutes autres choses, luy est ce privillege octroie et contre tous
ceulx qui ne le font pcultl'en d'ire que cessante causa cessât effeclusv. Grand
coutumier, IV, vi, p. 627.
3. X2 A 12,439 r°.