RAPPORT ANNUEL 2009 - La Crea

RAPPORT ANNUEL 2009 - La Crea RAPPORT ANNUEL 2009 - La Crea

08.01.2015 Views

V/ STEP Grand Quevilly VI/ STEP Saint Pierre de Manneville VII/ STEP Boos VIII/ STEP Montmain IX/ Zonage Eaux Usées Présentation des programmes pluriannuels de travaux adoptés par l’assemblée délibérante au cours du dernier exercice : Le programme de travaux adopté par l’assemblée délibérante est celui présenté précédemment. Abandons de créances ou versements à un fond de solidarité (Indicateur [P207.0]) : Le montant des abandons de créances s’élève à 36 905 €. Opérations de coopération décentralisée (cf. L.1115-1-1 du CGCT) : Il n’y a pas eu de dépenses relatives à des opérations de coopération. Page 55 sur 97

B/ ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Page 56 sur 97

V/ STEP Grand Quevilly<br />

VI/ STEP Saint Pierre de Manneville<br />

VII/ STEP Boos<br />

VIII/ STEP Montmain<br />

IX/ Zonage Eaux Usées<br />

Présentation des programmes pluriannuels de travaux adoptés par l’assemblée délibérante<br />

au cours du dernier exercice :<br />

Le programme de travaux adopté par l’assemblée délibérante est celui présenté précédemment.<br />

Abandons de créances ou versements à un fond de solidarité (Indicateur [P207.0]) :<br />

Le montant des abandons de créances s’élève à 36 905 €.<br />

Opérations de coopération décentralisée (cf. L.1115-1-1 du CGCT) :<br />

Il n’y a pas eu de dépenses relatives à des opérations de coopération.<br />

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