Installation du conseil de surveillance du Centre Hospitalier de ...

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Installation du conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Tourcoing Ce vendredi 2 juillet 2010, le Centre Hospitalier de Tourcoing a procédé à l'installation de son Conseil de Surveillance qui remplace le Conseil d'Administration conformément à la loi HPST. Michel-François Delannoy, Maire de Tourcoing, Premier Vice-Président de Lille Métropole Communauté Urbaine et Conseiller Régional a été élu à l'unanimité Président du Conseil de Surveillance. Le Président a désigné M.Jean-Claude Schouteten, en qualité de Vice-Président : I) Composition : Il comprend 15 membres, nommés pour 5 ans par arrêté du Directeur Général de l'ARS (agence régionale de santé) : Membres du Conseil de Surveillance avec voix délibérative Les Représentants des collectivités territoriales - Michel-François Delannoy, Maire de Tourcoing, Président du Conseil de Surveillance - Jean-Claude Schouteten, Adjoint au Maire de Tourcoing, Vice-Président du Conseil de Surveillance - Jean Luc Deroo et Vincent Ledoux, représentants de Lille Métropole Communauté Urbaine - Marie Deroo, Représentant le Président du Conseil Général du Département du Nord Les Représentants du personnel - Le Professeur Y. Yazdanpanah et le Dr P. Goeusse, représentants de la Commission Médicale d'Etablissement - Nathalie Bougeard, représentante de la Commission des Soins Infirmiers, Rééducation et Médico- Technique - Muriel Detré et Pascal Lemaire, représentants désignés par les organisations syndicales Les Personnalités qualifiées - Alain Mezrag et Jean-Claude Vuylsteker, personnalités désignées par le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé - le Professeur J. Lekieffre, personnalité qualifiée désignée par le Préfet du Nord - Annie Bagein (C.L.C.V) et Agnès Vandenbroucke (U.D.A.F), représentantes des Usagers désignées par le Préfet du Nord Membres du Conseil de Surveillance avec voix consultative – Docteur M. Chenaud, Vice-Président du Directoire – le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé Nord – Pas-de-Calais ou son représentant – le Directeur de la Caisse d'Assurance Maladie de Roubaix-Tourcoing ou son représentant – le Représentant des familles de personnes hébergées en Unité de Soins Longue Durée ou en Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées

<strong>Installation</strong> <strong>du</strong> <strong>conseil</strong> <strong>de</strong> <strong>surveillance</strong><br />

<strong>du</strong> <strong>Centre</strong> <strong>Hospitalier</strong> <strong>de</strong> Tourcoing<br />

Ce vendredi 2 juillet 2010, le <strong>Centre</strong> <strong>Hospitalier</strong> <strong>de</strong> Tourcoing a procédé à l'installation <strong>de</strong> son Conseil <strong>de</strong><br />

Surveillance qui remplace le Conseil d'Administration conformément à la loi HPST.<br />

Michel-François Delannoy, Maire <strong>de</strong> Tourcoing, Premier Vice-Prési<strong>de</strong>nt <strong>de</strong> Lille Métropole<br />

Communauté Urbaine et Conseiller Régional a été élu à l'unanimité Prési<strong>de</strong>nt <strong>du</strong> Conseil <strong>de</strong><br />

Surveillance.<br />

Le Prési<strong>de</strong>nt a désigné M.Jean-Clau<strong>de</strong> Schouteten, en qualité <strong>de</strong> Vice-Prési<strong>de</strong>nt :<br />

I) Composition :<br />

Il comprend 15 membres, nommés pour 5 ans par arrêté <strong>du</strong> Directeur Général <strong>de</strong> l'ARS (agence<br />

régionale <strong>de</strong> santé) :<br />

Membres <strong>du</strong> Conseil <strong>de</strong> Surveillance avec voix délibérative<br />

Les Représentants <strong>de</strong>s collectivités territoriales<br />

- Michel-François Delannoy, Maire <strong>de</strong> Tourcoing, Prési<strong>de</strong>nt <strong>du</strong> Conseil <strong>de</strong> Surveillance<br />

- Jean-Clau<strong>de</strong> Schouteten, Adjoint au Maire <strong>de</strong> Tourcoing, Vice-Prési<strong>de</strong>nt <strong>du</strong> Conseil <strong>de</strong> Surveillance<br />

- Jean Luc Deroo et Vincent Ledoux, représentants <strong>de</strong> Lille Métropole Communauté Urbaine<br />

- Marie Deroo, Représentant le Prési<strong>de</strong>nt <strong>du</strong> Conseil Général <strong>du</strong> Département <strong>du</strong> Nord<br />

Les Représentants <strong>du</strong> personnel<br />

- Le Professeur Y. Yazdanpanah et le Dr P. Goeusse, représentants <strong>de</strong> la Commission Médicale<br />

d'Etablissement<br />

- Nathalie Bougeard, représentante <strong>de</strong> la Commission <strong>de</strong>s Soins Infirmiers, Réé<strong>du</strong>cation et Médico-<br />

Technique<br />

- Muriel Detré et Pascal Lemaire, représentants désignés par les organisations syndicales<br />

Les Personnalités qualifiées<br />

- Alain Mezrag et Jean-Clau<strong>de</strong> Vuylsteker, personnalités désignées par le Directeur Général <strong>de</strong> l'Agence<br />

Régionale <strong>de</strong> Santé<br />

- le Professeur J. Lekieffre, personnalité qualifiée désignée par le Préfet <strong>du</strong> Nord<br />

- Annie Bagein (C.L.C.V) et Agnès Van<strong>de</strong>nbroucke (U.D.A.F), représentantes <strong>de</strong>s Usagers désignées par le<br />

Préfet <strong>du</strong> Nord<br />

Membres <strong>du</strong> Conseil <strong>de</strong> Surveillance avec voix consultative<br />

– Docteur M. Chenaud, Vice-Prési<strong>de</strong>nt <strong>du</strong> Directoire<br />

– le Directeur Général <strong>de</strong> l'Agence Régionale <strong>de</strong> Santé Nord – Pas-<strong>de</strong>-Calais ou son représentant<br />

– le Directeur <strong>de</strong> la Caisse d'Assurance Maladie <strong>de</strong> Roubaix-Tourcoing ou son représentant<br />

– le Représentant <strong>de</strong>s familles <strong>de</strong> personnes hébergées en Unité <strong>de</strong> Soins Longue Durée ou en<br />

Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées


II) Attributions<br />

Elles concernent essentiellement la stratégie <strong>de</strong> l'établissement et le contrôle <strong>de</strong> sa gestion.<br />

Il délibére ainsi, notamment, sur le projet d’établissement, le compte financier et l’affectation <strong>de</strong>s<br />

résultats, le rapport annuel d’activité.<br />

Il est consulté également sur la politique d’amélioration continue <strong>de</strong> la qualité, <strong>de</strong> la sécurité <strong>de</strong>s soins et<br />

<strong>de</strong> la gestion <strong>de</strong>s risques, sur les conditions d’accueil et <strong>de</strong> prise en charge <strong>de</strong>s usagers. Il donne<br />

également un avis sur la politique immobilière et le réglement intérieur.<br />

A savoir également...<br />

Le Directoire est le nouvel organe <strong>de</strong> gouvernance <strong>du</strong> centre hospitalier.<br />

Il est présidé par Didier Nonque, Directeur <strong>de</strong> l'établissement. La première séance a eu lieu le 29 juin<br />

<strong>de</strong>rnier.<br />

Le prési<strong>de</strong>nt <strong>de</strong> la Commission Médicale d’Etablissement, Dr Michel CHENAUD est Vice-Prési<strong>de</strong>nt <strong>du</strong><br />

directoire.<br />

Les membres <strong>du</strong> Directoire :<br />

Membres <strong>de</strong> droit :<br />

Didier Nonque, Directeur, Prési<strong>de</strong>nt <strong>du</strong> Directoire<br />

Docteur M. Chenaud, Prési<strong>de</strong>nt <strong>de</strong> la CME et Vice-Prési<strong>de</strong>nt <strong>du</strong> Directoire<br />

Philippe Destriez, Prési<strong>de</strong>nt <strong>de</strong> la CSIRMT<br />

Membres désignés par le Prési<strong>de</strong>nt <strong>du</strong> Directoire :<br />

Anne Ingelaere, Directeur-Adjoint<br />

Docteur E. Beltrand<br />

Docteur T. D'Escrivan<br />

Docteur B. Mesnard

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