PV N°142 DU JEUDI 16 MAI 2013

PV N°142 DU JEUDI 16 MAI 2013
Page 3
SECRETARIAT
Tél 04 72 76 01 03
secretariat.rhone@voila.fr
Réunion du 13 mai 2013
Présent : Gabriel SAUZET
COURRIER
M. MARTIN Gilbert concernant son absence 07/05/13 : Remerciements
US MONTANAY : invitation à la fête du club qui fêtera ses 60 ans le 08/06/13
Changement d’adresse de Mme RAIMPAULT Lucette Trésorière du FC CROIX ROUSSE : 60 rue Henri GORGUS
69004 LYON
M. BENHABROU Mohamed qui nous informe de sa démission du poste de Trésorier du club JSO GIVORS
Mme Danièle NOELLAT qui nous informe de sa démission de l’AS BRON GRAND LYON
Réunion du 13 mai 2013
Présent : Gaby SAUZET
COURRIERS
STATUT DE L’ARBITRAGE
Tél 04 72 76 01 03
secretariat.rhone@voila.fr
Portugais de ST PRIEST :Demande de mutations supplémentaires
M. BOULON Christophe : Vous devez envoyer un courrier à la commission des arbitres qui statuera suite à
votre demande
ARBITRES SUPPLEMENTAIRES
Article 45 : A condition que les Arbitres aient bien dirigé leur nombre de match pour la saison 2012/2013.
Le club qui, pendant les deux saisons précédentes, a compté dans son effectif, au titre du Statut de l’Arbitrage
en sus des obligations réglementaires, un Arbitre supplémentaire non licencié joueur, qu’il a amené lui-même
à l’arbitrage, a la possibilité d’obtenir, sur sa demande, un joueur supplémentaire titulaire d’une licence
frappée du cachet « Mutation » dans l’équipe de Ligue ou de District de son choix définie pour toute la saison
avant le début des Compétitions.
Cette mutation supplémentaire est utilisable pour toutes les Compétitions Officielles, y compris Nationales.
Si le club a eu 2 Arbitres supplémentaires ou plus, il peut avoir 2 mutés supplémentaires titulaires d’une
licence frappée du cachet « mutation ». Ces mutés supplémentaires seront utilisables dans la ou les équipes de
son choix, définies pour toute la saison avant le début des compétitions.