PV N°142 DU JEUDI 16 MAI 2013
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<strong>PV</strong> N°142 <strong>DU</strong> <strong>JEUDI</strong> <strong>16</strong> <strong>MAI</strong> <strong>2013</strong><br />
Page 11<br />
COMMISSION DE DISCIPLINE<br />
Tél 04 72 76 01 08<br />
discipline.rhone@voila.fr<br />
Réunion du 13 mai <strong>2013</strong><br />
Présents : Président : Antoine ROSSI<br />
Membre du Comité Directeur : Bernard BOISSET - Alain RODRIGUEZ - Lucien SINA<br />
Membres : René ABBATO - Patrick ACHOUIL - Eric AGUERO - Dervil ARGYRE - Guy CASELLES - Patrick<br />
PRESTINI - Denis PUISSANT - Pierre VINCENT<br />
La Commission invite les expéditeurs de courriels utilisant à juste titre l’adresse officielle du District<br />
(district@rhone.fff.fr) de mettre en copie la Commission, pour les affaires la concernant, à son adresse :<br />
« discipline.rhone@voila.fr »<br />
IL APPARTIENT AUX CLUBS DE TENIR INFORMER CHACUN DES INTERESSES DES DECISIONS<br />
COMMISSION DE DISCIPLINE ET DES MODALITES POUR UN RECOURS EVENTUEL.<br />
DEMANDE DE RAPPORTS<br />
DE LA<br />
La Commission de Discipline vous prie de bien vouloir lui adresser votre rapport avant le 25/05/<strong>2013</strong> sur les<br />
faits ci-après relevés à l’ouverture d’une affaire disciplinaire et/ou à la lecture des pièces versées au dossier.<br />
NB : Sur demande préalable à la Commission par les intéressés autorisés, il est possible de consulter les<br />
dossiers au siège du district et de solliciter une comparution. Cependant, toute requête inappropriée pourra<br />
être rejetée.<br />
Match 1 ère Division U15 du 04/05/<strong>2013</strong>, Limas / Limonest<br />
Aux deux Clubs<br />
Sur le comportement des spectateurs, lors du retour aux vestiaires en fin de match, à l’encontre des joueurs<br />
visiteurs d’une part et de l’arbitre d’autre part.<br />
SANCTIONS<br />
NB Hormis les décisions à la suite d’une instruction pour lesquelles les informations utiles sont précisées<br />
dans la notification, toutes les sanctions suivantes, sont susceptibles de recours auprès de la Commission<br />
d’Appel du District, dans les 10 jours à compter du lendemain de la première publication ou réception de la<br />
notification (internet, <strong>PV</strong>, courriel ou courrier) et dans les conditions de forme précisées à l’article 10 des<br />
Règlements Disciplinaires attachés à l’annuaire du District.<br />
Compte tenu des impératifs dictés par le déroulement des compétitions et par respect de l’équité sportive,<br />
la Commission de Discipline décide de lever l’effet suspensif lié à l’éventuel appel des dites sanctions.<br />
DECISIONS PARTICULIERES<br />
Match Promotion Excellence U19 du 04/05/<strong>2013</strong>, FC Croix Roussien / FC Pays Arbresle<br />
Suite à l’échauffourée avec échange de coups qui a provoqué l’arrêt du match en objet avant son terme, la<br />
Commission de Discipline suspend à titre conservatoire à compter du 06/05/<strong>2013</strong> jusqu’à décision à<br />
intervenir,<br />
Club FC Croix Roussien<br />
Les joueurs GIRAUD Louis, licence 2543408489, BOUSKINE Noredine, licence 2528711188, GABRIEL Victor,<br />
licence 2518695004 et ROBERT Florian, licence 2528707543<br />
Club FC Pays de l’Arbresle
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