Dossier définitif - Programme d'actions - EPTB Saône Doubs

EPTB Saône et Doubs
Second contrat de rivière Seille
A cette somme on ajoutera 1 000 € par an afin de pouvoir développer d’autres actions
pédagogiques.
Une enveloppe globale de 99 638 € HT pour les 5 ans du contrat de rivière sera dédiée à
l’animation des scolaires.
OBJECTIFS VISES / GAINS ESCOMPTES / INDICATEURS
L’objectif de la présente action est de toucher sur la durée du contrat de rivière, au moins 50
% des écoles primaires du bassin versant. Le gain escompté sur l’environnement, sera, par
l’acquisition d’une conscience environnementale transmise par les enfants dans leur famille,
une meilleure gestion des milieux aquatiques.
PLAN DE FINANCEMENT
PAR OPERATION DETAILLEE PAR FINANCEUR
Intitulé
opération
Etude de
faisabilité
préalable à
l’animation
pédagogique
sur le bassin
versant de la
Seille
Maître
d’ouvrage
MNEP 12 000
Coût total € HT Financeurs Montant € HT %
Agence de
l’Eau
Conseil
Régional de
Rhône Alpes
Conseil
Général du
Jura
6 000 50
10
1 800 15
Intitulé
opération
Animations
pédagogiques
sur le bassin
versant de la
Seille
Maître
d’ouvrage
MNEP 54 000
Coût total € HT Financeurs Montant € HT %
Agence de
l’Eau
Conseil
Régional
Rhône Alpes
Conseil
Général du
Jura
Conseil
Général de
l’Ain
27 000 50
6 600 10
8 100 15
A définir
La Région FC donne un accord de principe mais les modalités d’intervention sont en cours de réflexion.
Réponse après 2012.
Pour le Conseil Régional de Rhône Alpes : Taux maximum de 40% dans la limite de la règle des 80%
d’aides publiques.
Dossier définitif de candidature – Fiches actions