Dossier définitif - Programme d'actions - EPTB Saône Doubs

EPTB Saône et Doubs
Second contrat de rivière Seille
• Véhicule (entretien, assurance, carburant) : 4 000 € par an
Le total représente 55 000 € par an, soit 275 000 € pour les 5 ans du contrat de rivière.
OBJECTIFS VISES / GAINS ESCOMPTES / INDICATEURS
Le gain de cette action sera la bonne réalisation des actions du contrat de rivière Seille
(notamment les actions du volet B).
PLAN DE FINANCEMENT
PAR OPERATION DETAILLEE PAR FINANCEUR
Intitulé
opération
Maintien du
poste de
technicien de
rivière
Maître
d’ouvrage
EPTB Saône et
Doubs
Coût total € HT Financeurs Montant € HT %
275 000 Agence de l’Eau 140 000 Forfait
Conseil Régional
A définir
de Bourgogne
chaque année
Conseil Régional
A déterminer
de Rhône Alpes*
Conseil Général
A définir
du Jura
chaque année
EPTB Saône et
Doubs
*Le montant de la participation du Conseil Régional de Rhône-Alpes est plafonné à 60 000 € de dépenses
éligibles et au prorata de la superficie du territoire pour le département de l’Ain, avec un taux
maximum de 40% et dans la limite de la règle des 80% d’aides.
PHASAGE PREVISIONNEL
Début prévu le 01/01/2011 pour 60 mois (5ans), terminé en 2016.
INDICATEURS D’EVALUATION
Opération
Maintien du poste de
technicien de rivièren
Indicateurs de
réalisation
- nombre d’années de
présence du technicien
de rivière
Indicateurs financiers
- coût total de
l’opération
Indicateurs d’évaluation
de l’impact sur le milieu
Dossier définitif de candidature – Fiches actions