Dossier définitif - Programme d'actions - EPTB Saône Doubs

Intitulé
opération
Nouvelle station
d'épuration à la
lagune existante
capacité 400 EH
(effluents
Roissiat +
Village) avec
bassin tampon
Maître
d’ouvrage
Commune de
Courmangoux
Coût total € HT Financeurs Montant € HT %
324 300 Agence de l’eau 97 290 30
Conseil Général
de l’Ain
A déterminer
Intitulé
opération
Elimination des
eaux claires
parasites de
temps sec
Maître
d’ouvrage
Commune de
Courmangoux
Coût total € HT Financeurs Montant € HT %
4 200 Agence de l’eau 1 260 30
Conseil Général
de l’Ain
A déterminer
Intitulé
opération
Mise en
conformité des
réseaux
existants
(déconnexion
des eaux
pluviales et
divers)
Intitulé
opération
Suppression
rejets directs au
milieu naturel
Maître
d’ouvrage
Commune de
Courmangoux
Maître
d’ouvrage
Commune de
Courmangoux
Coût total € HT Financeurs Montant € HT %
312 700 Agence de l’eau 93 810 30
Conseil Général
de l’Ain
A déterminer
Coût total € HT Financeurs Montant € HT %
3 600 Agence de l’eau 1 080 30
Conseil Général
de l’Ain
A déterminer
PHASAGE PREVISIONNEL
2013-2016
INDICATEURS D’EVALUATION
Opération
Création d’une unité de
traitement sur la
commune de
Courmangoux
Indicateurs de
réalisation
Gain de capacité
nominale en Eh
Rendements épuratoires
Indicateurs financiers
Coût total de l’opération
Indicateurs d’évaluation
de l’impact sur le milieu
Notation SEQ Eau des
différents paramètres
Notation IIBGN