Dossier définitif - Programme d'actions - EPTB Saône Doubs

EPTB Saône et Doubs
Second contrat de rivière Seille
Dans le cadre de la définition précise des travaux, la franchissabilité sera étudiée et prise en
compte (exemple possibilité de réaliser une rivière de contournement. De même sera
intégrée la vision amont/aval sur les ouvrages hydrauliques.
OBJECTIFS VISES / GAINS ESCOMPTES / INDICATEURS
Les objectifs de cette opération sont d’améliorer les conditions d’écoulements, de favoriser la
continuité écologique et de diversifier les habitats.
PLAN DE FINANCEMENT
PAR OPERATION DETAILLEE PAR FINANCEUR
Intitulé
opération
Démantèlement
d’un ancien
seuil à
Champagnat
Maître
d’ouvrage
Commune de
Champagnat
Coût total € HT Financeurs Montant € HT %
21 025 Agence de l’eau 12 573 50
Conseil Régional
de Bourgogne
Conseil Général
de Saône et
Loire
7 544 30
PHASAGE PREVISIONNEL
INDICATEURS D’EVALUATION
Opération
Démantèlement d’un
ancien seuil à
Champagnat
Indicateurs de
réalisation
- Démantèlement de
l’ouvrage
- réalisation de seuils
piscicoles, épis
déflecteurs
Indicateurs financiers
- cout total de
l’opération
Indicateurs d’évaluation
de l’impact sur le milieu
- amélioration de la
continuité écologique
- amélioration des
habitats
Dossier définitif de candidature – Fiches actions