Dossier définitif - Programme d'actions - EPTB Saône Doubs

EPTB Saône et Doubs
Second contrat de rivière Seille
d’accès. La granulométrie observée du fond du lit démontre la présence de graviers et de
galets. La ripisylve se présente comme dense, continue et multistrate à discontinue
ponctuellement. Son état sanitaire est médiocre.
DESCRIPTIF DE L’ACTION
L’aménagement proposé sur le Serein est situé sur la partie amont, entre sa source et le pont
du Chauffeux. L’objectif est de procéder en du reméandrement conformément à l’étude
piscicole. En effet, ce secteur souffre d’un habitat aquatique particulièrement perturbé par
un tracé non naturel couplé à une recalibration évidente. L’attractivité est la composante de
la qualité physique qui est la plus affectée, mais l’absence d’hétérogénéité est également
préjudiciable sur ce tronçon.
L’action consiste donc à reméandrer le lit du Serein avec la création d’un nouveau lit et le
comblement total du lit existant alternant avec des reprises du tracé actuel après
rétrécissement et relèvement de la cote de fond. Le linéaire traité est de 3 546 ml dont 1 698
ml de cours à reméandrer.
Le coût des aménagements est important : 241 000 €.
La réalisation de ces aménagements est conditionnée à la mise en place d’actions pour
améliorer le système d’assainissement.
OBJECTIFS VISES / GAINS ESCOMPTES / INDICATEURS
L’objectif visé ici est la reconquête et le maintien d’une bonne qualité physique et
écologique.
PLAN DE FINANCEMENT
Intitulé
opération
Travaux de
reméandrement
du Serein
Maître
d’ouvrage
Syndicat
Intercommunal
de la Seille (39)
Coût total €
HT
Le montant des aides sont basées sur un coût TTC.
Financeurs Montant € HT %
241 000 Agence de l’Eau 144 118 50
Conseil Régional
de Franche-
Comté
Conseil Général
du Jura
57 647 20
28 824 10
PHASAGE PREVISIONNEL
Début de l’opération prévu en 2012.
Fiches Projet janvier 2011