Dossier définitif - Programme d'actions - EPTB Saône Doubs

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EPTB Saône et Doubs Second contrat de rivière Seille PLAN DE FINANCEMENT Intitulé opération Programme de restauration physique et de restauration des habitats aquatiques Maître d’ouvrage SIA de la Vallière Coût total € HT Financeurs Montant € HT % 298 728 Agence de l’Eau 178 184 50 Conseil Régional de Bourgogne Conseil Général de Saône et Loire 107 184 30 PHASAGE PREVISIONNEL Début des travaux en 2011 pour une durée de 5 ans. Les travaux seront décomposés en tranches et pourront être associés aux travaux d’entretien des boisements de berges. INDICATEURS D’EVALUATION Opération Programme de restauration physique et de restauration des habitats aquatiques Indicateurs de réalisation - linéaire de cours d'eau restauré - nombre de jours de travail effectué Indicateurs financiers -Coût total de l'opération -Coût par linéaire de cours d'eau restauré Indicateurs d’évaluation de l’impact sur le milieu - évaluation écologique - suivi qualité physicochimique analyse des résultats Fiches Projet janvier 2011

EPTB Saône et Doubs Second contrat de rivière Seille SITUATION Sources d’information : Programme de restauration physique et de restauration des habitats aquatiques. EPTB Saône et Doubs Septembre 2010. Fiches Projet janvier 2011

<strong>EPTB</strong> Saône et <strong>Doubs</strong><br />

Second contrat de rivière Seille<br />

PLAN DE FINANCEMENT<br />

Intitulé<br />

opération<br />

<strong>Programme</strong> de<br />

restauration<br />

physique et de<br />

restauration des<br />

habitats<br />

aquatiques<br />

Maître<br />

d’ouvrage<br />

SIA de la<br />

Vallière<br />

Coût total € HT Financeurs Montant € HT %<br />

298 728 Agence de l’Eau 178 184 50<br />

Conseil Régional<br />

de Bourgogne<br />

Conseil Général<br />

de Saône et<br />

Loire<br />

107 184 30<br />

PHASAGE PREVISIONNEL<br />

Début des travaux en 2011 pour une durée de 5 ans. Les travaux seront décomposés en<br />

tranches et pourront être associés aux travaux d’entretien des boisements de berges.<br />

INDICATEURS D’EVALUATION<br />

Opération<br />

<strong>Programme</strong> de<br />

restauration physique et<br />

de restauration des<br />

habitats aquatiques<br />

Indicateurs de<br />

réalisation<br />

- linéaire de cours d'eau<br />

restauré<br />

- nombre de jours de<br />

travail effectué<br />

Indicateurs financiers<br />

-Coût total de l'opération<br />

-Coût par linéaire de<br />

cours d'eau restauré<br />

Indicateurs d’évaluation<br />

de l’impact sur le milieu<br />

- évaluation écologique<br />

- suivi qualité physicochimique<br />

analyse des résultats<br />

Fiches Projet janvier 2011

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