Dossier définitif - Programme d'actions - EPTB Saône Doubs

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01.12.2014 Views

EPTB Saône et Doubs Second contrat de rivière Seille PLAN DE FINANCEMENT Intitulé opération Programme de restauration physique et de restauration des habitats aquatiques Maître d’ouvrage Coût total € HT Financeurs Montant € HT % SIA de la Brenne 441 017 Agence de l’Eau 263 728 50 Le montant des aides sont basées sur un coût TTC. Conseil Régional de Franche- Comté Conseil Général du Jura 105 491 20 52 746 10 PHASAGE PREVISIONNEL Début des travaux en 2011 pour une durée de 5 ans. Les travaux seront décomposés en tranches et pourront être associés aux travaux d’entretien des boisements de berges. INDICATEURS D’EVALUATION Opération Programme de restauration physique et de restauration des habitats aquatiques Indicateurs de réalisation - linéaire de cours d'eau restauré - nombre de jours de travail effectué Indicateurs financiers -Coût total de l'opération -Coût par linéaire de cours d'eau restauré Indicateurs d’évaluation de l’impact sur le milieu - évaluation écologique - suivi qualité physicochimique - analyse des résultats Fiches Projet janvier 2011

EPTB Saône et Doubs Second contrat de rivière Seille SITUATION Sources d’information : Programme de restauration physique et de restauration des habitats aquatiques. EPTB Saône et Doubs Septembre 2010. Fiches Projet janvier 2011

<strong>EPTB</strong> Saône et <strong>Doubs</strong><br />

Second contrat de rivière Seille<br />

SITUATION<br />

Sources d’information : <strong>Programme</strong> de restauration physique et de restauration des habitats<br />

aquatiques. <strong>EPTB</strong> Saône et <strong>Doubs</strong> Septembre 2010.<br />

Fiches Projet janvier 2011

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