Dossier définitif - Programme d'actions - EPTB Saône Doubs

EPTB Saône et Doubs
Second contrat de rivière Seille
PLAN DE FINANCEMENT
Intitulé
opération
Programme de
restauration
physique et de
restauration des
habitats
aquatiques
Maître
d’ouvrage
Coût total € HT Financeurs Montant € HT %
SIA de la Brenne 441 017 Agence de l’Eau 263 728 50
Le montant des aides sont basées sur un coût TTC.
Conseil Régional
de Franche-
Comté
Conseil Général
du Jura
105 491 20
52 746 10
PHASAGE PREVISIONNEL
Début des travaux en 2011 pour une durée de 5 ans. Les travaux seront décomposés en
tranches et pourront être associés aux travaux d’entretien des boisements de berges.
INDICATEURS D’EVALUATION
Opération
Programme de
restauration physique et
de restauration des
habitats aquatiques
Indicateurs de
réalisation
- linéaire de cours d'eau
restauré
- nombre de jours de
travail effectué
Indicateurs financiers
-Coût total de l'opération
-Coût par linéaire de
cours d'eau restauré
Indicateurs d’évaluation
de l’impact sur le milieu
- évaluation écologique
- suivi qualité physicochimique
- analyse des résultats
Fiches Projet janvier 2011