Dossier définitif - Programme d'actions - EPTB Saône Doubs

EPTB Saône et Doubs
Second contrat de rivière Seille
Volet
B1
Objectif
Action
Mesures
PDM
Masses
d’eau
concernée
s (3C30)
Masses
d’eau
concernée
s (3C43)
RESTAURATION DU BON ETAT ECOLOGIQUE DES COURS
D’EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES
B1-1-16
Améliorer le fonctionnement Fiche
physique et écologique des milieux action n°
aquatiques et riverains
Commune(s) concernée(s)
Etude hydromorphologique de la
dynamique des cours d’eau
3C30 : Réaliser un diagnostic du fonctionnement hydromorphologique du milieu et
des altérations physiques et secteurs artificialisés.
3C43 : Etablir un plan de restauration et de gestion physique du cours d’eau
La Seille de la Brenne au Solnan FRDR 1803, La Seille du Solnan à sa confluence avec
la Saône FRDR 596, la Brenne FRDR 600, le Sevron Solnan FRDR 598, Les Sânes FRDR
597, la Vallière FRDR 599
Bief d’Avignon FRDR 10898, le Serein FRDR 10489, Bief Turin FRDR 10910, Le Souchon
FRDR 10270, Ruisseau des Tenaudins FRDR 10333, Le Bacot FRDR 10409, La Serrée FRDR
10464, Le Bief d’Ainson FRDR 11435, L’Esenand FRDR 10520, Bief des Chaises FRDR
10563, La Boissine FRDR 10911, La Sorne FRDR 11548, La Voye FRDR 12012, Le Prélot
FRDR 12019, La Madeleine FRDR 12097, La Serenne FRDR 11070, Les Sânes FRDR 597
Maître(s) d'ouvrage
Programmatio
n
Prio
Coût €HT
EPTB Saône et Doubs 2010 - 2011 1 112 000 €
GENERALITES
CONTEXTE/PROBLEMATIQUE
L’altération de la morphologie des cours d’eau est l’un des principaux obstacles au bon état
écologique des milieux aquatiques. A défaut d’une prise en compte de ce facteur essentiel
dans les programmes de restauration, le retour à la qualité biologique des cours d’eau visé
par la directive cadre européenne risque de ne pas être atteint.
Dans le cadre de la mise en œuvre du premier contrat de rivière sur le bassin de la Seille, une
étude hydraulique et environnementale pour la définition d’un schéma général
d’aménagement de gestion et de mise en valeur du bassin de la Seille a été réalisée. Elle a
permis notamment d’appréhender le fonctionnement géomorphologique des rivières du bassin
et de définir la mobilité de ces cours d’eau.
Cette étude globale a été complétée par des expertises et des études plus localisées à
l’échelle de sous bassins qui ont défini les caractéristiques morphodynamiques, l’espace de
liberté et la quantification du transport solide (Etude du transport solide de la Seille (39), de
la Vallière, de la Sorne…). Les espaces de mobilité ont été définis dans le département du
Jura sur la Vallière, la Sorne, la Seille jurassienne.
L’objectif est de réaliser une étude hydrogéomorphologique sur les autres bassins prioritaires,
à savoir : la Brenne, la Seille, le Sevron Solnan et les Sânes. Afin d’atteindre les objectifs
environnementaux et de proposer un plan de restauration et de gestion physique de ces cours
d’eau. Il est important de bien comprendre l’évolution des rivières (évolution du profil en
long (pente) et du profil en plan, d’identifier les zones d’érosion, d’atterrissements et
d’embâcles et de proposer un plan de gestion de ces éléments et enfin d’analyser le transport
solide de la rivière et sa force érosive.
Fiches Projet janvier 2011