Dossier définitif - Programme d'actions - EPTB Saône Doubs

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EPTB Saône et Doubs Second contrat de rivière Seille PLAN DE FINANCEMENT Intitulé opération Plan de restauration de la ripisylve Maître d’ouvrage Coût total € HT Financeurs Montant € HT % 22 525 Agence de l’Eau 6 758 30 Conseil Régional de Bourgogne Conseil Général de Saône et Loire Intitulé opération Plan d’entretien de la ripisylve Maître d’ouvrage L’Agence de l’eau finance sur le montant HT PHASAGE PREVISIONNEL Coût total € HT Financeurs Montant € HT % 22 067 Agence de l’Eau 6 620 30 Conseil Régional de Bourgogne Conseil Général de Saône et Loire Début des travaux en 2011 pour une durée de 5 ans. Les travaux seront décomposés en tranches comme dans le cadre du premier contrat de rivière. INDICATEURS D’EVALUATION Opération Plan de restauration de la ripisylve Plan d’entretien de la ripisylve Indicateurs de réalisation - linéaire de cours d'eau restauré par catégorie d'objectif - nombre de jours de travail effectué - linéaire de cours d'eau entretenu par catégorie d'objectif - nombre de jours de travail effectué Indicateurs financiers -Coût total de l'opération -Coût par linéaire de cours d'eau restauré -Coût total de l'opération -Coût par linéaire de cours d'eau entretenu Indicateurs d’évaluation de l’impact sur le milieu - nombre de plants d'arbre et arbustes Plantés - volume de déchets enlevés (plastiques…) - linéaire de ripisylve reconstitué - Nombre d’embâcles fixés - volume de déchets enlevés - volume d’embâcles enlevés - Nombre d’embâcles fixés Fiches Projet janvier 2011

EPTB Saône et Doubs Second contrat de rivière Seille SITUATION Sources d’information : Programme Pluriannuel d’entretien et de restauration de la ripisylve. EPTB Saône et Doubs 2010. Fiches Projet janvier 2011

<strong>EPTB</strong> Saône et <strong>Doubs</strong><br />

Second contrat de rivière Seille<br />

PLAN DE FINANCEMENT<br />

Intitulé<br />

opération<br />

Plan de<br />

restauration de<br />

la ripisylve<br />

Maître<br />

d’ouvrage<br />

Coût total € HT Financeurs Montant € HT %<br />

22 525 Agence de l’Eau 6 758 30<br />

Conseil Régional<br />

de Bourgogne<br />

Conseil Général<br />

de Saône et<br />

Loire<br />

Intitulé<br />

opération<br />

Plan d’entretien<br />

de la ripisylve<br />

Maître<br />

d’ouvrage<br />

L’Agence de l’eau finance sur le montant HT<br />

PHASAGE PREVISIONNEL<br />

Coût total € HT Financeurs Montant € HT %<br />

22 067 Agence de l’Eau 6 620 30<br />

Conseil Régional<br />

de Bourgogne<br />

Conseil Général<br />

de Saône et<br />

Loire<br />

Début des travaux en 2011 pour une durée de 5 ans. Les travaux seront décomposés en<br />

tranches comme dans le cadre du premier contrat de rivière.<br />

INDICATEURS D’EVALUATION<br />

Opération<br />

Plan de restauration de<br />

la ripisylve<br />

Plan d’entretien de la<br />

ripisylve<br />

Indicateurs de<br />

réalisation<br />

- linéaire de cours d'eau<br />

restauré par catégorie<br />

d'objectif<br />

- nombre de jours de<br />

travail effectué<br />

- linéaire de cours d'eau<br />

entretenu par catégorie<br />

d'objectif<br />

- nombre de jours de<br />

travail effectué<br />

Indicateurs financiers<br />

-Coût total de l'opération<br />

-Coût par linéaire de<br />

cours d'eau restauré<br />

-Coût total de l'opération<br />

-Coût par linéaire de<br />

cours d'eau entretenu<br />

Indicateurs d’évaluation<br />

de l’impact sur le milieu<br />

- nombre de plants d'arbre<br />

et arbustes Plantés<br />

- volume de déchets<br />

enlevés (plastiques…)<br />

- linéaire de ripisylve<br />

reconstitué<br />

- Nombre d’embâcles fixés<br />

- volume de<br />

déchets enlevés<br />

- volume<br />

d’embâcles enlevés<br />

- Nombre<br />

d’embâcles fixés<br />

Fiches Projet janvier 2011

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