Dossier définitif - Programme d'actions - EPTB Saône Doubs
Dossier définitif - Programme d'actions - EPTB Saône Doubs Dossier définitif - Programme d'actions - EPTB Saône Doubs
EPTB Saône et Doubs Second contrat de rivière Seille Intitulé opération Ruisseau Bacot Masses d’eau FRDR 10409 Maître d’ouvrage Linéaire en ml Coût total € HT SIA de la Vallière 6 380 21 102 Bief des Claies SIA de la Vallière 12130 47 296 La Blainette La Vallière Bief du moulin des Bois Ruisseau de l’Etang Darbon FRDR 11226 FRDR 599 SIA de la Vallière 15 100 54 073 SIA de la Vallière 1890 6 379 SIA de la Vallière 495 2 150 SIA de la Vallière 1835 5 438 TOTAL 37,830 136 438 Le programme d’entretien Intitulé opération Entretien des rivières du bassin de la Vallière (Vallière FRDR 599, Bacot FRDR 10409, Bief des Claies, Sonnette FRDR 599, Blainette FRDR 11226, la Blaine,) Maître d’ouvrage Linéaire ml Coût total € HT SIA de la Vallière 76475 116 176 OBJECTIFS VISES / GAINS ESCOMPTES / INDICATEURS L'objectif visé par cette action est de reconstituer, sur les cours d’eau principaux et secondaires du bassin versant, un corridor forestier continu et diversifié. La réalisation de ces travaux, comme de nombreux autres travaux inscrits au présent contrat de rivière, se fait en terrain privé. Tous ces travaux se feront donc dans le cadre d'une Déclaration d'Intérêt Général (DIG). PLAN DE FINANCEMENT Intitulé opération Plan de restauration de la ripisylve Maître d’ouvrage SIA de la Vallière Coût total € HT Financeurs Montant € HT % 136 438 Agence de l’Eau 40 931 30 Conseil Régional de Bourgogne Conseil Général de Saône et Loire Fiches Projet janvier 2011
EPTB Saône et Doubs Second contrat de rivière Seille Intitulé opération Plan d’entretien de la ripisylve Maître d’ouvrage SIA de la Vallière L’Agence de l’eau finance sur le montant HT PHASAGE PREVISIONNEL Coût total € HT Financeurs Montant € HT % 116 176 Agence de l’Eau 34 853 30 Conseil Régional de Bourgogne Conseil Général de Saône et Loire Début des travaux en 2011 pour une durée de 5 ans. Les travaux seront décomposés en tranches comme dans le cadre du premier contrat de rivière. INDICATEURS D’EVALUATION Opération Plan de restauration de la ripisylve Plan d’entretien de la ripisylve Indicateurs de réalisation - linéaire de cours d'eau restauré par catégorie d'objectif - nombre de jours de travail effectué - linéaire de cours d'eau entretenu par catégorie d'objectif - nombre de jours de travail effectué Indicateurs financiers -Coût total de l'opération -Coût par linéaire de cours d'eau restauré -Coût total de l'opération -Coût par linéaire de cours d'eau entretenu Indicateurs d’évaluation de l’impact sur le milieu - nombre de plants d'arbre et arbustes Plantés - volume de déchets enlevés (plastiques…) - linéaire de ripisylve reconstitué - Nombre d’embâcles fixés - volume de déchets enlevés - volume d’embâcles enlevés - Nombre d’embâcles fixés Fiches Projet janvier 2011
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<strong>EPTB</strong> Saône et <strong>Doubs</strong><br />
Second contrat de rivière Seille<br />
Intitulé<br />
opération<br />
Plan d’entretien<br />
de la ripisylve<br />
Maître<br />
d’ouvrage<br />
SIA de la<br />
Vallière<br />
L’Agence de l’eau finance sur le montant HT<br />
PHASAGE PREVISIONNEL<br />
Coût total € HT Financeurs Montant € HT %<br />
116 176 Agence de l’Eau 34 853 30<br />
Conseil Régional<br />
de Bourgogne<br />
Conseil Général<br />
de Saône et<br />
Loire<br />
Début des travaux en 2011 pour une durée de 5 ans. Les travaux seront décomposés en<br />
tranches comme dans le cadre du premier contrat de rivière.<br />
INDICATEURS D’EVALUATION<br />
Opération<br />
Plan de restauration de<br />
la ripisylve<br />
Plan d’entretien de la<br />
ripisylve<br />
Indicateurs de<br />
réalisation<br />
- linéaire de cours d'eau<br />
restauré par catégorie<br />
d'objectif<br />
- nombre de jours de<br />
travail effectué<br />
- linéaire de cours d'eau<br />
entretenu par catégorie<br />
d'objectif<br />
- nombre de jours de<br />
travail effectué<br />
Indicateurs financiers<br />
-Coût total de l'opération<br />
-Coût par linéaire de<br />
cours d'eau restauré<br />
-Coût total de l'opération<br />
-Coût par linéaire de<br />
cours d'eau entretenu<br />
Indicateurs d’évaluation<br />
de l’impact sur le milieu<br />
- nombre de plants d'arbre<br />
et arbustes Plantés<br />
- volume de déchets<br />
enlevés (plastiques…)<br />
- linéaire de ripisylve<br />
reconstitué<br />
- Nombre d’embâcles fixés<br />
- volume de<br />
déchets enlevés<br />
- volume<br />
d’embâcles enlevés<br />
- Nombre<br />
d’embâcles fixés<br />
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