Dossier définitif - Programme d'actions - EPTB Saône Doubs

EPTB Saône et Doubs
Second contrat de rivière Seille
Le programme d’entretien
Intitulé opération
Entretien des rivières du bassin
de la Seille, Seillette et Brenne
(Seille FRDR 596, Seillette
FRDR 11029, Brenne FRDR 600,
Boissine FRDR 11 207 ET FRDR
10 911, Bouhans FRDR 11 345,
Armentières FRDR 12094,
Servonne FRDR 10603,
Tenaudins FRDR 10333, le Teuil
FRDR 10465)
Maître
d’ouvrage
SIA de la
Seille,
Seillette
et Brenne
Linéaire ml
Coût total €
HT
81145 140 850
OBJECTIFS VISES / GAINS ESCOMPTES / INDICATEURS
L'objectif visé par cette action est de reconstituer, sur les cours d’eau principaux et
secondaires du bassin versant, un corridor forestier continu et diversifié.
La réalisation de ces travaux, comme de nombreux autres travaux inscrits au présent contrat
de rivière, se fait en terrain privé. Tous ces travaux se feront donc dans le cadre d'une
Déclaration d'Intérêt Général (DIG).
PLAN DE FINANCEMENT
Intitulé
opération
Plan de
restauration de
la ripisylve
Maître
d’ouvrage
SIA de la Seille
Seille et Brenne
Coût total € HT Financeurs Montant € HT %
192 020 Agence de l’Eau 87 606 30
Conseil Régional
de Bourgogne
Conseil Général
de Saône et
Loire
Intitulé
opération
Plan d’entretien
de la ripisylve
Maître
d’ouvrage
SIA de la Seille
Seillette et
Brenne
L’Agence de l’eau finance sur le montant HT
PHASAGE PREVISIONNEL
Coût total € HT Financeurs Montant € HT %
140 850 Agence de l’Eau 42 255 30
Conseil Régional
de Bourgogne
Conseil Général
de Saône et
Loire
Début des travaux en 2011 pour une durée de 5 ans. Les travaux seront décomposés en
tranches comme dans le cadre du premier contrat de rivière.
Fiches Projet janvier 2011