Dossier définitif - Programme d'actions - EPTB Saône Doubs

EPTB Saône et Doubs
Second contrat de rivière Seille
Le programme d’entretien
Intitulé opération
Entretien des rivières du bassin
de la Brenne (Brenne FRDR 600,
la Darge FRDR 10192, L’Ainson
FRDR 11435, Dorme FRDR
11255, Malan FRDR 10907,
Prélot FRDR 12019, Ruisseau de
l’Etang FRDR 10581, La Chaux
FRDR 11836)
Maître
d’ouvrage
SIA de la
Brenne
Linéaire ml
Coût total €
HT
84510 108 352
OBJECTIFS VISES / GAINS ESCOMPTES / INDICATEURS
L'objectif visé par cette action est de reconstituer, sur les cours d’eau principaux et
secondaires du bassin versant, un corridor forestier continu et diversifié.
La réalisation de ces travaux, comme de nombreux autres travaux inscrits au présent contrat
de rivière, se fait en terrain privé. Tous ces travaux se feront donc dans le cadre d'une
Déclaration d'Intérêt Général (DIG).
PLAN DE FINANCEMENT
Intitulé
opération
Plan de
restauration de
la ripisylve
Maître
d’ouvrage
Coût total € HT Financeurs Montant € HT %
SIA de la Brenne 224 094 Agence de l’Eau 67 228 30
Conseil Régional
de Franche-
Comté*
Conseil Général
du Jura
67 004 25
26 802 10
* Une aide sera apportée lorsque l’enjeu patrimonial sera démontré. L’Agence de l’eau finance sur le
montant HT. Le Conseil Régional et Général sur un montant TTC.
Intitulé
opération
Plan d’entretien
de la ripisylve
Maître
d’ouvrage
Coût total € HT Financeurs Montant € HT %
SIA de la Brenne 108 352 Agence de l’Eau 32 506 30
L’Agence de l’eau finance sur le montant HT
PHASAGE PREVISIONNEL
Début des travaux en 2011 pour une durée de 5 ans. Les travaux seront décomposés en
tranches comme dans le cadre du premier contrat de rivière.
Fiches Projet janvier 2011