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AUDACE

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BULLETIN D’ADHESION<br />

Je soussigné(e), ........................................................................................ (Nom - prénom)<br />

agissant □ en mon nom propre<br />

□ au nom de ...................................................................... (Nom de la société)<br />

adresse .......................................................................................<br />

code postal .......................................................................................<br />

ville .......................................................................................<br />

Tel : .. / .. / .. / .. / .. Fax : .. / .. / .. / .. / .. e-mail : …………………………<br />

Tel portable : …/…/.../…/…<br />

en tant que □ Distributeur, prescripteur, applicateur<br />

□<br />

□<br />

□<br />

□<br />

□<br />

Groupement d’agriculteurs – GIE – Syndicat – Association etc<br />

Agriculteur<br />

Eleveur<br />

Particulier – jardinier amateur ………………..………..<br />

Autres à préciser : ………………………………………..<br />

Chiffre d'affaires total HT du dernier exercice : ..................……... €<br />

Pour les distributeurs, prescripteurs, applicateurs, numéro d’agrément : …………………<br />

adhère à <strong>AUDACE</strong>, Association des Utilisateurs et Distributeurs de l’AgroChimie Européenne dont<br />

l’objet est de représenter et de défendre les intérêts personnels et collectifs de ses membres,<br />

utilisateurs, producteurs agricoles et distributeurs dans le domaine phytosanitaire, d’établir entre<br />

ceux-ci des services matériels ponctuels d’information et de documentation, y compris dans le<br />

domaine contentieux, dans les limites et conditions déterminées par les lois et règlements<br />

applicables.<br />

Mon adhésion est valable pour l’année civile et se renouvellera par tacite reconduction<br />

chaque 1er janvier sauf dénonciation de ma part par lettre recommandée avec accusé de<br />

réception au plus tard un mois avant ce terme. Je m’engage à communiquer mon chiffre<br />

d’affaires avant chaque 31 janvierà <strong>AUDACE</strong> afin qu’elle puisse émettre l’appel de<br />

cotisation.<br />

Je déclare avoir pris connaissance des statuts de l’association et certifie exactes les informations<br />

portées sur ce bulletin.<br />

Fait à ............................................ le .................................<br />

Signature<br />

Bulletin à retourner pour facturation à :<br />

<strong>AUDACE</strong>- ZA de Largenté- 32490 MONFERRAN SAVES<br />

Télécopie à + 33 (0)5 62 07 81 51<br />

Philippe ARNAUD – trésorier (philippe.arnaud@agrodoc.fr)


EXTRAIT DU PROCES VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE du 11 octobre 2012<br />

BAREME DES COTISATIONS<br />

- Pour les distributeurs, prescripteurs, applicateurs : cotisation forfaitaire de 1000 €<br />

ainsi qu’une contribution annuelle fixée à 0,01 % du chiffre d’affaires total HT réalisé au<br />

cours du dernier exercice clôturé. Le total est plafonné à 6 000 €.( 1000 € + votre<br />

chiffre d’affaires x 0,01 % arrondi à l’euro supérieur )<br />

- Pour les groupements d’agriculteurs reconnus juridiquement (GIE, Syndicat,<br />

Association etc...) : cotisation forfaitaire de 300 € ainsi qu’une contribution annuelle<br />

fixée à 0,01 % du chiffre d’affaires total HT réalisé au cours du dernier exercice clôturé.<br />

Le total est plafonné à 2 200 €. ( 300 € + votre chiffre d’affaires x 0,01 % arrondi à<br />

l’euro supérieur )<br />

- Pour les agriculteurs, éleveurs: cotisation forfaitaire de 50 € ainsi qu’une contribution<br />

annuelle fixée à 0,01 % du chiffre d’affaires total HT réalisé au cours du dernier<br />

exercice clôturé. Le total est plafonné à 200 €.( 50 € + votre chiffre d’affaires x 0,01 %<br />

arrondi à l’euro supérieur )<br />

- Pour les particuliers, jardiniers amateurs : cotisation forfaitaire de 100 €<br />

Faute de déclaration annuelle du chiffre d’affairesau plus tard le 31 janvier de chaque<br />

année, il sera facturé le plafond.<br />

CONSULTATION D’<strong>AUDACE</strong><br />

Seuls les adhérents à jour de leur cotisation peuvent consulter <strong>AUDACE</strong>.<br />

Les demandes ou dossiers particuliers sont transmis avec l’accord du demandeur à la<br />

société PHYTHERON 2000. Celle-ci facture un forfait de 250 € pour la seule prise de<br />

connaissance du dossier. L’éventuelle prise en charge du dossier fera l’objet d’un devis<br />

émis par cette même société.<br />

<strong>AUDACE</strong> ne vit pas de subventions mais des seules cotisations de ses adhérents.<br />

<strong>AUDACE</strong> coordonnées bancaires<br />

IBAN FR76 1313 5000 8008 1091 0754 535<br />

BIC CEPAFRPP313

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