Document de Référence 2004 (AMF) (FR) - Maroc Telecom

SOMMAIRE
4.9.2 Effectifs 86
4.9.3 Taux de rotation 86
4.9.4 Historique des effectifs 86
4.9.5 Personnel du groupe Vivendi Universal 87
4.9.6 Convention collective 87
4.9.7 Formation 87
4.9.8 Evolution de la rémunération du personnel 87
4.9.9 Relations sociales 88
4.9.10 Accords et négociations 88
4.9.11 Avantages sociaux 89
4.10 Propriétés immobilières 90
4.11 Propriété intellectuelle 91
4.12 Assurances 92
4.13 Faits exceptionnels et litiges 93
4.14 Facteurs de risque 94
4.14.1 Risques liés à l’activité de la Société 94
4.14.2 Risques liés à la réglementation 96
4.14.3 Risques fiscaux 98
4.14.4 Risques liés à la participation détenue
par les actionnaires de référence dans la Société 98
4.14.5 Risques de marché 98
5 RAPPORT FINANCIER 100
5.1 Chiffres consolidés des trois derniers exercices 100
5.1.1 Chiffres consolidés en dirhams 100
5.1.2 Chiffres consolidés en euro 101
5.2 Vue d’ensemble 103
5.2.1 Présentation générale 103
5.2.2 Tendances du marché et autres facteurs
influençant les résultats 103
5.2.3 Périmètre de consolidation 106
5.2.4 Principaux éléments, méthodes et estimations
comptables 107
5.3 Compte de résultat 111
5.3.1 Comparaison des données 2004 et 2003 112
5.3.2 Comparaison des données 2003 et 2002 116
5.3.3 Résultats comparés par activité 120
5.3.4 Liquidités et ressources financières 123
5.3.5 Obligations contractuelles et engagements
commerciaux 127
5.3.6 Publication d’informations qualitatives
et quantitatives en matière de risques de marché 127
5.3.7 Passage des comptes sociaux aux comptes
consolidés 130
5.4 Comptes consolidés de la Société 131
Comptes et annexes 131
Rapports des Commissaires aux Comptes
sur les comptes consolidés 157
5.5 Comptes sociaux de la Société 158
Comptes et annexes 158
Etats des informations complémentaires 163
Rapport de gestion du Directoire à l’Assemblée
générale des actionnaires du 8 avril 2005 180
Rapports des Commissaires aux Comptes
sur les comptes sociaux 186
6 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 190
6.1 Composition et fonctionnement des organes
de direction et de surveillance 190
6.1.1 Composition et fonctionnement du Directoire 190
6.1.2 Composition et fonctionnement du Conseil
de Surveillance 192
6.2 Gouvernement d’entreprise 196
6.2.1 Le Comité d’Audit 196
6.3 Intérêts des dirigeants 199
6.3.1 Rémunérations des organes de direction
et de surveillance 199
6.3.2 Participation des organes de direction
et de surveillance dans le capital 199
6.3.3 Intérêts des dirigeants chez des clients
ou fournisseurs significatifs de l’émetteur 199
6.3.4 Options de souscription d’actions 199
6.3.5 Prêts et garanties accordés aux dirigeants 199
6.4 Conventions réglementées 200
6.4.1 Contrat d’engagement de services 200
6.4.2 Convention avec l’Université Al Akhawayn 200
6.4.3 Convention avec l’État Marocain 200
6.4.4. Contrat avec Mauritel 201
6.4.5 Contrat avec Casanet 201
6.4.6 Contrat avec GSM Al-Maghrib (GAM) 201
7 EVOLUTION RECENTE ET PERSPECTIVES
DE DEVELOPPEMENT 202
7.1 Évolution récente 202
7.2 Perspectives du marché 203
7.3 Orientations 204
ANNEXES 206
Assemblée générale des actionnaires
du 8 avril 2005 : projet de résolutions 206
Glossaire 208
3 Document de référence 2004 - Maroc Telecom