Règlement Maternelle BLC Version site - Ville de Bruyères-le-Châtel

Ecole Maternelle « Les Sources »
Place André Simon
91 680 Bruyères-le-Châtel
Tel : 01 64 90 25 89
Mail : mat.bruyeres@ecoles91.ac-versailles.fr
REGLEMENT INTERIEUR DE
L’ECOLE MATERNELLE
Inscription et admission
A) Les modalités d'admission à l'école maternelle définies ci-dessous ne sont applicables que pour la première
inscription dans l'école concernée.
L’inscription des enfants est réalisée, en premier lieu, par le maire de la commune après établissement de la liste
scolaire. Le maire délivre les certificats d’inscription.
B) L'inscription de l'enfant est, ensuite, enregistrée par le directeur de l'école sur présentation de l'enfant et de son
dossier comprenant :
• Le livret de famille et, le cas échéant, l'ordonnance du juge aux affaires familiales fixant la résidence de l'enfant,
• Une attestation sur l’honneur de la famille certifiant qu’il a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou
justifie d'une contre-indication, et qu’il est propre.
• Le certificat d'inscription délivré par le maire de la commune dont dépend l'école. Ce dernier document indique,
lorsque la commune dispose de plusieurs écoles, celle que l'enfant fréquentera,
• Le livret scolaire, si l’enfant a déjà été scolarisé.
C) En tant que de besoin, le cas de l'enfant sera soumis au médecin de santé scolaire.
D) Il convient de rappeler qu'aucune discrimination ne peut être faite pour l'admission dans les classes maternelles
d'enfants étrangers, conformément aux principes généraux du droit.
E) Le secteur de recrutement de chaque école est déterminé par arrêté du maire, lequel apprécie également les suites à
donner aux éventuelles demandes de dérogation présentées par les familles.
Il consulte, pour ce faire, l'Inspecteur de l'Education Nationale de la circonscription et les directeurs concernés.
F) En cas de changement d'école, un certificat de radiation émanant de l'école d'origine doit être présenté. Si l'enfant
a quitté l'école, ce certificat indique la dernière classe et l'année du cycle fréquentées.
D'autre part, le livret scolaire est remis aux parents contre un reçu daté et signé, sauf si les parents préfèrent laisser le
soin au directeur d'école de transmettre directement ce document à son collègue.
Fréquentation et assiduité
A) L'inscription à l'école maternelle implique l'engagement par la famille d'une fréquentation assidue, conforme
aux calendriers et horaires de l'école.
B) Toute absence d'un élève inscrit doit être justifiée par écrit. Elle est consignée dans le registre d'appel. A défaut
d'une fréquentation assidue, l'élève pourra être rayé de la liste des inscrits.
Si un enfant doit quitter l’école avant l’heure, occasionnellement ou régulièrement, les parents doivent prévenir par
écrit l’enseignant qui fera remplir une autorisation spéciale après avis au directeur d’école.
C) Organisation du temps scolaire
c-1) Heures d'entrée et de sortie
Le Directeur Académique, Directeur des Services Départementaux de l'Education Nationale, fixe les heures
d'entrée et de sortie des écoles du département, après consultation du Conseil Départemental de l'Education
Nationale (C.D.E.N.) et des maires des communes intéressées.
Les dispositions de droit commun relatives aux heures d'entrée et de sortie suivies par l’école maternelle de BLC
sont les suivantes :
• Matin : 08 H 30 (accueil dès 08h20) - 11 H 30
• Après-midi : 13 H 30 (accueil dès 13h20) - 16 H 30
• L’école fonctionne sur 4 journées : Lundi, mardi, jeudi et vendredi.
L’accueil et la sortie des enfants se fait en classe ou dans la cour de l’école ; au dortoir pour les petits à 13h20.
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Certains enfants, concernés par les APC (Activités Pédagogiques Complémentaires), peuvent sortir à 12h00 au
lieu de 11h30 après autorisation donnée par les parents.
c-2) Activités Pédagogiques Complémentaires (APC)
Les élèves peuvent bénéficier chaque semaine d’activités pédagogiques complémentaires dans les conditions
fixées par l’article D.521-13.
Ces activités pédagogiques complémentaires sont organisées par groupes restreints d’élèves :
- pour l’aide aux élèves rencontrant des difficultés d’apprentissage
- pour une aide au travail personnel ou pour une activité prévue par le projet d’école, le cas échéant en lien
avec le projet éducatif territorial.
Le volume est de 36 heures annuelles pour chaque enseignant.
L’organisation générale des activités pédagogiques complémentaires est arrêtée par l’inspecteur de l’Education
nationale de la circonscription sur proposition du conseil des maîtres. Les dispositions retenues sont inscrites
dans le projet d’école. Le maître de chaque classe dresse, après avoir dialogué avec les parents et recueilli leur
accord ou celui du représentant légal, la liste des élèves qui bénéficient des activités pédagogiques
complémentaires.
D) Retards
Il est impératif de respecter les horaires d’arrivée afin de ne pas perturber les activités et l’organisation des
plannings des classes.
D’autre part, il est aussi important de faire en sorte d’être à l’heure pour récupérer les enfants aux heures de
sortie.
Aucun enseignant, même serviable, n’est obligé et n’a le droit légal de garder un enfant au delà des heures de
classe.
Tous retards à répétition sont un manquement au respect de la communauté éducative et entraîneront des
sanctions.
E) Calendrier scolaire
Le calendrier scolaire national est arrêté par le Ministre chargé de l'Education Nationale.
Son application départementale est fixée par le Directeur Académique, Directeur des Services Départementaux de
l'Education Nationale, après consultation du C.D.E.N.
Le calendrier annuel est affiché dans chaque école.
Il est fourni par l’école maternelle et collé dans le cahier de liaison pour les parents.
Vie scolaire
L'éducation et l'instruction que délivre l'école maternelle sont conformes aux programmes nationaux. La vie
scolaire est organisée à cette fin.
Le respect dans la communauté éducative
L'article L-111-3 du Code de l'Education stipule que :
« Dans chaque école, la communauté éducative rassemble les élèves et tous ceux qui, dans l'établissement scolaire
ou en relation avec lui, participent à la formation des élèves ».
Aux termes de l'article L-111-4 dudit Code :
« Les parents d'élèves sont membres de la communauté éducative.
Leur participation à la vie scolaire et le dialogue avec les enseignants et les autres personnels sont assurés dans
chaque école et dans chaque établissement.
Les parents d'élèves participent, par leurs représentants, aux conseils d'école. »
Adultes et élèves adoptent une tenue vestimentaire confortable, compatible avec la vie en collectivité et avec les
nécessités induites par les apprentissages.
Les élèves, comme leurs familles, doivent s'interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la
dignité de la fonction et à la personne du maître. Tout outrage sera poursuivi.
De même, les élèves et leurs familles s'engagent à un respect mutuel au sein de la communauté éducative.
Le maître s'interdit toute violence et tout comportement, geste, parole qui traduiraient, de sa part, indifférence ou
mépris à l'égard de l'élève ou de sa famille.
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Quand le comportement de l'élève perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe et traduit
une évidente inadaptation au milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l'examen de l'équipe éducative, prévue
à l'article 21 du décret du 6 septembre 1990 visé en annexe, à laquelle participent le médecin scolaire, le
psychologue scolaire et/ou un autre membre du réseau d'aides spécialisées.
Les parents de l'élève sont membres de droit.
Il est permis d'isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un élève difficile ou dont le
comportement peut-être dangereux pour lui-même ou pour les autres. Cependant, nul élève ne peut être privé en
totalité de la récréation ni d'aucun enseignement prévu au programme.
A l'école maternelle, une décision d'exclusion provisoire de l'école peut être prise par le directeur après un
entretien avec les parents et en accord avec l'Inspecteur de l’Education Nationale chargé de la circonscription.
Dans ce cas, des contacts fréquents doivent être maintenus entre les parents et l'équipe pédagogique de façon à
permettre, dans les meilleurs délais, le retour de l'élève dans son école. Si la gravité du cas le justifie, l'équipe
éducative saisira alors la commission de circonscription préscolaire et élémentaire (C.C.P.E).
Le maître ou l'équipe pédagogique de cycle doit obtenir de chaque élève un travail à la mesure de ses capacités. En
cas de travail insuffisant, après s'être interrogé sur ses causes, le maître ou l'équipe pédagogique de cycle décidera
des mesures appropriées.
Les manquements au règlement intérieur de l'école et, en particulier, toute atteinte à l'intégrité physique ou morale
des autres élèves ou des maîtres, peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la
connaissance des familles.
La laïcité
Conformément aux dispositions de l'article L-141-5-1 du Code de l'Education, le port de signes ou de tenues par
lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
Lorsqu'un élève méconnaît l'interdiction posée à l'alinéa précédent, le directeur organise un dialogue avec la
famille de l'élève et celui-ci avant l'engagement de toute procédure disciplinaire.
La sécurité de l'élève
A) Les parents sont tenus de remplir avec précision les fiches d'urgence et de renseignements qui leur seront
remises au début de chaque année scolaire. Devra être renseigné entre autres :
- l'établissement hospitalier choisi par eux : au cas où l'établissement ne serait pas l'hôpital de secteur, ils
indiqueront également le service d'ambulance auquel il conviendra de faire appel et joindront les indications
médicales particulières,
- les coordonnées où ils pourront être joints rapidement. Merci d’informer l’école en cas de changement.
- ATTENTION : conformément à la décision du conseil d’école du 21/10/2011, les frères et sœurs mineurs
sont désormais autorisés à récupérer les enfants de maternelle si et seulement s’ils ont été désignés sur la
fiche de renseignements. Les parents prennent la pleine responsabilité de cette récupération de leur enfant
scolarisé en maternelle par un mineur choisi par eux.
B) Le directeur veille au bon état du matériel de premier secours et au renouvellement de la pharmacie. Il est
rappelé que les enseignants n’administrent pas de médicaments aux enfants.
C) Dispositions exceptionnelles
1- Elève suivant occasionnellement des soins ou des séances de rééducation dans un service de soins (C.M.P.P,
C.M.P,…) pendant le temps scolaire :
Un élève ne peut quitter l'école qu'accompagné d'une personne accréditée, sur demande écrite de ses parents,
pour se rendre sur les lieux où il reçoit des soins suivis. Cette autorisation doit être dûment motivée et présenter
un caractère exceptionnel. L'enfant est alors sous la responsabilité de ses parents.
2- Elève suivant régulièrement des soins ou des séances de rééducation pendant le temps scolaire :
Ces sorties régulières doivent être obligatoirement inscrites dans un P.I.S. (Projet Individuel de Scolarité) établi
en concertation avec le médecin scolaire précisant les jours et les heures pendant lesquels l'élève devra
s'absenter, le nom de la personne qui l'accompagnera.
3- Elève victime d'un malaise, d'une intoxication, d'un accident :
Le directeur prévient la famille dans les meilleurs délais pour qu'elle vienne le chercher, lorsque la situation ne
nécessite pas l'appel des services d'urgence.
Dans les cas graves, le directeur fait appel immédiatement au 15 et prévient la famille ensuite.
4- Elève ayant une maladie chronique :
En cas de maladie chronique grave (asthme, allergie, diabète, …), les parents font la demande d’un PAI (projet
d’accueil individualisé) pour que l’enseignant puisse donner les premiers soins en cas d’urgence.
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D) Assurance des élèves :
Les familles ont le libre choix de l'assurance.
Celle-ci, quoique vivement conseillée, est facultative pour les activités conduites pendant le temps scolaire dans
le cadre des programmes. Dans tous les autres cas, l'assurance est obligatoire.
Cas particulier : il est recommandé de vérifier si le bris de glace est également couvert. Si l’enfant porte des
lunettes, les parents doivent préciser (d’après ordonnance du médecin) si l’enfant peut les retirer pour les
activités sportives, les récréations afin d’éviter les accidents.
La cantine et la garderie
A) Les enfants qui déjeunent à la cantine doivent être inscrits en Mairie au préalable.
Ils sont ensuite inscrits par les parents sur les plannings à l’entrée des classes, au plus tard à 09h00. Passé ce délai,
aucune inscription ou dés inscription ne pourra être enregistrée.
Il n’est pas possible pour un parent de reprendre son enfant juste après le repas. En cas d’urgence, il doit
informer le directeur de l’école et il doit avoir obtenu au préalable l’aval de la mairie qui seule gère le temps de
cantine.
B) Les enfants qui vont à la garderie le matin ou le soir doivent être inscrits auprès du Centre de loisirs.
L’école ne gère ni les inscriptions ni les plannings de garderie.
D’autre part, il est impossible de confier un enfant non connu des registres de garderie au Centre de loisirs si un
parent est en retard pour récupérer son enfant à l’école.
La mairie et l’école invitent les parents à remplir un dossier auprès des services scolaires dès le début d’année
même si l’enfant ne fréquente ou n’est susceptible de fréquenter qu’exceptionnellement le centre de loisirs et/ou
la cantine.
La collation
Les enfants de PS prennent la collation dès l’arrivée à l’école à 8h20 s’ils en ont besoin. Les plus grands prennent
une boisson vers 10h00. Pour des raisons de diététique et de manière à ne pas engendrer de mauvaises habitudes
alimentaires, il n’y a pas de goûter, qu’il soit collectif ou individuel, au moment de la récréation du matin ou dans
l’après-midi.
Les anniversaires sont bien sûr souhaités avec la classe et l’organisation reste au choix de l’enseignant.
Dispositions particulières
A) L'introduction par les élèves ou leurs familles à l'école des objets suivants est prohibée :
• Tous les jouets de la maison,
• Objets contondants ou tranchants,
• Briquets ou allumettes,
• Objets bruyants ( baladeurs, jeux électroniques, téléphones … )
• Médicaments
• Bonbons durs, sucettes, chewing-gum
B) L’utilisation des jeux de cour est interdite en dehors des horaires scolaires et à la sortie des classes.
L’école décline toute responsabilité en cas d’accident.
C) Les écharpes et foulards sont interdits à l’école. Il est demandé aux familles de privilégier les cols, tours
de cou ou cagoules ; ceci dans un souci de sécurité. Les écharpes ou foulards resteront dans le sac ou aux
porte-manteaux des enfants si ces derniers sont arrivés avec quand même.
Dispositions générales
Surveillance
La surveillance des élèves, durant les horaires scolaires, est continue et leur sécurité doit être constamment
assurée, en tenant compte de l'état et de la distribution des locaux, des matériels scolaires et de la nature des
activités proposées.
Elle est de même obligatoire au cours des activités scolaires se déroulant à l'extérieur de l'école et, notamment,
pendant tout le temps des sorties éducatives et des classes de découverte.
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Modalités particulières de surveillance
A) Le service de surveillance à l'accueil (de 8h20 à 8h30), pendant la classe et à la sortie de la classe (à 16h30)
est organisé par le directeur après avis du conseil des maîtres.
A BLC, il est assuré par l’enseignant et/ou par l’ATSEM dans la classe.
B) Les services de surveillance de récréation sont organisés en conseil des maîtres.
A BLC, les enfants sont surveillés par les enseignants pendant les récréations.
C) Le maître est, en dehors de l'enceinte scolaire, déchargé de toute obligation de surveillance à l'égard de ses
élèves, en particulier pendant la durée du déplacement de la porte de l'école au point de stationnement du
véhicule en cas de transport scolaire ou de déplacement vers le lieu de restauration ( cantine et garderie ).
Accueil et remise des élèves aux familles
Dans les classes et sections maternelles, les enfants sont remis par les parents ou les personnes qui les
accompagnent soit au service d'accueil, soit au personnel enseignant chargé de surveillance. Les parents veillent
à ce qu’ils passent aux toilettes avant. Dans certaines classes, il faut aussi qu’ils aient mis leurs chaussons.
Ils sont remis à la fin de chaque demi-journée à leurs parents ou à toute personne nommément désignée par eux
par écrit et présentée par eux à l’enseignant et à défaut au directeur. Conformément au conseil d’école du
21/10/2011, les parents restent libres de désigner un mineur pour récupérer leur(s) enfant(s). Ils devront donc
noter cette personne sur la fiche de renseignements et de ce fait libèrent l’école de toute responsabilité une fois
l’enfant remis.
A partir du moment où les enfants sont remis aux personnes désignées par les parents, ils sont considérés comme
ayant été rendus aux familles. S'il apparaissait au directeur d'école que l'accompagnateur ne présente
manifestement pas les qualités requises pour accompagner un élève, il lui appartiendrait de prendre des mesures
et de le faire savoir aux parents afin qu'ils prennent les dispositions nécessaires.
En cas de négligence répétée des parents pour amener ou reprendre leur enfant dans chaque classe, aux heures
fixées par le règlement intérieur, le directeur, après consultation de l'Inspecteur de l'Education Nationale, pourra
suspendre l'accueil de l'élève. Les parents en seront avisés par écrit.
Concertation entre les familles
et les enseignants
A) Rôle du conseil d'école
Le conseil d'école exerce les fonctions prévues aux articles 17 et suivants du décret du 6 septembre 1990 visé en
annexe :
Etude et analyse des sujets touchant à la vie scolaire (et non pédagogiques ; ceux-ci relevant de l’Inspecteur de
l’Education Nationale de la circonscription).
B) Rencontres des enseignants et des parents
Le directeur réunit les parents des élèves de l'école à chaque rentrée.
Les maîtres réunissent les parents d'élèves de leur classe pour les aviser de l’organisation et des projets de la
classe.
Le règlement intérieur de l'école fixe, en plus des dispositions réglementaires, d'autres mesures propres à
favoriser la liaison entre les parents et les enseignants.
Les parents sont invités à prendre rendez-vous aussi souvent que nécessaire avec l’enseignant de leur enfant. Il
est rappelé qu’un entretien prévu permet de mettre à la disposition des parents tous les éléments essentiels ; bien
mieux qu’une discussion rapide à la sortie des classes.
C) Cahier de liaison / de correspondance
Chaque enfant, dans chaque classe, possède un cahier qui assure la liaison entre les enseignants ou le directeur et
les parents.
Les renseignements concernant la vie de l’école y sont consignés et doivent être signés. Il est impératif que les
parents rapportent les cahiers chaque jour.
Il en va de même pour les cahiers de travaux des enfants. Nous demandons aux familles d’apporter le plus grand
soin aux documents qui leur sont confiés.
Le cahier de liaison peut être utilisé pour justifier une absence. A l’école maternelle, le cahier n’étant remis que
ponctuellement, il sera plus facile de le faire sur papier libre.
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