Bien vieillir à domicile - Vosges

tribune
D’EXPRESSION DES GROUPES POLITIQUES DU CONSEIL GÉNÉRAL
(textes publiés sous la responsabilité des groupes)
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Groupe Pour les Vosges
La taxe sur le foncier bâti
A la suite d’une refonte de la fiscalité locale, les Départements
perçoivent désormais principalement la taxe sur le foncier bâti
pour alimenter leur budget. Bien que d’autres impôts leur aient été
transférés, la marge de manœuvre des Départements a cependant
été très affectée, la taxe sur le foncier bâti étant le dernier impôt pour
lequel ils peuvent fixer le taux.
Cependant, dans ce contexte de baisse des ressources et d’explosion
des dépenses sociales liée à la crise que nous traversons, le
Département des Vosges ne peut se désengager de ses responsabilités
et doit œuvrer chaque jour au développement du territoire. Il s’y
emploie avec détermination. En témoignent les importants travaux
de restructuration engagés sur les collèges de Charmes (14,1 M€)
et Golbey (9,355 M€), la construction de nouveaux magasins de
stockage aux Archives départementales (8,5 M€) et les grands
chantiers d’aménagements réalisés au cours des derniers mois.
Il n’est pourtant pas rare d’entendre que la pression fiscale que
fait peser le Département des Vosges sur les contribuables est
excessive. Un éclaircissement nous semble dès lors indispensable.
En effet, ce que le contribuable paie effectivement au titre de la taxe
sur le foncier bâti est le produit d’une base et d’un taux et seule une
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Groupe des réformateurs
Ces lignes, écrites durant la canicule du mois d’août, paraîtront alors
que se manifesteront les premiers frimas de l’automne, époque à
laquelle la nature se prépare à entrer en léthargie.
Sur ce plan, le Conseil Général est en avance…
Depuis quelque temps, en effet, une douce somnolence semble s’être
emparée de l’institution départementale.
Les services sociaux, pour leur part, s’emploient à satisfaire au mieux
les attentes hélas croissantes de nos concitoyens, dans les domaines
relevant des compétences principales du département : l’action sociale
et la solidarité.
A l’inverse - à titre d’exemple -, le ralentissement, voire l’abandon
pur et simple des grands dossiers d’hier (PPP Route, PPP Très Haut
Débit, construction de la «Cité Sociale»), pour des raisons souvent fort
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Groupe des élus Républicains Et Socialistes
Le GRES, Groupe des élus Républicains Et Socialistes est composé
de JL. BEVERINA (Senones), J. CLAUDE (Fraize), M. HUMBERT
(Raon), G. POIROT (Gérardmer), E. POURCHER (Brouvelieures),
G. VAXELAIRE (Saulxures)
comparaison de ce produit, c’est-à-dire la somme concrètement
payée par les contribuables, est pertinente.
Selon les statistiques nationales 2011 de l’Assemblée des
Départements de France, le produit moyen par habitant de la taxe
sur le foncier bâti dans le Département des Vosges est de 180 € soit
10 € de moins qu’au niveau national et de la strate de population à
laquelle notre Département appartient (250 000 à 500 000 habitants).
Les chiffres 2011 de la Direction Générale des Finances Publiques
sont également révélateurs car le produit moyen de la taxe sur le
foncier bâti rapporté au nombre de contribuables propriétaires
d’habitations est de 295 € dans les Vosges contre 317 € en Meurthe
et Moselle et 325 € en Meuse. Voici donc quelques éléments
nécessaires prouvant que la taxe sur le foncier bâti prélevée par le
Département des Vosges n’est pas plus forte qu’ailleurs et que la
gestion des finances départementales est saine et rigoureuse.
Le groupe « Pour les Vosges » : Roland BEDEL, Yannick DARS,
Gilbert DIDIERJEAN, Yvon EUGE, Simon LECLERC, Guy
MARTINACHE, Gérard MARULIER, William MATHIS, Dominique
PEDUZZI, Jackie PIERRE, Christian PONCELET, Alain ROUSSEL,
Jean-Guy RUHLMANN.
compréhensibles, se traduit par une baisse d’activité sensible de la
Direction en charge du Patrimoine.
La concertation engagée pour la préparation de «L’Administration
2014» ne semble pas avoir réellement dynamisé les services touchés
par la morosité ou la démobilisation, frappés par le départ de nombreux
cadres et collaborateurs de haut rang lassés de travailler dans une
ambiance de fin de règne chaque jour plus pesante.
Sous le contrôle de nos lecteurs, nous en appelons à l’esprit de
responsabilité de nos collègues : sortons le Conseil Général de la
léthargie où l’a conduit cet interminable règne de plus de 35 années !
Le groupe des réformateurs : Philippe FAIVRE, Jean-Pierre FLORENTIN,
Jean-Jacques GAULTIER, Luc GERECKE, Martine GIMMILLARO,
Colette MARCHAL, Claude PHILIPPE, Gérard SANCHO.
Retrouvez toute l’actualité vosgienne sur le blog :
www.etiennepourcher.fr
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Groupe Union Départementale des Socialistes et Républicains
Avec le Président de la République François Hollande, nous
sommes engagés pour le redressement de notre pays dans un
esprit de rassemblement.
« La jeunesse est la priorité du quinquennat qui s’ouvre… » (Exposé
des motifs du projet de loi … emplois d’avenir.)
Pour les jeunes de notre département, avec les emplois d’avenir
nous soutenons l’éducation, la qualification, l’emploi, l’insertion
dans la vie adulte et professionnelle.
C’est notre première action politique pour 2012-2013.
François-Xavier HUGUENOT, Frédéric DREVET, Patrice JAMIS.
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Vivre les Vosges ensemble - n°39 - automne 2012