Sans nom1 - Les services de l'Ãtat en Haute-Savoie
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ARTICLE 5 : Le Secrétaire Général de la Haute-Savoie est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des Actes administratifs du département de la Haute-Savoie. Pour le Préfet, Le Directeur, Dominique LEFEVRE. Arrêté préfectoral n° 2005.373 du 11 février 2005 délivrant une habilitation de tourisme – « Traces et Découvertes » à Eteaux ARTICLE ler : L'habilitation n° HA.074.05.0001 est délivrée à M. VIRON Stéphane exerçant l’activité professionnelle de gestionnaire d’activités de loisirs détenant un brevet d’état (accompagnateur en moyenne montagne) Adresse du siége social : 231, chemin des Chênes - ETEAUX (74800) Forme juridique : Nom Propre Marque : « TRACES ET DECOUVERTES » Lieu d’exploitation : ETEAUX Personne dirigeant l'activité réalisée au titre de l’habilitation : M. VIRON Stéphane. ARTICLE 2 : La garantie financière est apportée par LE MANS CAUTION S.A. – 12, allée du Bourg d’Anguy – LE MANS (72013). Mode de garantie : Entreprise d’assurance habilitée. ARTICLE 3 : L'assurance de responsabilité civile professionnelle est souscrite auprès de MMA Assurances – Agence PIQUET-GAUTHIER – B.P 27 – OULLINS Cedex (69321). ARTICLE 4: Tout changement intervenant sur les éléments nécessaires à l’obtention de l’habilitation (garant, assureur…) doit être immédiatement signalé. ARTICLE 5 : M. le Secrétaire Général de la Préfecture de la Haute-Savoie est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des Actes Administratifs de la Préfecture du département de la Haute-Savoie. Pour le Préfet, Le Directeur, Dominique LEFEVRE. Arrêté préfectoral n° 2005.374 du 11 février 2005 délivrant une habilitation de tourisme – « SARL Influence 2 » à La Clusaz ARTICLE ler : L'habilitation n° HA.074.05.0002 est délivrée à la SARL INFLUENCE 2 exerçant l’activité professionnelle de gestionnaire d’activités de loisirs détenant un brevet d’état du 1 er degré d’éducateur sportif de ski alpin. Adresse du siége social : 398, route du Col des Aravis – LA CLUSAZ (74220) Forme juridique : SARL Enseigne : « EVOLUTION 2 » Lieu d’exploitation : LA CLUSAZ Personne dirigeant l'activité réalisée au titre de l’habilitation : M. FABRE Christian. ARTICLE 2 : La garantie financière est apportée par LE MANS CAUTION S.A. – 12, allée du Bourg d’Anguy – LE MANS (72013). Mode de garantie : Entreprise d’assurance habilitée. RAA N° 4 du 11 mars 2005 - 34 -
ARTICLE 3 : L'assurance de responsabilité civile professionnelle est souscrite auprès de MMA Assurances – Cabinet AZZURO – 6, rue Faure du Serre – B.P. 11 – GAP Cedex (05001). ARTICLE 4: Tout changement intervenant sur les éléments nécessaires à l’obtention de l’habilitation (garant, assureur…) doit être immédiatement signalé. ARTICLE 5 : M. le Secrétaire Général de la Préfecture de la Haute-Savoie est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des Actes Administratifs de la Préfecture du département de la Haute-Savoie. Pour le Préfet, Le Directeur, Dominique LEFEVRE. Arrêté préfectoral n° 2005.375 du 11 février 2005 délivrant une habilitation de tourisme – commune de Servoz ARTICLE ler : L'habilitation n° HA.074.05.0003 est délivrée à M. BLYTH James exerçant l’activité professionnelle de gestionnaire d’activités de loisirs détenant un brevet d’état (guide de haute montagne) Adresse du siége social : Hameau de la Tour – SERVOZ (74310) Forme juridique : Nom Propre Lieu d’exploitation : SERVOZ Personne dirigeant l'activité réalisée au titre de l’habilitation : M. BLYTH James. ARTICLE 2 : La garantie financière est apportée par LE MANS CAUTION S.A. – 12, allée du Bourg d’Anguy – LE MANS (72013). Mode de garantie : Entreprise d’assurance habilitée. ARTICLE 3 : L'assurance de responsabilité civile professionnelle est souscrite auprès de MMA Assurances – Agence PIQUET-GAUTHIER – B.P 27 – OULLINS Cedex (69321). ARTICLE 4: Tout changement intervenant sur les éléments nécessaires à l’obtention de l’habilitation (garant, assureur…) doit être immédiatement signalé. ARTICLE 5 : M. le Secrétaire Général de la Préfecture de la Haute-Savoie est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des Actes Administratifs de la Préfecture du département de la Haute-Savoie. Pour le Préfet, Le Directeur, Dominique LEFEVRE. Arrêté préfectoral n° 2005.376 du 11 février 2005 délivrant une habilitation de tourisme – commune de Taninges ARTICLE ler : L'habilitation n° HA.074.05.0004 est délivrée à M. CHASSAING Yannick exerçant l’activité professionnelle de gestionnaire d’activités de loisirs détenant un brevet d’état (accompagnateur en moyenne montagne) Adresse du siége social : Vers la Scierie – TANINGES (74440) Forme juridique : Nom Propre Lieu d’exploitation : TANINGES RAA N° 4 du 11 mars 2005 - 35 -
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ARTICLE 3 : L'assurance <strong>de</strong> responsabilité civile professionnelle est souscrite auprès <strong>de</strong> MMA<br />
Assurances – Cabinet AZZURO – 6, rue Faure du Serre – B.P. 11 – GAP Ce<strong>de</strong>x (05001).<br />
ARTICLE 4: Tout changem<strong>en</strong>t interv<strong>en</strong>ant sur les élém<strong>en</strong>ts nécessaires à l’obt<strong>en</strong>tion <strong>de</strong><br />
l’habilitation (garant, assureur…) doit être immédiatem<strong>en</strong>t signalé.<br />
ARTICLE 5 : M. le Secrétaire Général <strong>de</strong> la Préfecture <strong>de</strong> la <strong>Haute</strong>-<strong>Savoie</strong> est chargé <strong>de</strong><br />
l'exécution du prés<strong>en</strong>t arrêté qui sera publié au recueil <strong>de</strong>s Actes Administratifs <strong>de</strong> la Préfecture<br />
du départem<strong>en</strong>t <strong>de</strong> la <strong>Haute</strong>-<strong>Savoie</strong>.<br />
Pour le Préfet,<br />
Le Directeur,<br />
Dominique LEFEVRE.<br />
Arrêté préfectoral n° 2005.375 du 11 février 2005 délivrant une habilitation <strong>de</strong> tourisme –<br />
commune <strong>de</strong> Servoz<br />
ARTICLE ler : L'habilitation n° HA.074.05.0003 est délivrée à M. BLYTH James exerçant<br />
l’activité professionnelle <strong>de</strong> gestionnaire d’activités <strong>de</strong> loisirs dét<strong>en</strong>ant un brevet d’état (gui<strong>de</strong> <strong>de</strong><br />
haute montagne)<br />
Adresse du siége social : Hameau <strong>de</strong> la Tour – SERVOZ (74310)<br />
Forme juridique : Nom Propre<br />
Lieu d’exploitation : SERVOZ<br />
Personne dirigeant l'activité réalisée au titre <strong>de</strong> l’habilitation : M. BLYTH James.<br />
ARTICLE 2 : La garantie financière est apportée par LE MANS CAUTION S.A. – 12, allée du<br />
Bourg d’Anguy – LE MANS (72013). Mo<strong>de</strong> <strong>de</strong> garantie : Entreprise d’assurance habilitée.<br />
ARTICLE 3 : L'assurance <strong>de</strong> responsabilité civile professionnelle est souscrite auprès <strong>de</strong> MMA<br />
Assurances – Ag<strong>en</strong>ce PIQUET-GAUTHIER – B.P 27 – OULLINS Ce<strong>de</strong>x (69321).<br />
ARTICLE 4: Tout changem<strong>en</strong>t interv<strong>en</strong>ant sur les élém<strong>en</strong>ts nécessaires à l’obt<strong>en</strong>tion <strong>de</strong><br />
l’habilitation (garant, assureur…) doit être immédiatem<strong>en</strong>t signalé.<br />
ARTICLE 5 : M. le Secrétaire Général <strong>de</strong> la Préfecture <strong>de</strong> la <strong>Haute</strong>-<strong>Savoie</strong> est chargé <strong>de</strong><br />
l'exécution du prés<strong>en</strong>t arrêté qui sera publié au recueil <strong>de</strong>s Actes Administratifs <strong>de</strong> la Préfecture<br />
du départem<strong>en</strong>t <strong>de</strong> la <strong>Haute</strong>-<strong>Savoie</strong>.<br />
Pour le Préfet,<br />
Le Directeur,<br />
Dominique LEFEVRE.<br />
Arrêté préfectoral n° 2005.376 du 11 février 2005 délivrant une habilitation <strong>de</strong> tourisme –<br />
commune <strong>de</strong> Taninges<br />
ARTICLE ler : L'habilitation n° HA.074.05.0004 est délivrée à M. CHASSAING Yannick<br />
exerçant l’activité professionnelle <strong>de</strong> gestionnaire d’activités <strong>de</strong> loisirs dét<strong>en</strong>ant un brevet d’état<br />
(accompagnateur <strong>en</strong> moy<strong>en</strong>ne montagne)<br />
Adresse du siége social : Vers la Scierie – TANINGES (74440)<br />
Forme juridique : Nom Propre<br />
Lieu d’exploitation : TANINGES<br />
RAA N° 4 du 11 mars 2005 - 35 -
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